Achat de terrain

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oldyblad

Bonjour à tous

Une amie m'a posé une question à laquelle je suis incapable de répondre et pour cause !!! Je ne connais rien à l'administration marocaine :rouge:

Cette amie compte acheter un terrai de 1200m² dans un village marocain. Le vendeur est l'ami d'un ami marocain. Elle voudrait savoir quelles sont les précautions à prendre pour ne pas se faire avoir une fois sur place.
@Makelloos , @mam80 au secours :D
 
BIENS MELKIA: Y A-T-IL DES RISQUES ?



C’est un type de titre de propriété archaïque mais encore utilisé dans le cas des propriétés non inscrites au registre de la propriété. La plupart des propriétés des médinas et de nombreux terrains non construits sont transférés à travers ces melkias au lieu de titres modernes de propriété.

Cependant, le processus d’inscription au registre peut se faire à tout moment, pour l’obtention du titre de propriété.

Les melkias sont inscrites manuellement et beaucoup datent de plus d’un siècle et par conséquent, elles sont rédigées dans un arabe ancien qui pour les aduls spécialistes, sont longues à déchiffrer.

Titre de propriété



Le titre de propriété est la seule garantie absolue qu’une personne est propriétaire d’un certain bien. Théoriquement, seules les propriétés ayant un titre (qui sont « titrées » comme on dit au Maroc) devraient s’acheter. Dans la pratique, il faut souvent se résigner à acheter des propriétés non inscrites au registre lorsqu’on veut acheter des propriétés anciennes.

Pas des risques à la médina



Les logements modernes, c’est-à-dire ceux de moins de 30 ans, sont pratiquement tous inscrits au registre, et cela inclut presque toutes les propriétés en bord de plage, qui sont généralement de construction récente. Cependant, les logements de la médina sont rarement enregistrés et c’est une pratique habituelle et, si cela se fait à travers un professionnel, à faible risque de les acheter de façon traditionnelle (c’est-à-dire avec des melkias au lieu de titres de propriété comme justificatifs).

Les caractéristiques sociales des médinas où tout le monde se connait et connait bien les « biographies » de ses voisins permet plus facilement de savoir si les propriétaires sont véritablement les propriétaires ou si à l’inverse il y a une « surprise » cachée. L’usage d’un bon adul et d’un bon professionnel immobilier fait que ces transactions soient presque autant sûres que celles des biens titrés. Après les avoir acheté, les propriétaires de ces logements les inscrivent généralement au registre eux-mêmes, afin d’obtenir finalement le titre de propriété. Cependant, cette inscription n’est pas obligatoire, et vous pourrez utiliser votre logement à la médina (o même y monter une affaire) juste avec le document melkia.




…mais attention aux terrains melkia



Le cas des terrains nus est différent, l’inscription au registre est essentielle que ce soit avant ou immédiatement après l’acquisition pour pouvoir l’utiliser. Cela est dû au fait que pour pouvoir habiter un logement construit sur un terrain déterminé, il est nécessaire d’obtenir une autorisation de résidence (« permis d’habitation ») que les municipalités ne concèdent pas sans un titre. Par exemple, sans cette autorisation, il est impossible de souscrire les services d’eau, d’électricité et de téléphone.





et sur ce lien plus d'informations




http://www.mariage-franco-marocain....conseil-et-precaution-a-prendre-92350932.html
 
salwa76 a dit:
Bonjour à tous

Une amie m'a posé une question à laquelle je suis incapable de répondre et pour cause !!! Je ne connais rien à l'administration marocaine :rouge:

Cette amie compte acheter un terrai de 1200m² dans un village marocain. Le vendeur est l'ami d'un ami marocain. Elle voudrait savoir quelles sont les précautions à prendre pour ne pas se faire avoir une fois sur place.
@Makelloos , @mam80 au secours :D
Cliquez pour agrandir...
demander à voir le titre de propriété et surtout vérifier qu'il est en règle !!!!
 
Sanid a dit:
Bonjour,

Il faut passer par un notaire.
C'est la seule façon de sécuriser l'achat.
Cliquez pour agrandir...

c'est sûr
il faut que le terrain soit "viable" pour construire
et que ce ne soit pas uniquement une terre agricole
et le notaire est important
http://monnotaireaumaroc.blogspot.fr/p/acheter-et-vendre-au-maroc.html

dont :" Le vendeur de terrain à bâtir, sur lequel l'acquéreur a indiqué son intention de construire un immeuble doit informer ce dernier sur les règles d'urbanisme applicables au terrain et sur les possibilités de construction"

mam
 
Dernière édition:
Surtout il doit être titré!!
On les connais les amis des amis ....
Le mieux et qu'elle trouve un notaire de confiance et ou un avocat qui sécurisera son achat !
Si elle veut faire construire qu'elle s'assure auprès de la mairie que le terrain est viable et constructible...
 
Ca semble évident mais il faut vérifier que le dépositaire du titre est bien la personne à qui vous avez à faire, et surtout qu'il n'est pas décédé ou mourant et qu'un membre de sa famille sous traite à sa place
 
salwa76 a dit:
Pourquoi? Après avoir lu vos conseils elle en a parlé au vendeur qui lui a dit que c'est son avocat qui fera toutes les démarches pour la vente .
Elle devra se méfier de l'avocat? :eek:
Cliquez pour agrandir...

L'avocat du vendeur ? :eek:

L'idéal c'est de choisir ton propre notaire ... Mais l'inconvénient dans les villages c'est qu'on les compte sur les doigts de la main et ils sont généralement aussi berger à mi-temps et coiffeur le jour du souk :D
 
(...)""Votre notaire, votre unique interlocuteur
Vous pouvez confier à votre notaire l’ensemble de votre projet immobilier. De la signature de l’avant-contrat à l’acte définitif, des formalités administratives et fiscales (consultations préalables, purge des droits de préemption, d’hypothèque, obtention de quitus fiscal ....), en passant par le calcul des différents impôts et taxes et leur déclaration à l’administration fiscale.
De plus, votre notaire établira l'éventuelle déclaration de profits fonciers et versera l'impôt à l'Administration par prélèvement "à la source" sur le prix de vente.""
(...)

Chercher et demander l’identité des parties au contrat, leur statut matrimonial.


Vérifier le titre de propriété du vendeur, la situation hypothécaire du bien, les servitudes conventionnelles et les règles d'urbanisme applicables


Purger les droits de préemption et les hypothèques éventuelles.


Vérifier que les diagnostics préalables à la vente, obligatoires, ont bien été faits avant la signature de l'avant contrat.


Par sa connaissance juridique accrue et par sa connaissance des éventuelles modifications législatives, il offre la meilleure garantie juridique au moment de l’avant-contrat (préalable à l’acte de vente). Vous n’aurez donc pas de « mauvaises surprises ».""(...)

mam
 
a salama3lekoum a tous
Je suis un mre habitant en europe
Je vais vous raconter ma mésaventure
Il y a maintenant presque 5 ans je sui aller au maroc pour acheter un appartement .
J ai visiter plusieurs projet, et je suis tomber sur un projet immobilier a meknes : Complexe Résidentiel Youssef A MEKNES
les appartement se trouve au quatier MANSOUR a MEKNES;
Après avoir bien réflechi et faire la prière de la consultation , je me suis decidé a acheter un appartement chez ce promoteur.
Il sagit de la société SONASR une socité très connu qui a pignon sur rue au maroc ce qui m'a donné confiance. De plus leur bureau était au milieu de la résidence .
Malheureusement lorsque j'ai acheter je vous avoue que je n'y connaissait rien a l'achat immobilier au maroc.
Donc je trouve un appartement t3 à environ 35000 euros, on me dit qu'il fait 82 m2.
Je donne un acompte de 10 %
Je revien 3mois après pour finir la transaction, je présise que l'apartement etait deja construit.
Donc je reviens avec un oncle du bled pour acheter, je viens avec un cheque certifié, et il me dise de le mettre au nom du promoteur, leur notaire etait présent.
Je leur donne le chèque et il me donne un compromis de vente et les clés de l'appartement.
Après leur notaire me dit que cela prendra quelque mois pour avoir mon titre foncier.
2 années passe et la je commence a comprendre que les appartements que ce groupe vendait n'etait pas immatriculés auprès du cadastre.
J'avais déja payé donc piégé et obligé de patienté.
Après 2 ans je retourne au bled et la on me dit que les apartement sont enfin titrés et que je peux aller chez le notaire pour proceder a la demande de titre foncier a mon noms.
1ere surprise Le promoteur me dit qu'il ont changé de notaire car le 1er ne voulai plus .
Je me rend chez le nouveau notaire , et la tout se passe normalement jusqu au moment de signer l'acte de vente je lit que l'appartement ou on m'avait promis 82 m2 fait en réalité 64 m2.
La je demande des explications mais les bledard excel dans le foutage de gueule , je suis obligés de continuer.
A ce moment la je suis écoeuré et je me rend compte que ce promoteur m'a menti depuis le début.
Bien sûr vous aller me dire " mais lorsque tu visite un appart tu vois qu'il fait pas 82m2" et bien je vous assure que lorque on n 'a pas d'experience on n'y voit rien.
En plus ces vendeurs sont près a vous jurersur ALLAH que c'est vrai.
Bref, je rentre en france dégouté d'avoir mit toutes mes économie que j'avais mis 10 ans à réunir.
Cela fesait des années que j'avais ce projet et tomber sur des escros de la sorte ma gaché mon rêve.
Mais le cauchemar n'était pas fini.
Je m'était fait une raison et me disait que malgrés cela j'avais quand même un pied a terre au bled ou emenner ma famille.
2 ans se sont écouler entre temps je me suis marier al hamdoulilai.
Je rentre au bled cette anné croyant que tout mes problème était fini.
Je pose mes affaire dans l'appart et le lendemain je vais chez le notaire pour récuperer mon titre foncier.
Et la surprise, le notaire me dit que le titre n'est pas a mon nom car il y a un problème, le promoteur a fait un crédit pour construire les appart et il y a une hypothèque sur chaque appartement.
Il me dit que ce n'est pas de sa faute et qu'il faut voir avec le promoteur et que je ne suis pas seul apparamant on serai une quinzaine.
Le cauchemar continu.
Je retourne voir le promoteur, cette fois, fini la politesse, je lui ai crié dessus et menacer d'attaque judiciaire.
Bien sur il ont eu peur et m'ont promis d'enlenver l'hypotheque sous 10 jours.
Mais 10 jours après rien, je retourne vers eux en menacant plus fort.
Toujours les même mesonges et prommesse.
Soubhanallah il jure il mente se contredise, ces gens sont vraiment des escros.
J'avais un mois de congés au bled je l'ai passé a me clasher avec eux.
La dernière semaine j'ai compris qu'il me prenait pour un ***.
Je fais ma petite enquête car il y a bcp de gens qui ont acheté des apart.
Aussi bien des marocain que des MRE;
Je me rend compte qu'il arnaquai systématiquement que les MRE. Les marocain habitait sur place donc il leur donait leur titre.
EN TOUT UNE QUINZAINE DE MRE sont dans ma situation.
On a un appartement, on a payé, on peut y rentrer mais il ne sont pas a motre nom. Donc si on decede on perd tout.
Et impossible de revendre.


EN RESUME :

La réalité c'est que le promoteur SONASR vend des appartement a des mre sur meknes COMPLEXE YOUSSEF au quatier mansour. Il encaisse l'argent des mre, il mentent systématiquement sur la surface de l'appartement, en general enlever 17m2, comme les appartement sont hypotéqué, il faudrait que SONASR enleve la main levé (enlevé l hypotheque)
Et pour cela il faudrait qu'il paye une grosse somme a la banque.
Mais SONASR ne veut pas car il preffere garder l'argent pour construire d'autre immeuble deans le projet.
Et bien sur nous les MRE sommes des bon pigeonts car on ne vient qu'un mois dans l'année et après ils sont tranquille pendant un an.
dernière désillusion, il y a 5 ans lorsque j'ai acheté, les vendeur m'ont promis que le projets serait fini en 2013, et qu'il y aurai une piscine, une ecole, un supermarché et une mosquée.
C'est aussi pour cela que j'avais choisi ce projet.
Aujourd'hui je suis amère, en colère contre ces gens qui ne craigne pas ALLAH AZA WADEL.
Il ne me reste plus que la justice et les douas bien sûr.





J'ai terriblement honte d'avoir été si naif, d'avoir fais confiance a des escros, je croyais avoir a faire a des musulmans serieux mais il n'en n'était rien.
Pour ces gens, la fin justifie les moyens, ALLAH OUL MOUSTA3AN

Pour eux nous sommes des vache a lait, des riche "vacanciers" qui vienne d'un pays ou l'argent tombe du robinet.
Et bien non cet argent était mes économie depuis 10 ans de boulot.
Bref ce qui est fait et fait.
Aujourd hui j'ai beaucoup apris, je ne sais pas si je racheterai un jour un bien au maroc, pourtant un pays que j'aime.
J essai d'en finir avec ce problème et je fais confiance a ALLAH;



Pourquoi j'ai posté ce message, pour 2 raisons :

La 1ere c'est pour avertir mes freres et mes soeurs contre ce promoteur SONASR qui arnaque et ment a tant de personne.
Eviter LE COMPLEXE RESIDENTIEL YOUSSEF a meknes, a fuir!!!!!
Car je ne souhaite a aucun frere ousoeur de vivre l'epreuve que je vie.

La 2eme raison c'est que je recherche des autre personnes qui aurai acheté un appartement labas, car je souhaiterai faire une action collective, kheir inchallah.
Si jamais c'est le cas contacter moi sur le forum.

Et faites des douas pour moi, BARAKALLAH OU FIKOUM
 
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