annulation de mariage par le procureur de nantes

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L

laroussa

salut a tous,
je ss nouvelle et je voudrais qon m'aide sur mon cas et discuté avec des personnes qui sont dans mon cas, voila mon histoire:
acte signé devant l'adoul en avril 2005 (sans ccm)
entretien au consulat de fes en juillet 2006
enquete de police en avril 2007
réponse du procureur de la république en septembre 2007 : recu assignation annulation de mariage
jé donc pri un avocat sur nantes et depuis aucune nouvelle,pas de démarches avant janvier 2008

SVP aider moi je voudrai savoir qui est dans mon cas et coment ca cé pasé pour eux et la suite
 
salut jackmart
en fait il ne mank aucun papier tt est en règles le pb cé ke jé pas fé le ccm et pas de mariage (fete) au maroc cé pour ca kil a annulé mon mariage
 
je pense pas laroussa,je pense l'annulation de votre mariage c'est à cause qu'il on l'impression que votre mariage est blanc,j'ésépre pour toi des bonn nouvell inchalah,rabi m3ak..
 
laroussa a dit:
salut jackmart
en fait il ne mank aucun papier tt est en règles le pb cé ke jé pas fé le ccm et pas de mariage (fete) au maroc cé pour ca kil a annulé mon mariage
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salam

je te rassure, je navais fais ni ccm ni fête au maroc et mon époux a pu me rejoindre en moins de six mois Dieu merci. mariage adoulaire en aout 2006...

Je pense que sa dépend sur quel genre d'agent tu tombes et sa dépend aussi des consulats, yen a ils font galérer les couples, exple marrakech !

mais toi purée tu attends depuis 2005 , il te faut beaucoup de mérite, de courage et de patience inchaALLAH,
je vous souhaite de vivre très très vite ensemble toi et ton époux.


Fraternellement.
 
laroussa a dit:
salut a tous,
je ss nouvelle et je voudrais qon m'aide sur mon cas et discuté avec des personnes qui sont dans mon cas, voila mon histoire:
acte signé devant l'adoul en avril 2005 (sans ccm)
entretien au consulat de fes en juillet 2006
enquete de police en avril 2007
réponse du procureur de la république en septembre 2007 : recu assignation annulation de mariage
jé donc pri un avocat sur nantes et depuis aucune nouvelle,pas de démarches avant janvier 2008

SVP aider moi je voudrai savoir qui est dans mon cas et coment ca cé pasé pour eux et la suite
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dans ce genre de decision il ne faut pas trop cherche pourquoi car tu n'aura aucune reponse le juge reste souvrain par la loi francaise :o(

maintenat ce qu'il faut faire c''est reporendre le dossier des le debut avec un avocat et faire apel
bon courage
 
merci bcp pour vos msg mais jé déja pri un avocat sur nantes mais pour linstant il nya rien il fo attendre ke le procureur se décide à envoyé mon dossier a mon avocat mais la patiente a ses limites je pense surtt kan mon avocat ma dit kil fallait attendre environ 1 an à 18 mois alors a force d'attendre on pert patience mais bon ALLAH est grand
 
laroussa a dit:
merci bcp pour vos msg mais jé déja pri un avocat sur nantes mais pour linstant il nya rien il fo attendre ke le procureur se décide à envoyé mon dossier a mon avocat mais la patiente a ses limites je pense surtt kan mon avocat ma dit kil fallait attendre environ 1 an à 18 mois alors a force d'attendre on pert patience mais bon ALLAH est grand
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effectivement des que tu rentre dans ces procedures il faut vraiment etre zzzzzeeennnnee
mais garder le moral pour se battre

courage
 
salut .moi aussi le procureur a annulè mon mariage mais j'ai pas encore reçue mon annulation .svp qul'est les demarches que vous avez fait ;et le temps que vous avez attender pour recevoir l'annulation. merci
 
hayawiya a dit:
salut .moi aussi le procureur a annulè mon mariage mais j'ai pas encore reçue mon annulation .svp qul'est les demarches que vous avez fait ;et le temps que vous avez attender pour recevoir l'annulation. merci
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pour qu'un procureur annule un mariage il faut qu'il se base sur des elemens fondés il ne peut pas annuler un mariage comme ca sans raisons! donc à toi de voir ce kilne va pas ds ton dossier; différence d'age, fraude, mariage entre membre de lafamille, denonciation, problème de consentement...
 
salut hayawiya
jé attendu 6 mois pour recevoir l'assignation d'annulation de mon mariage par huissier ensuite j'avai 15 jours pour prendre un avocat et en plus sur NANTES voila sino il fo attendre cé tt
 
salam samirr81
en fait mon dossier est complet, mon mari n'est pa un membre de ma famille, je cé pas si kelkun nous a dénoncé, il nya pa de fraude, jété consentente au mariage mais le pb cé ke je né pas fé le mariage (fete), pas de photo, le mariage n'a pas été consomé, il a déja ddé un visa étudiant mé il a été refusé, en fait il sé basé sur dé faits non réels, tt a été justifié et clair
 
laroussa a dit:
salam samirr81
en fait mon dossier est complet, mon mari n'est pa un membre de ma famille, je cé pas si kelkun nous a dénoncé, il nya pa de fraude, jété consentente au mariage mais le pb cé ke je né pas fé le mariage (fete), pas de photo, le mariage n'a pas été consomé, il a déja ddé un visa étudiant mé il a été refusé, en fait il sé basé sur dé faits non réels, tt a été justifié et clair
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DE tte facon comment ils peuvent savoir si le mariage a été consommé ou pas? OUI si le procureur a annulé ton mariage c peut etre par vengence pq tu té marié sans ccm! les photo le mariage... ce sont des elements qui appuie ton dossier mais en aucun cas leur absence pouré justifié une annulation de mariage! en tout cas jte dit juste une chose si ton mariage est sincère ils peuvent faire ce qu'ils veulent c'est tjr toi ki va gagné à la fin! c'est une question de tps ni plus ni min encore faut il que vs soyez solide et avoir de la tenacité!!!
 
cé vrai tu a raison il fo de la patiente et du courage mai je voudrai savoir tu conné kk1 qui a connu la mm situation que moi parce ke je vois ke tu es un connaisseur ou tu sai coment ca marche dans se genre de procédure?
 
laroussa a dit:
salut a tous,
je ss nouvelle et je voudrais qon m'aide sur mon cas et discuté avec des personnes qui sont dans mon cas, voila mon histoire:
acte signé devant l'adoul en avril 2005 (sans ccm)
entretien au consulat de fes en juillet 2006
enquete de police en avril 2007
réponse du procureur de la république en septembre 2007 : recu assignation annulation de mariage
jé donc pri un avocat sur nantes et depuis aucune nouvelle,pas de démarches avant janvier 2008

SVP aider moi je voudrai savoir qui est dans mon cas et coment ca cé pasé pour eux et la suite
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salam,

je ne connais pas ta situation mais à priori à lire les étapes, je "comprends" (c'est une façon de parler...) qu'ils aient pu avoir un doute
leur logique est la suivante: comment deux personnes qui s'aiment au point d'engager une procedure de mariage et de démarches lourdes peuvent ils attendre sans cesse sans faire remuer ciel et terre..
il y a pratiquement entre chaque étape de votre dossier 1 an...
si tu ne te manifestes pas chaque semaine ou 15 jours si tu n'envoies pas des lettres regulierement aux agents consulaires et que tu attends patiemment dans ton coin ca montre que ce mariage et ce rapprochement ne te tient pas à coeur (selon leur logique)
attendre 6 mois c'est la "norme" 1 an maxi pour avoir le livret ou le visa

mais attendre 6 mois -1 an sans avoir aucune réponse concrète c'est louche pour eux

une amie est passée par là
elle leur faisait la misère au tél, par courrier
ils les faisaient galérer avec les vraies procédures (ils ont des délais à respecter)mais ca n'empeche pas qu'elle a réussi à faire pression sur eux

il ne faut pas se laisser faire

quitte a dépenser des fortunes, à les soualer, à leur envoyer des tas de courriers au moins ca montrera ta détermination

je ne sais pas ce qu il en sera maintenant
mais plus de 2 ans et demi après, c'est délicat de leur prouver votre insistance

si tu as besoin
j'essaierai de te répondre
 
salam

alor la je ss daccor avec toi, mé je leur ai expliqué ke je navé pa lé moyen de venir au bled, et ke mon mari et moi communiquions par msn, lettre , sms et téléphone et malgré lé preuve il ne veulent rien entendre mé jé kan mm harcelé le consulat de fes malgré dé mail et dé coup de fil je navé jamai de réponse soit on me racroché au nez soi on me disé dattendre alor tu voi un peu
 
laroussa a dit:
cé vrai tu a raison il fo de la patiente et du courage mai je voudrai savoir tu conné kk1 qui a connu la mm situation que moi parce ke je vois ke tu es un connaisseur ou tu sai coment ca marche dans se genre de procédure?
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nan je ne connais personne dans ta situation mais dans des situations un peu similaire mais avec sbar tout se règle je connais un etudiant à qui on a refusé le sejour abusivment il a pris un avocat il a continué se etudes il a réussis il a poursuivis la prefecture au tribunal administratif et à la fin c'est lui qui a gagné juste pour te dire qu'il ne faut jamais perdre espoire et il faut tjr se batre surtout qd on sait que l'on est ds notre droit!
 
laroussa a dit:
salam

alor la je ss daccor avec toi, mé je leur ai expliqué ke je navé pa lé moyen de venir au bled, et ke mon mari et moi communiquions par msn, lettre , sms et téléphone et malgré lé preuve il ne veulent rien entendre mé jé kan mm harcelé le consulat de fes malgré dé mail et dé coup de fil je navé jamai de réponse soit on me racroché au nez soi on me disé dattendre alor tu voi un peu
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je sais que c'est des durs à cuire là bas mais c'est justement parce qu'ils sont renfrognés qu'il ne faut pas y aller de main morte

tu sais ma copine elle, elle a obtenu son livret grace à un courrier qu'elle a écrit sans se douter qu'il aurait cet impact. elle a contacté le ministère des affaires étrangères ca faisait 2 mois que son dossier était reparti du procureur avec un avis favorable et le consulat voulait tjs pas transcrire
et du moment où le ministère a été au courant de cette supercherie ils ont ordonné au consulat de transcrire
15 jours après elle recevait son livret à la mairie
il faut pas lésiner avec le courrier, les appels demander à parler au consul! même si ils te les passent pas à force d'entendre ton nom ca va les travailler

pour te dire, même après avoir eu son livret ils l'ont fait galéré 2 mois et ont redemandé une enquete par la police les renseignements généraux sont venus
avis encore favorable le consulat voulait pas transcrire malgré ca
ils disaient il faut encore patienter
et au moment où elle a prononcé "avocat" au bureau privé du consul la secrétaire a changé de ton
elle leur a envoyé un courrier pour les avertir qu'elle ne laisserait pas ca là et que l'avocat allait être prévenu
le lendemain qu'ils aient recu ils ont convoqué son mari pour lui donner rdv pour venir chercher son visa

ca a pris 2 ans en tt pour qu ils soient ensemble mais elle n'a pas laissé une semaine sans appeler
pas 1 mois sans envoyer un courrier
et ca a payé
malgré toutes les enquêtes , les entretiens du consulat parce quand ils déclenchent une enquete ils ont 6 mois pour donner un avis dc ca leur laisse le temps pour démotiver les gens!

courage tu vas y arriver
prends un stylo des feuilles et écris ta rage
dis leur que c'est abérrant
que c'est invivable

et à force de recevoir ces lettres plus celles de l'avocat
ca va les faire bouger!
 
salam eva

mais je crois ke cé tro tard pour écrire au consulat ou au procureur parce ke maintenant tt dépend de mon avocat et de la décision du procureur , nan? mais a ton avis ce serai bien d'écrire au procureur?parce ke la mon avocat je sé mm pas ckil fai malgré lé appels je né tjrs pa de nouvel de mon dossier, alors tu voi un peu la situation?
 
laroussa a dit:
salam eva

mais je crois ke cé tro tard pour écrire au consulat ou au procureur parce ke maintenant tt dépend de mon avocat et de la décision du procureur , nan? mais a ton avis ce serai bien d'écrire au procureur?parce ke la mon avocat je sé mm pas ckil fai malgré lé appels je né tjrs pa de nouvel de mon dossier, alors tu voi un peu la situation?
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malheureusement
tout doit se jouer sur la prestation de l'avocat
et apporter toutes les preuves que ton mari et toi vouliez vous marier réellement mais que vous pensiez que votre dossier suivait son cours
dc que vous attendiez qu ils fassent le travail de transcription et tout.

vous vous etes vus pdt ces 3 ans depuis votre demande de transcription en avril 2005?
 
oui on cé vu tt lé été depuis 2005 et cé vrai kil mon posé la question pourkoi je nallé pa le voir en dehors des étés?mais je leur ai expliqué que je navé pas lé moyens et ke jété étudiante et ke je ne pouvé me le permettre mai nous communiquions tt lé jours pas téléphone et msn mai malgré ca ils avai dé doutes
 
laroussa a dit:
salam samirr81
en fait mon dossier est complet, mon mari n'est pa un membre de ma famille, je cé pas si kelkun nous a dénoncé, il nya pa de fraude, jété consentente au mariage mais le pb cé ke je né pas fé le mariage (fete), pas de photo, le mariage n'a pas été consomé, il a déja ddé un visa étudiant mé il a été refusé, en fait il sé basé sur dé faits non réels, tt a été justifié et clair
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salut laroussa je susi dans le meme cas que toi donne moi ton email on se tien au courant j ai la meme histoire que toi: demande visa refusé pas de mariage pas de fete et aussi pas beaucoup de photo et aussi le mariage n a pas eté consumé donne moi ton email tu vera on s eechangera nos pacour a bientot byz
 
zaina79 a dit:
salut laroussa je susi dans le meme cas que toi donne moi ton email on se tien au courant j ai la meme histoire que toi: demande visa refusé pas de mariage pas de fete et aussi pas beaucoup de photo et aussi le mariage n a pas eté consumé donne moi ton email tu vera on s eechangera nos pacour a bientot byz
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je veux savoire zaina79 dans kel moment d'étape vous avez reçu l'annulation de votre mariage???
 
majda86 a dit:
je veux savoire zaina79 dans kel moment d'étape vous avez reçu l'annulation de votre mariage???
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l annulation de mariage je lai recu 5 mois apres le depot de ma demande de transcription je me sui marié en juin depot de la transcription en mi juin convoqué au comissariat debut septembre et lettre de procureur comme koi il continué mon annulation et novembre je recoit mon assignation et la j ai pris mon avocat et j attends toujours l a suite sachant ke je ne sais meme pas la date ou je doit passer au tribunal.
 
zaina79 a dit:
l annulation de mariage je lai recu 5 mois apres le depot de ma demande de transcription je me sui marié en juin depot de la transcription en mi juin convoqué au comissariat debut septembre et lettre de procureur comme koi il continué mon annulation et novembre je recoit mon assignation et la j ai pris mon avocat et j attends toujours l a suite sachant ke je ne sais meme pas la date ou je doit passer au tribunal.
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inchalah ma soeur ykoun lkhir je le souhaite de mon coeur merci pour ton attention et alah yfaraj alik ya rab..
 
laroussa a dit:
salam

alor la je ss daccor avec toi, mé je leur ai expliqué ke je navé pa lé moyen de venir au bled, et ke mon mari et moi communiquions par msn, lettre , sms et téléphone et malgré lé preuve il ne veulent rien entendre mé jé kan mm harcelé le consulat de fes malgré dé mail et dé coup de fil je navé jamai de réponse soit on me racroché au nez soi on me disé dattendre alor tu voi un peu
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désolé mais si tu n'as mm pas les moyens de te payer un billet d'avion qui coute pas chèr du tout faut l'avouer avec les tarifs que propose le marché actuellement, tu as le choix !!!

comment veux tu en mettant en avant que tu n'as pas un rond !!! ( excuse moi si je me trompe mais je l'ai compris ainsi ), que tu veux te marier avec quelqu'un qui ne travaillera peut être pas tout de suite dès son arrivée en France ?

comment veux tu que le consulat valide ton dossier ?

il te faut un minimum de revenu, un job, un toit , c'est pas rien un engagement , c'est pour la vie ....
 
tilila007 a dit:
désolé mais si tu n'as mm pas les moyens de te payer un billet d'avion qui coute pas chèr du tout faut l'avouer avec les tarifs que propose le marché actuellement, tu as le choix !!!

comment veux tu en mettant en avant que tu n'as pas un rond !!! ( excuse moi si je me trompe mais je l'ai compris ainsi ), que tu veux te marier avec quelqu'un qui ne travaillera peut être pas tout de suite dès son arrivée en France ?

comment veux tu que le consulat valide ton dossier ?

il te faut un minimum de revenu, un job, un toit , c'est pas rien un engagement , c'est pour la vie ....
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je vais te repondre mais excuse si ej me trompe y en a ki n ont meme pas de toi ni de moyen ils sont juste dit au consulat k il vivent encore sous el toit de papa et maman et il n ont pas eu de soucis pour faire venir leur epoux ok moi j ai peut etre mon chez moi mais s est pas pour ça k il sont valider mon mariage maintenant sé on la precisé auparavant tout depends de la personne au consulat sur ki on estombé et comme il deja demandé un visa etudiant je suis sur k il se base sur ça et non sur le fais de fonder uen famille moi aussi il avait demandé un visa touristrique qui a eté refusé et sé pas pour ça ke mon dossier et validé des k il peuvent trouver une ptite faille il joue sur ça alors ke moi sa fé des annnée k il avait demandé son visa touritique et pourtant il trvaille et gagne trééééééééééééééé bien sa vie et aussi j ai pas fé de fete "mariage" et aussi j ai fé la connerie de dire ke je n ai pas consomé mon mariage lorsque je me suis auditionné au comissariat pour eu les francais s est pas normal apres le mariage de ne pas couché mé moi je leur ai dit pas de consommation si y a pas de fete sé un peu normal mais pas pour les francais desolé mais on ne va pas se rabaissé pour autant et puis a la fin on fais se ke l on ve moi je pense ke s est atteinte a la vie privée tout ça d aller rellement voir si on la consommé ou pas et puis on peu aussi dire ke les francais et francaise ici ne font pas de mariage la plus part sunit juste pour se dire oui a la mairie enfin bref on verra ou tout ca nopus meme
 
salam à tous,
je ne comprend pas pourkoi ne pas conssomer votre mariage si vs etes mariés ? ( si c trop indisceret ne repond pas).y'aurait-il un manque de confiance entre vs ou koi ?
et je ne comprend pas vs vs maries il gagne trés bien sa vie et vs ne faite meme pas une petite ceremonie histoire de féter l'evenement (l'acte de mariage).
ceci n'est pas un jugement mais juste des interrogations.
 
fatimou a dit:
salam à tous,
je ne comprend pas pourkoi ne pas conssomer votre mariage si vs etes mariés ? ( si c trop indisceret ne repond pas).y'aurait-il un manque de confiance entre vs ou koi ?
et je ne comprend pas vs vs maries il gagne trés bien sa vie et vs ne faite meme pas une petite ceremonie histoire de féter l'evenement (l'acte de mariage).
ceci n'est pas un jugement mais juste des interrogations.
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salut fatimou

je vé répondre a té questions

tt dabor je né pa consommé mon mariage parce ke je veu faire mon mariage en France avec sa famille et ma famille au Maroc jé plus de famille et lui non plus et on cété mis d'accord sur ca entre les 2 familles et non il n'y a pas du tt de manque de confiance entre nous au contraire

avant tout ki ta dis k'il gagné trè bien ca vie il ne travaille meme pas de plus il a un bac+4 et apparement ca ne lui sert à rien de plus nous avon fait un petit diner entre famille juste apré avoir signé notre acte

voila jespère avoir répondu a té questions cé vrai ke sur ces points tu a tt a fait raison mais sur le coup on na pa penser aux conséquences mé bon Allah est avec nous et cé le principale
 
laroussa a dit:
salut fatimou

je vé répondre a té questions

tt dabor je né pa consommé mon mariage parce ke je veu faire mon mariage en France avec sa famille et ma famille au Maroc jé plus de famille et lui non plus et on cété mis d'accord sur ca entre les 2 familles et non il n'y a pas du tt de manque de confiance entre nous au contraire

avant tout ki ta dis k'il gagné trè bien ca vie il ne travaille meme pas de plus il a un bac+4 et apparement ca ne lui sert à rien de plus nous avon fait un petit diner entre famille juste apré avoir signé notre acte

voila jespère avoir répondu a té questions cé vrai ke sur ces points tu a tt a fait raison mais sur le coup on na pa penser aux conséquences mé bon Allah est avec nous et cé le principale
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merci de repondre mais au fait ma question s'adresser plutot à zaina ( page 3).
gspr vraiment que votre situation va s'amélioré inchallah.
 
laroussa a dit:
salut fatimou

je vé répondre a té questions

tt dabor je né pa consommé mon mariage parce ke je veu faire mon mariage en France avec sa famille et ma famille au Maroc jé plus de famille et lui non plus et on cété mis d'accord sur ca entre les 2 familles et non il n'y a pas du tt de manque de confiance entre nous au contraire

avant tout ki ta dis k'il gagné trè bien ca vie il ne travaille meme pas de plus il a un bac+4 et apparement ca ne lui sert à rien de plus nous avon fait un petit diner entre famille juste apré avoir signé notre acte

voila jespère avoir répondu a té questions cé vrai ke sur ces points tu a tt a fait raison mais sur le coup on na pa penser aux conséquences mé bon Allah est avec nous et cé le principale
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tu n'est pas obligée de te justifier , célébrer votre marriage ou pas ça ne concerne que toi et ton mari !!!

vous avez pas compris encore que la france ne veut plus de nous mais comme ils ont pas le droit de refuser de marier les gens , il font ***** tous le monde par des enquête avant le marriage et méfier vous car même aprés le marriage aussi , par des annulations des marriages par des motif à la côn tous simplement pour ne pas donner des visa ou retirer la carte de séjour ou la carte de résdent voire même la nationalité , vous voyer pas le nombre d'étrangers qui arrêtent pas d'expulcer c'est pas tous des clandestins je vous signale !
j'éspére pour ceux qui vont avoire une enquête de police içi de faire trés intention car ils son capable de détourner tous ce que vous dites pour dire que c'est unb marriage de complaissance ...ils prend pas de risque ils font un rapport qui vont l'envoyer au prefect qui a demander cette anquête , et ils éssayent de faire plaisire à ce dérniers:fou:
 
moi ce que je pd dire
c que c deficile ton cas ,f
tu t trouvé dans un cas de forcé le consulat a accepter te donner le ccm en se mariant avant !!. ca sera le bras de fer et une revanche de sa part.
 
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