Chèque sans provision

[luckyme]

Bonjour tout le monde,


un organisme a déposé mon chéque à la banque alors qu'on s'est mis d'accord qu'il le fasse en fin d'année(j'ai pas de provision pour l'instant).


Je les ai appelé, il m'ont dit que c'est la faute de la comptable et qu'ils vont faire de leur mieux pour régler ça...........est ce qu'il peuvent vraiment faire qlq chose?

 

[luckyme]

Personne ne sait ?

 

[tinky]

Salam

Ca dépend du montant ... mais un chèque sans provision c'est du pénal ... donc de la prison.

Salam

 

[luckyme]

La question c'est: est ce que l'organisme peut intervenir ou pas?

 

[tinky]

La question c'est: est ce que l'organisme peut intervenir ou pas?

Salam

La réponse que je donne est ça dépend du montant ... mais un chèque sans provision c'est du pénal ... donc de la prison.

Salam

 

[stratajaim]

Bonjour tout le monde,


un organisme a déposé mon chéque à la banque alors qu'on s'est mis d'accord qu'il le fasse en fin d'année(j'ai pas de provision pour l'instant).


Je les ai appelé, il m'ont dit que c'est la faute de la comptable et qu'ils vont faire de leur mieux pour régler ça...........est ce qu'il peuvent vraiment faire qlq chose?

biensur qu'ils peuvent . et sinon tu peux aussi t'arranger avec ta banque ou pourquoi tu ne te fais pas approvisionner par quelqu'un ?

 

[luckyme]

merci tinky, tu me rassures :langue:

 

[luckyme]

biensur qu'ils peuvent . et sinon tu peux aussi t'arranger avec ta banque ou pourquoi tu ne te fais pas approvisionner par quelqu'un ?

ils peuvent récuperer le chèque ?

 

[tinky]

merci tinky, tu me rassures :langue:

Salam

T'inquiète pas ça va s'arranger

Salam

 

[luckyme]

Salam

T'inquiète pas ça va s'arranger

Salam

Incha allah

 

[stratajaim]

ils peuvent récuperer le chèque ?

je pense et ils peuvent avancer la somme parce que c'est leurs fautes . en tout cas s'ils veulent vraiment , ils y arriveront

 

[Meuse]

ils peuvent récuperer le chèque ?

Le chèque est valable (payable) dès qu'il a été signé. Rien à reprocher au bénéficiaire qui n'a pas tenu parole.
Faites verser la somme correspondant à ce chèque immédiatement pour prouver votre bonne foi.
Puis....expliquez-vous tout de suite avec votre banquier préféré car la suite logique est la fermeture (clôture) de votre compte, mais plus probablement le retrait de vos chèques....et la suppression du découvert habituel autorisé(le compte qui actuellement peut être en négatif jusqu'à....ne pourra plus l'être)

 

[stratajaim]

Le chèque est valable (payable) dès qu'il a été signé. Rien à reprocher au bénéficiaire qui n'a pas tenu parole.
Faites verser la somme correspondant à ce chèque immédiatement pour prouver votre bonne foi.
Puis....expliquez-vous tout de suite avec votre banquier préféré car la suite logique est la fermeture (clôture) de votre compte, mais plus probablement le retrait de vos chèques....et la suppression du découvert habituel autorisé(le compte qui actuellement peut être en négatif jusqu'à....ne pourra plus l'être)

en générale , le banquier fait une autorisation exceptionnel de découvert qui est biensur surtaxer par frais d'au moins 10 euros . ceci dans les 5 jours suivant ou le chéque à été refusé. sinon c'est interdit banquaire , obligé d'être à la banque de france . mais bon pas de prison pour la plus part des cas , il faudrait que ça soit récidive sur récidive et des sommes trés importantes .

 

[luckyme]

La banque m'a donné un délai de deux jours, je vais me faire apprivisionner par un membre de la famille cet apès midi, je vais pas attendre que l'organisme réagisse.


Merci beaucoup pour vos réponses.

 

[stratajaim]

La banque m'a donné un délai de deux jours, je vais me faire apprivisionner par un membre de la famille cet apès midi, je vais pas attendre que l'organisme réagisse.


Merci beaucoup pour vos réponses.

c'est la meilleur solution . n'attend pas l'organisme qui t'a déjà causé des problémes à cause de paroles en l'air .

 

[kadi10]

La banque m'a donné un délai de deux jours, je vais me faire apprivisionner par un membre de la famille cet apès midi, je vais pas attendre que l'organisme réagisse.


Merci beaucoup pour vos réponses.

alors c'est réglé???

 

[luckyme]

c'est la meilleur solution . n'attend pas l'organisme qui t'a déjà causé des problémes à cause de paroles en l'air .

ça s'est réglé lhamdolillah

 

[doudou2707]

Le chèque est valable (payable) dès qu'il a été signé. Rien à reprocher au bénéficiaire qui n'a pas tenu parole.
Faites verser la somme correspondant à ce chèque immédiatement pour prouver votre bonne foi.
Puis....expliquez-vous tout de suite avec votre banquier préféré car la suite logique est la fermeture (clôture) de votre compte, mais plus probablement le retrait de vos chèques....et la suppression du découvert habituel autorisé(le compte qui actuellement peut être en négatif jusqu'à....ne pourra plus l'être)

Ils ne prennent des mesures que si les chèques en bois sont répétitifs...

 

[mam80]

il te faudrait un courrier de l'organisme
précisant qu'il y a eu "maldonne" et qu'il le remettront, à nouveau, à l'encaissement, à telle date (fin d'année)

sinon,
il faut suivre le conseil de Meuse

mam

 

[Meuse]

Ils ne prennent des mesures que si les chèques en bois sont répétitifs...

Prudence est mère de sureté.

Généralement la banque renvoie le chèque à son client/bénéficiaire et c'est à ce bénéficiaire qui n'a pas pu encaisser le chèque de se débrouiller avec la personne qui a émis un chèque sans provision.

Mais....vaut mieux être prudent.