Dedouanemet de Moto

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AnaS_AiD

AnaS_AiD

Salut,

Voila, je cherche a savoir la valeur des taxes pour le dédouanement de Moto ( Motocycles) cylindrée inférieur a 80cc. A vrais dire je voudrais importer un scooter Spirit MBK ( qui fait 50cc). Je voudrais savoir comment sa marche dans la douane; sur le site douane.gov.ma on trouve : << Les motocycles d'une cylindrée inférieure à 80 cc sont également passibles du paiement des droits et taxes au moment de leur importation. >>. Qu'est ce que sa veut dire ??

Exemple : Pour un Spirit MBK model 2005, quel est la valeur des taxes ??

Et quel sont les démarche a suivre a la douane pour un marocain a l'étranger pour dédouaner un véhicule au Maroc qu'il ne ramènera pas a l'étranger ?

MERCI.
 
Salut

Je ne suis pas allé trop chercher les textes de loi concernés, mais il me semble que tu vas devoir reverser aux douanes la TVA dont le taux pour ce genre de marchandise doit être de 19,60 % !

Ca peut revenir cher, car il faut compter en plus le coût du transport de ton scooter.

Bien sûr, cela s'applique pour le cas où tu importe ton scooter sur le territoire francais, si tu vis au Maroc je ne connais pas du tout les règles en vigueur, mais j'imagine qu'il doit y avoir aussi une TVA à reverser.
 
AnaS_AiD a dit:
Salut,

Voila, je cherche a savoir la valeur des taxes pour le dédouanement de Moto ( Motocycles) cylindrée inférieur a 80cc. A vrais dire je voudrais importer un scooter Spirit MBK ( qui fait 50cc). Je voudrais savoir comment sa marche dans la douane; sur le site douane.gov.ma on trouve : << Les motocycles d'une cylindrée inférieure à 80 cc sont également passibles du paiement des droits et taxes au moment de leur importation. >>. Qu'est ce que sa veut dire ??

Exemple : Pour un Spirit MBK model 2005, quel est la valeur des taxes ??

Et quel sont les démarche a suivre a la douane pour un marocain a l'étranger pour dédouaner un véhicule au Maroc qu'il ne ramènera pas a l'étranger ?

MERCI.
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démonte là ta moto en piéces détachés. ca te coutera rien:D
 
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