Délai entre dépot de demande en mariage et attribution du titre de séjour

[ahlam77]

salam alaykoum

Actuellement je vis en france mais en aout 2010 incha allah mon fiancé va prendre un appartement en belgique (bxl) à mon nom qu'il meublera. Ainsi, en décembre j'aurai plus de trois mois de résidence en belgique.
Il a la nationnalité marocaine. Inchallah on compte se marier à la commune en belgique au mois de décembre 2010. Quand on se mariera il aura un visa (italien) et donc ne sera pas en situation irrégulière.
Aussi, on compte célébrer notre mariage au maroc vers le 10 juillet 2011.

La question est : Mon fiancée aura t il son titre de séjour à temps qui lui permette de se rendre au maroc en été pour le mariage et de revenir ensuite (carte de résident de un an par exemple) ou faut il se marier avant décembre à cause de la lenteur de la procédure?

Voici quelques élèments nous concernant :
Au maroc, on est voisin et de la même famille (nos parents sont cousins), on se connait depuis tout petit...
Cela fait presque trois ans que l'on est ensemble preuve à l'appui (email, historique msn, facture telephone), on a des photos où l'on est ensemble...
Il prend des cours pour se perfectionner en français et apprend le néerlandais

Je sais qu'il y a des enquetes pour vérifier s'il sagit d'un mariage d'amour ou blanc ou gris ou je ne sais quoi... Cela ne nous fait pas peur (Cela ne peut nous être que bénéfique), en revanche ce qui nous fait peur c'est la lenteur des procédures, des enquêtes, peur qu'on nous refuse le mariage car nos parents sont cousins...
On voudrait se marier en juillet car en août c'est le ramadan mais comment faire les préparatifs de mariage (location des salles, naggafas, traiteur) sachant qu'on est même pas sûr qu'il ait un titre de séjour pour juillet (son visa aura expiré).
Qu'est ce que vous pouvez me conseiller au niveau organisation et lors de notre dépôt à la commune de la demande de mariage?

Barakallahoufikom

Fi amanilleh

 

[belgika]

Bonjour il devra être domicilié aussi à cette adresse le bail aux deux noms , ensuite il devra s inscrire à la commune au service étranger étant donné qu il a le visa italien , et là on lui remettra un document demande établissement , il travaillera en Belgique ? normalement on devrait lui remettre une carte électronique étranger après 45 jours si il remplit bien les conditions pour s installer en Belgique , pour le mariage attention attendez vous à une enquête de l'état civil délai de deux mois à six mois si ils pensent que c est un mariage blanc ,et c est quasi systématique maintenant dans tout le Royaume belge , je vous conseillerais de prendre contact avec le service juridique gratuit de l adde

www.adde.be

 

[ahlam77]

salam Beljika

Je me doutais que tu allais pouvoir m'éclairer sur la question, Allahi jazik bel khiiiiir
Donc, si j'ai bien compris, quand on va prendre l'appartement, on devra mettre nos deux noms et ceux avant le mariage?
Une fois que l'on aura louer l'appartement il devra aller s'incrire à la commune au service étranger où on lui remettra une carte électronique étranger s'il répond aux conditions.
Je crois que moi aussi je dois m'inscrire quelques parts non? lol
Je voulais te demander cette carte élèctronique est valable combien de temps?
Oui incha allah il compte travailler en belgique, cette carte le lui permettra t elle?
Donc une fois qu'il a cette carte électronique on peut aller faire une demande de mariage à la commune?

merci de nous accorder de ton temps

bousssaaa

 

[ahlam77]

salam Beljika

Je me doutais que tu allais pouvoir m'éclairer sur la question, Allahi jazik bel khiiiiir
Donc, si j'ai bien compris, quand on va prendre l'appartement, on devra mettre nos deux noms et ceux avant le mariage?
Une fois que l'on aura louer l'appartement il devra aller s'incrire à la commune au service étranger où on lui remettra une carte électronique étranger s'il répond aux conditions.
Je crois que moi aussi je dois m'inscrire quelques parts non? lol
Je voulais te demander cette carte élèctronique est valable combien de temps?
Oui incha allah il compte travailler en belgique, cette carte le lui permettra t elle?
Donc une fois qu'il a cette carte électronique on peut aller faire une demande de mariage à la commune?

merci de nous accorder de ton temps

bousssaaa

 

[belgika]

salam Beljika

Je me doutais que tu allais pouvoir m'éclairer sur la question, Allahi jazik bel khiiiiir
Donc, si j'ai bien compris, quand on va prendre l'appartement, on devra mettre nos deux noms et ceux avant le mariage?
Une fois que l'on aura louer l'appartement il devra aller s'incrire à la commune au service étranger où on lui remettra une carte électronique étranger s'il répond aux conditions.
Je crois que moi aussi je dois m'inscrire quelques parts non? lol
Je voulais te demander cette carte élèctronique est valable combien de temps?
Oui incha allah il compte travailler en belgique, cette carte le lui permettra t elle?
Donc une fois qu'il a cette carte électronique on peut aller faire une demande de mariage à la commune?

merci de nous accorder de ton temps

bousssaaa

normalement quand ton futur époux fera le bail comme tu viens de France ,je pense que le mieux est de le prendre à vos deux noms , tu devras aussi te domicilier alors en Belgique avec ton fiancé , et rester , cela posera problème (vivre ensemble et pas mariés à moins que ta famille ne soit pas contre ...) mais pour simplifier la situation ce serait mieux
il faudra alors faire une demande d établissement , et normalement une carte électronique étranger vous sera attribuée à tous les deux délai 45 jours ou un peu plus mais , d une durée de cinq ans , avec cette carte on peut voyager hors shengen , et il faudra absolument vous trouver du travail tous les deux , genre intérims , ou CDI mais plus difficile à trouver pour le moment

et même sans la carte électronique ,juste avec la demande d établissement il est possible de commencer les démarches pour le mariage soi dit en passant et à l avance félicitations ainsi que la recherche d un travail tjrs en attendant la carte de cinq ans , tu peux tjrs , contacter l adde , c est un service juridique avec avocats spécialisés dans le droit étranger et c est gratuit

 

[ahlam77]

Barakallahou fiki belgika pour tes précieuses informations.
Merci, je te souhaite aussi beaucoup de bonheur.

Donc tu penses qu'on devrait le prendre à nos deux noms? Je veux bien mais vont ils vérifier que j'y habites de facon permanente? Je sais qu'un agent de la commune vient vérifier si l'appartement est bien meublé avec photos etc mais est ce qu'il y a d'autres vérifications? Car je ne me vois pas habiter avec mon fiancé avant que l'on ne soit mariés.

Donc après avoir fait la demande d'établissement on nous donne une carte électronique valable 5 ans? Et cela sans même que l'on ne soit marié?
Ca serait un graaaaaaaand soulagement car cela nous permettrait d'envisager nos préparatifs de mariage sereinement !!! On pourrait faire des aller retour au maroc même quand son visa italien aura expirer car il aura normalement la carte électronique. Pour le travail il n'y a aucun souci son oncle a une entreprise donc il bossera chez lui.

Pour le mariage inchallah on commencera les démarches en novembre en espérant que tout soit ok pour juin

merci encore ma belle !!!!!

 

[belgika]

Barakallahou fiki belgika pour tes précieuses informations.
Merci, je te souhaite aussi beaucoup de bonheur.

Donc tu penses qu'on devrait le prendre à nos deux noms? Je veux bien mais vont ils vérifier que j'y habites de facon permanente? Je sais qu'un agent de la commune vient vérifier si l'appartement est bien meublé avec photos etc mais est ce qu'il y a d'autres vérifications? Car je ne me vois pas habiter avec mon fiancé avant que l'on ne soit mariés.

Donc après avoir fait la demande d'établissement on nous donne une carte électronique valable 5 ans? Et cela sans même que l'on ne soit marié?
Ca serait un graaaaaaaand soulagement car cela nous permettrait d'envisager nos préparatifs de mariage sereinement !!! On pourrait faire des aller retour au maroc même quand son visa italien aura expirer car il aura normalement la carte électronique. Pour le travail il n'y a aucun souci son oncle a une entreprise donc il bossera chez lui.

Pour le mariage inchallah on commencera les démarches en novembre en espérant que tout soit ok pour juin

merci encore ma belle !!!!!

Bonsoir oui voilà c est cela le point noir , tu dois te domicilier avec lui et être présente quand l agent de police passe , je sais avant le mariage , on ne peut pas mais bon , peut être que si il n y a personne à la maison , un jour , voir si possible de passer au bureau de police ....je ne suis pas certaine , si ils accepterons , parfois ça passe parfois pas , j ai eu des personnes dans plus ou moins le même cas , le futur mari s est installé en Belgique et a entamé les démarches mariage avec sa fiancée française qui ne vivait pas en Belgique , il a contacté l adde comme je te conseillais , aux dernières nouvelles mariés , mais il ne m a rien dit de plus quand aux démarches , j ai juste appris par hasard le mariage , si son oncle peut l embaucher dès qu il a l appart , ainsi il peut montrer le contrat de travail au service étranger c est un plus , tiens moi au courant , si tu veux bien à bientôt inchallah gros bisous

 

[ahlam77]

merciiii encore !!!
ca m'éclaire bcppp tes renseignements
Oui incha allah son oncle va lui faire un contrat de travail dès que l'on prendra l'appartement.
Sinon tu pourrais stp répondre à ma question concernant la délivrance de la carte électronique (mon message précédent), je crois que tu as oublié
Ne t'en fais pas je te ferais un topo sur toutes les démarches et comment cela s'est passé, cela pourrais d'autres personnes dans mon cas

 

[belgika]

merciiii encore !!!
ca m'éclaire bcppp tes renseignements
Oui incha allah son oncle va lui faire un contrat de travail dès que l'on prendra l'appartement.
Sinon tu pourrais stp répondre à ma question concernant la délivrance de la carte électronique (mon message précédent), je crois que tu as oublié
Ne t'en fais pas je te ferais un topo sur toutes les démarches et comment cela s'est passé, cela pourrais d'autres personnes dans mon cas

Bonsoir excuse moi , j ai oublié , je suis sur plusieurs choses à la fois bon donc une fois l appart trouvé , il devra aller s inscrire au registre population et ensuite faire sa demande d établissement au service étranger , et en principe si tout est en ordre il devrait recevoir une carte électronique étranger , c pour cela que j insiste avec le contrat de travail

Bonne chance et féliçitations à l avance , à bientot

 

[ahlam77]

Je t'en priie , y'a pas de souci, c'est moi qui m'excuse de te harceler de questions mais tu m'aide vraiment bcpppppp !!!
waaaw donc même s'il est marocain et n'a qu'un visa délivré par l'italie mais qu'il a un logement et un contrat de travail il pourrait avoir cette carte électronique???
désolée je me répète bcp mais je veux pas me faire de fausse joie
merci ma belle
groooos grooooos bisouuuuus

 

[belgika]

L Italie c shengen donc il peut voyager et travailler si il veut en Belgique et même se marier à bientôt bisous amina

 

[ahlam77]

je te remerciiiie de tout mon coeur de m'avoir accorder de ton temps
qu'Allah te facilite tout ce que tu entreprends et t'apporte bcppp de bonheur... Amiiiiiine
je te tiens au courant et de temps en temps je reviendrai vers toi au cas où jaurai dautres questions
on va aussi prendre un rdv chez adde
bonne soirée Amina
bisouuuus

 

[belgika]

Amine , bonne soirée et à bientôt inchallah bisous

 

[ahlam77]

salam alaykoum Amina
jespere que tu as bien dodo

depuis ce matin je n'arrete pas de penser a tout ce que tu ma dit hier (chokrane encore une fois)
je sais pas pourquoi ma ca me parait troop beau et facile et du coup jai un peu peur de me faire une fausse joie.

je compte beaucoup sur cette fameuse carte électronique de cinq car elle me facilitera la vie avec mes parents qui ne cesse de me prendre la tête sur le fait que mon fiancé n'a pas un titre de séjour long (genre 5 ans ou 10 ans). De plus, on veut faire une graaaaande fête au maroc en été 2011 et pour tout réservé faut aller sur place et on a envi de tout choisir a deux. Son visa italien aura expirer en avril 2011 donc si il a cette carte ca lui permettrai de pouvoir voyager hors schengen et surtout de pouvoir revenir en belgique.

tbarkallah 3lik tu es tres informé ds ce domaine et tu aides beaucoup de gens anonymement et jai confiance en ce que tu ma di !!!!
ce matin jai envoyer un mail a adde en belgique et jatten leur reponse avec impatience (et crainte aussi)
jai regarder leur site aussi où ils expliquent les conditions pour la demande d'établissement mais c'est pas très clair..

quand jai la réponse je te tien au courant amina

merci encore

grosse boussa

ahlam

 

[belgika]

pourtant comme je t ai dis j'ai connu des couples dans plus ou moiins la même situation que vous deux et ils sont mariés mais je n'ai pas eu de "retour" concernant toutes leurs démarches donc on va attendre toutes les deux la réponse de l adde inchallah à bientôt

gros bisous amina

 

[ahlam77]

Salam amina
Je n'ai pas encore eu de réponse de l'adde et je ne pense pas en avoiir avant une petite semaine. J'ai donc été sur leur site et voilà ce qu'ils disent sur l'établissement en belgique

Etablissement en Belgique

Qui peut s’établir en Belgique?

L’établissement doit être accordé à l’étranger :

•Qui est admis ou autorisé au séjour à durée illimitée
•Qui prouve son identité ou présente un passeport national valable
•Qui ne constitue pas un danger pour l’ordre public ou la sécurité nationale

ET qui se trouve dans une des situations suivantes :

•L’étranger justifie d’un séjour régulier et ininterrompu de cinq ans en Belgique. Le délai de 5 ans est considéré ne pas être interrompu si les absences sont inférieures à six mois consécutifs et ne dépassent pas au total une durée de 10 mois sur le délai de 5 ans.
•Les membres de la famille (conjoint, partenaire, et leurs enfants célibataires de moins de 18 ans, les enfants handicapés majeurs, les ascendants d’un MENA réfugié) d’un étranger établi en Belgique, qui viennent vivre avec lui.

SAUF si cet étranger

- est signalé aux fins de non-admission dans les Etats parties à la Convention de Schengen, soit pour le motif que sa présence constitue un danger pour l’ordre public ou la sécurité nationale, soit parce qu’il a fait l’objet d’une mesure d’éloignement comportant une interdiction d’entrée, fondée sur le non-respect des réglementations nationales relatives à l’entrée ou au séjour des étrangers

- est considéré par le Ministre, après avis conforme de la commission consultative des étrangers, comme pouvant compromettre les relations internationales de la Belgique ou d’un état partie à une convention internationale relative au franchissement des frontières extérieures liant la Belgique

- est considéré par le Ministre comme pouvant compromettre la tranquillité publique, l’ordre public ou la sécurité nationale

- a été expulsé ou renvoyé depuis moins de 10 ans



Qu'est ce que tu en penses?

 

[belgika]

Salam amina
Je n'ai pas encore eu de réponse de l'adde et je ne pense pas en avoiir avant une petite semaine. J'ai donc été sur leur site et voilà ce qu'ils disent sur l'établissement en belgique

Etablissement en Belgique

Qui peut s’établir en Belgique?

L’établissement doit être accordé à l’étranger :

•Qui est admis ou autorisé au séjour à durée illimitée
•Qui prouve son identité ou présente un passeport national valable
•Qui ne constitue pas un danger pour l’ordre public ou la sécurité nationale

ET qui se trouve dans une des situations suivantes :

•L’étranger justifie d’un séjour régulier et ininterrompu de cinq ans en Belgique. Le délai de 5 ans est considéré ne pas être interrompu si les absences sont inférieures à six mois consécutifs et ne dépassent pas au total une durée de 10 mois sur le délai de 5 ans.
•Les membres de la famille (conjoint, partenaire, et leurs enfants célibataires de moins de 18 ans, les enfants handicapés majeurs, les ascendants d’un MENA réfugié) d’un étranger établi en Belgique, qui viennent vivre avec lui.

SAUF si cet étranger

- est signalé aux fins de non-admission dans les Etats parties à la Convention de Schengen, soit pour le motif que sa présence constitue un danger pour l’ordre public ou la sécurité nationale, soit parce qu’il a fait l’objet d’une mesure d’éloignement comportant une interdiction d’entrée, fondée sur le non-respect des réglementations nationales relatives à l’entrée ou au séjour des étrangers

- est considéré par le Ministre, après avis conforme de la commission consultative des étrangers, comme pouvant compromettre les relations internationales de la Belgique ou d’un état partie à une convention internationale relative au franchissement des frontières extérieures liant la Belgique

- est considéré par le Ministre comme pouvant compromettre la tranquillité publique, l’ordre public ou la sécurité nationale

- a été expulsé ou renvoyé depuis moins de 10 ans



Qu'est ce que tu en penses?

Bonsoir que cela ne le concerne pas ,enfin à mon avis , il a un passeport avec le visa italien , donc pour moi il peut voyager et travailler hors Italie et s installer en Belgique adde compte fin de semaine inchallah pour avoir une réponse

Bonne soirée à bientot bisous amina

 

[ahlam77]

salam Amina
jespere que tu vas bien !!
l'adde m'a répondu enfin !!!! et la réponse est pluot positive elhamdoulilleh (comme tu m'avais dis!!)
voilà ce que la juriste m'a dit :

Bonjour,

L’important est de faire une démarche de mariage ou de partenariat avant l’expiration de son visa. Soit en France soit en Belgique.

Après cette démarche, si vous résidez en Belgique, votre fiancé pourra demander un séjour comme membre de la famille d’un citoyen de l’Union. Il recevra d’abord un document temporaire (annexe 19ter) et après 5 mois, l’Office des Etrangers doit prendre une décision sur son séjour. Il recevra une carte de séjour, éventuellement électronique, qui est pendant trois ans, soumis à une condition d’installation commune (le support électronique est valable 5 ans mais il s’agit en réalité d’un séjour limité en raison du regroupement familial). Il n’y a aucune raison qui empêcherait votre fiancé de solliciter un séjour en Belgique dès lors que vous vous y installez et qu’il vous accompagne.

Comme membre de la famille d’un citoyen de l’Union, il pourra travailler en étant dispensé de permis de travail mais il faudra qu’il attende d’être inscrit au registre des étrangers et qu’il ait sa carte de séjour.

En espérant avoir ainsi répondu à votre question.

Meilleures salutations

Christine Flamand

Juriste

 

[belgika]

Salam Hamdoulillah , tu es rassurée maintenant , il te reste à faire toutes les démarches avec ton fiancé et à l avance félicitations pour le mariage et bienvenue en Belgique gros gros bisous amina je suis contente pour vous deux

 

[ahlam77]

salam Amina
Merci beaucoup pour ton aide et ton soutien également qui nous soulage énormement.
Inchallah on va faire une démarche de partenariat et mon fiancé demandera un séjour comme membre de la famille d’un citoyen de l’Union.
J'espère qu'ils accepteront sa demande au bout des 5 mois. Ainsi il aura un titre pour 3 ans qui lui permettra de bouger quand son visa italien aura expiré.
Ouuuf je peux enfin lui annoncé la bonne nouvelle
Je te tiendrai au courant de toutes nos démarches pour que cela puisse aider d'autres personnes dans notre situation.
Merci Amina de partager notre joie, qu'Allah te le rende !!
J'ai hâte de déménager en Belgique !!
Je t'embrasse très fooort
Ahlam

 

[belgika]

Salam Ahlam oufffff et bien ce sont de bonnes nouvelles hamdoulillah et sincèrement contente que tout se déroule comme prévu beaucoup de bonheur à vous deux et bienvenue en Belgique gros gros bisous amina