Divorce et papiers

[bingo0421]

bonsoir
je vous raconte mon probleme je suis un marocain marié en 08/2009 avec une française et arrivé en france en 10/2010 .et en 2011 jai eu une fille avec ma femme maintenant il a 1 an mais un jour je me suis pris la tete avec ma femme il me demande le divorce sachant que j'ai pas encore ma carte de 10 ans
pensez vous que je peut avoir mes papiers grace a ma fille sachant en plus que je veux pas divorcé pour ne pas déséquilibré la vie de ma fille car je l'aime a en mourir
merci d'avance

 

[nwidiya]

bonsoir
je vous raconte mon probleme je suis un marocain marié en 08/2009 avec une française et arrivé en france en 10/2010 .et en 2011 jai eu une fille avec ma femme maintenant il a 1 an mais un jour je me suis pris la tete avec ma femme il me demande le divorce sachant que j'ai pas encore ma carte de 10 ans
pensez vous que je peut avoir mes papiers grace a ma fille sachant en plus que je veux pas divorcé pour ne pas déséquilibré la vie de ma fille car je l'aime a en mourir
merci d'avance

Bonjour,

C'est suite à la prise de tête qu'elle demande le divorce? ah bah dis donc zwaj dyel akhir zamane... 3la sebba votre truc

Bref, si tu as un enfant français NORMALEMENT tu devrais quand même avoir le titre de séjour (parent d'enfant français) malgré le divorce, mais c'est sous condition et quoi qu'il arrive c'est LA PREFECTURE qui décide...

Bon courage

 

[bingo0421]

merci
mais vous savez c'est quoi ces conditions???

 

[nwidiya]

merci
mais vous savez c'est quoi ces conditions???

Oui il y en a bcp!
Mais ça dépend des situations, des raisons du divorce notemment, qui est en tort, si ya eu violence, etc etc... ça peut être très long
Je ne connais pas votre vie et je ne suis pas avocate...

Si tu as un avocat il pourra t'en dire d'avantage car chaque situation est différente...

 

[jihad258]

salem, oui grâce à ta fille et à l'intérêt supérieur de l'enfant d'une part et du droit à une vie privée et familiale normale d'autre part tu auras les papiers qu'il faut pour pouvoir rester en france et continuer de voir ta fille.
Le mieux si tu t'inquiète vraiment est d'aller voir un avocat.

et j'ai une autre question à ce propos, en cas de divorce où le conjoint a la carte de 10 ans, et il n'y a pas d'enfant, comment ça se passe ? le conjoint étranger perd la carte de 10 ans ?

 

[nwidiya]

salem, oui grâce à ta fille et à l'intérêt supérieur de l'enfant d'une part et du droit à une vie privée et familiale normale d'autre part tu auras les papiers qu'il faut pour pouvoir rester en france et continuer de voir ta fille.
Le mieux si tu t'inquiète vraiment est d'aller voir un avocat.

et j'ai une autre question à ce propos, en cas de divorce où le conjoint a la carte de 10 ans, et il n'y a pas d'enfant, comment ça se passe ? le conjoint étranger perd la carte de 10 ans ?

L'intrêt de l'enfant est important CERTES mais ya rien d'automatique quant à la pérennisation du titre de séjour...

Concernant ta deuxième question: La prefecture est en droit de retirer la carte de 10 ans même après l'avoir délivré, si elle a de sérieux doutes quant à la véracité du mariage.

 

[jihad258]

L'intrêt de l'enfant est important CERTES mais ya rien d'automatique quant à la pérennisation du titre de séjour...

Concernant ta deuxième question: La prefecture est en droit de retirer la carte de 10 ans même après l'avoir délivré, si elle a de sérieux doutes quant à la véracité du mariage.

ce que je voulais dire c'est que l'intérêt supérieur de l'enfant est un motif permettant l'accès au droit à un titre de séjour.

pour ma 2ème question tu m'a pas compris, ça ne concerne pas la véracité du mariage, moi je parle par exemple d'un mariage qui a duré 5 ans puis les époux divorcent car ils ne s'entendent plus. Dans ce cas que devient la carte de 10 ans de l'époux étranger ?

 

[nwidiya]

ce que je voulais dire c'est que l'intérêt supérieur de l'enfant est un motif permettant l'accès au droit à un titre de séjour.

pour ma 2ème question tu m'a pas compris, ça ne concerne pas la véracité du mariage, moi je parle par exemple d'un mariage qui a duré 5 ans puis les époux divorcent car ils ne s'entendent plus. Dans ce cas que devient la carte de 10 ans de l'époux étranger ?

Bah comme je t'ai dit ça dépend si la préfécture a fait une enquête ou pas pour voir les réels motifs (mariage gris ou mariage réel).
Si la préfecture a de sérieux doutes, ils peuvent la lui retirer. Sinon, bah l'époux divorcé garde son titre...

 

[Ancien-Membre]

Bah comme je t'ai dit ça dépend si la préfécture a fait une enquête ou pas pour voir les réels motifs (mariage gris ou mariage réel).
Si la préfecture a de sérieux doutes, ils peuvent la lui retirer. Sinon, bah l'époux divorcé garde son titre...

ben la ca sent pas bon son histoire la
doivent en voir ts les jours des histoires pareilles

 

[zayna06]

bjr moi j ai un peu près le même problème sauf que moi mon mari je suis mariée avec lui ça fait 5ans et depuis 5ans je subbis tout ce qu' on peux imaginer comme mal il est dépressif alors tous les jours il change d hmeur des fois il me mettait a la porte dans la nuit et je n es personne en France ce que je veux savoir c est que si je pars de chez lui avec ma fille et que je demandes le divorce est ce que la préfecture peux me retirer ma carte de séjour. SVP repondez moi .merci d avance..

 

[mam80]

bjr moi j ai un peu près le même problème sauf que moi mon mari je suis mariée avec lui ça fait 5ans et depuis 5ans je subbis tout ce qu' on peux imaginer comme mal il est dépressif alors tous les jours il change d hmeur des fois il me mettait a la porte dans la nuit et je n es personne en France ce que je veux savoir c est que si je pars de chez lui avec ma fille et que je demandes le divorce est ce que la préfecture peux me retirer ma carte de séjour. SVP repondez moi .merci d avance..

en aucun cas, tu ne quittes le domicile conjugal
si tu subis des sévismes, il faut faire constater par un médecin et aller porter plainte au commissariat
puis
il y a des associations du genre
http://www.sosfemmes.com/ressources/liens_avocats.htm
http://www.doctissimo.fr/html/psych...ple_famille/ps_3313_partenaire_violent_02.htm
http://sosviolencesvieprivee-agena.org/

fais toi aider, fais le pour ta petite fille
ne baisse pas les bras
courage

mam

 

[zayna06]

bonjour mam merci pour ton message. Le domicile Conjugual est a lui puisque c est son appartement il l a acheté et moi j ai été voir une assistante sociale elle m a juste dis si vous ne vous entendez pas avec votre mari vaux mieux retourner chez vous au Maroc moi je peux me débrouiller seule avec ma fille je travailles et je peux avoir un appartement ce que je veux savoir c est que si je demande le divorce je garderais ma carte de séjour. Et merci encore..

 

[marocaine64]

bonsoir
je vous raconte mon probleme je suis un marocain marié en 08/2009 avec une française et arrivé en france en 10/2010 .et en 2011 jai eu une fille avec ma femme maintenant il a 1 an mais un jour je me suis pris la tete avec ma femme il me demande le divorce sachant que j'ai pas encore ma carte de 10 ans
pensez vous que je peut avoir mes papiers grace a ma fille sachant en plus que je veux pas divorcé pour ne pas déséquilibré la vie de ma fille car je l'aime a en mourir
merci d'avance

article L 314-5-1 du CESEDA

Le retrait, motivé par la rupture de la vie commune, de la carte de résident délivrée sur le fondement du 3° de l'article L. 314-9 ne peut intervenir que dans la limite de quatre années à compter de la célébration du mariage, sauf si un ou des enfants sont nés de cette union et à la condition que l'étranger titulaire de la carte de résident établisse contribuer effectivement, depuis la naissance, à l'entretien et à l'éducation du ou des enfants dans les conditions prévues à l'article 371-2 du code civil. Toutefois, lorsque la communauté de vie a été rompue par le décès de l'un des conjoints ou en raison de violences conjugalesqu'il a subies de la part de son conjoint, l'autorité administrative ne peut pas procéder au retrait. qu'il a subies de la part de son conjoint, l'autorité administrative ne peut pas procéder au retrait.

a part ca tu travailles?

 

[marocaine64]

bjr moi j ai un peu près le même problème sauf que moi mon mari je suis mariée avec lui ça fait 5ans et depuis 5ans je subbis tout ce qu' on peux imaginer comme mal il est dépressif alors tous les jours il change d hmeur des fois il me mettait a la porte dans la nuit et je n es personne en France ce que je veux savoir c est que si je pars de chez lui avec ma fille et que je demandes le divorce est ce que la préfecture peux me retirer ma carte de séjour. SVP repondez moi .merci d avance..

et tu as attendu cinq ans avant de divrorcer alors que t fille et toi vivez un enfant: quel mauvaise mere !!!!!!

 

[zayna06]

oui je travailles et excuses moi je ne suis pas une mauvaise mére mais je suis une étrangére et je n es personne ici ..... Et je n es pas ou aller ...

 

[Pika10]

oui je travailles et excuses moi je ne suis pas une mauvaise mére mais je suis une étrangére et je n es personne ici ..... Et je n es pas ou aller ...

Salam
Non tu n'es pas une mauvaise mère, tu as peut-être tenté le fameux "sbar".

Mam80 te donne quelques pistes que tu devrais exploiter, dans ton département il doit y avoir une cellule venant en aide aux femmes, essaie de chercher et de trouver de l'aide notamment pour le logement, en général ils ont un listing d'appartement pour les urgences.
La préfecture ne te retirera pas ton titre, l'AS a un peu menti, et pour le domicile conjugal disons que cela dépend de votre contrat de mariage etc.. mais dans ton cas, puisqu'en plus tu dis travailler : la préf ne te retirera pas ton titre.
Si tu pars de chez toi, fais tout dans les règles qu'il ne se serve pas d'un éventuel : abandon de domicile etc..
Bon courage à vous.

 

[Medhi75010]

oui je travailles et excuses moi je ne suis pas une mauvaise mére mais je suis une étrangére et je n es personne ici ..... Et je n es pas ou aller ...

Bonjour zayna,

J'ai lu tes messages et les réponses c'est exagéré moi je te comprend.
Moi je te conseille de consulter un avocat, y a des consultations gratuites faut prendre rendez vous. J'ai testé car moi mon problème c'est une opposition de mariage et l'avocat est très cool et elle connaît bien nos problèmes. C'est une femme elle te comprendra.
Courage ,

Medhi

 

[hafid75018]

Bonjour Medhi,

J'ai reçu une obligation de quitter le territoire, j'ai vu que ton avocate faisait des rendez vous gratuits, tu peux m'en dire plus? ca m'interresse vraiment.
elle a l'air d'avoir bonne réputation mais est ce que c'est cher après pour attaqué? dis moi plus stp, c'est préssé

 

[hafid75018]

bonjour mam merci pour ton message. Le domicile Conjugual est a lui puisque c est son appartement il l a acheté et moi j ai été voir une assistante sociale elle m a juste dis si vous ne vous entendez pas avec votre mari vaux mieux retourner chez vous au Maroc moi je peux me débrouiller seule avec ma fille je travailles et je peux avoir un appartement ce que je veux savoir c est que si je demande le divorce je garderais ma carte de séjour. Et merci encore..

Bonjour,
ma soeur etait comme toi, et y a un nouveau truc, c'est demandé une ordonnance de protection, et si tu l'as, tu as encore plus de droits et moins de risque pour pour perdre ta carte
tu vas pas etre deux fois victime quand meme....

 

[hayatramdani]

Bonjour Hafid,

Tu as raison pour l'ordonnance de protection et en plus c'est très rapide pour passer au tribunal ( 10 jours).