Divorce français, exequature au Maroc ou pas?

[soso1933]

salam!
Je suis une française musulmane (convertie à l'Islam en 1999), je suis actuellement au Maroc pour célébrer mon mariage adoulaire avec mon fiancé qui est marocain.
Nous avons attendu longtemps pour obtenir une sorte d'autorisation consulaire qui s'appelle un certificat de capacité à mariage délivré par le consulat de France à Tanger, mais maintenant que nous déposons notre dossier de mariage au bureau des mariages mixtes au tribunal des affaires familiales, le service demande à mon fiancé un certificat de célibat délivré par le Mouqaddem de son quartier.
Le problème est que mon fiancé est divorcé en France d'un mariage qui avait lieu en France, mais aucune trace de cette situation familiale au Maroc, puisqu'il n'avait jamais déclaré ni son mariage ni son divorce au pays, il était rentré définitivement au pays sans jamais faire cette démarche.
Mon fiancé ne vous pas s'avancer à déclarer son divorce français car il a peur qu'on l'oblige à faire une exequatur auprès des tribunaux marocains vu la bureaucratie qu'on connait tous.
Il a l'intention de tenter une demande de certificat de divorce chez le Mouqaddem du quartier sur présentation de son acte de mariage français avec la mention "mariage dissous par le divorce ..."
Je me suis dit que ça serait utile de poser la question sur bladi.net avant toute demande officielle..
Auriez-vous nous rapporter de l'aide chers amis?
D'avance merci

 

[marouaneka]

salam!
Je suis une française musulmane (convertie à l'Islam en 1999), je suis actuellement au Maroc pour célébrer mon mariage adoulaire avec mon fiancé qui est marocain.
Nous avons attendu longtemps pour obtenir une sorte d'autorisation consulaire qui s'appelle un certificat de capacité à mariage délivré par le consulat de France à Tanger, mais maintenant que nous déposons notre dossier de mariage au bureau des mariages mixtes au tribunal des affaires familiales, le service demande à mon fiancé un certificat de célibat délivré par le Mouqaddem de son quartier.
Le problème est que mon fiancé est divorcé en France d'un mariage qui avait lieu en France, mais aucune trace de cette situation familiale au Maroc, puisqu'il n'avait jamais déclaré ni son mariage ni son divorce au pays, il était rentré définitivement au pays sans jamais faire cette démarche.
Mon fiancé ne vous pas s'avancer à déclarer son divorce français car il a peur qu'on l'oblige à faire une exequatur auprès des tribunaux marocains vu la bureaucratie qu'on connait tous.
Il a l'intention de tenter une demande de certificat de divorce chez le Mouqaddem du quartier sur présentation de son acte de mariage français avec la mention "mariage dissous par le divorce ..."
Je me suis dit que ça serait utile de poser la question sur bladi.net avant toute demande officielle..
Auriez-vous nous rapporter de l'aide chers amis?
D'avance merci

C'est gentille d'avoir penser a nous !!

 

[marouaneka]

sérieusement !!

le mec a été marié en françe ! donc il a une traçe au maroc aussi ! malheureusement il va être obliger de faire un exequatur !!

si tu dépose le dossier yen a pour 2 semaines d'aprés certaines personnes

 

[soso1933]

sérieusement !!

le mec a été marié en françe ! donc il a une traçe au maroc aussi ! malheureusement il va être obliger de faire un exequatur !!

si tu dépose le dossier yen a pour 2 semaines d'aprés certaines personnes

Mais je pense souvent à vous vous savez

Je parlais d'une trace administrative, mon fiancé et moi nous ne pensons pas que les autorités des deux pays coordonnent à ce point là!!
Il y a même l'agent du bureau des mariages mixtes qui nous a suggéré de demander au Mouqaddem un certificat de célibat puisque le mariage et le divorce français ne sont sont pas reconnus au Maroc..
Cela dit je te remercie pour ta participation, en tout cas, ci l'exequatur ne prend que 2 semaines, nous avons qu'a la demander, mais tu me confirmeras ce délai s'il te plaît.
Dis moi aussi comment faire la demander, et c'est quoi les documents à fournir??
Merciii

 

[marouaneka]

Mais je pense souvent à vous vous savez

Je parlais d'une trace administrative, mon fiancé et moi nous ne pensons pas que les autorités des deux pays coordonnent à ce point là!!
Il y a même l'agent du bureau des mariages mixtes qui nous a suggéré de demander au Mouqaddem un certificat de célibat puisque le mariage et le divorce français ne sont sont pas reconnus au Maroc..
Cela dit je te remercie pour ta participation, en tout cas, ci l'exequatur ne prend que 2 semaines, nous avons qu'a la demander, mais tu me confirmeras ce délai s'il te plaît.
Dis moi aussi comment faire la demander, et c'est quoi les documents à fournir??
Merciii

si il a la double nationalité ! il y a une traçe

(je suis dans ce cas là ! je n'est pas encore fait l'exequatur)



tu peux faire la demande toi meme ou faire procuration a quelqu'un (pas besoin obligatoirement d'un avocat), et le conjoint n'a pas besoin d'etre la non plus.

tu as besoin de:

- ton acte de mariage marocain

- ton jugement de divorce => a traduire en arabe et a legaliser

- un certificat de non appel et non opposition => a traduire et a légaliser

- un acte de naissance arabe

- copie des cartes d'identités (francaise et marocaine)


Voilà avec un peu de chance ca ne passera pas un mois pour avoir ton exequatur

 

[soso1933]

si il a la double nationalité ! il y a une traçe

(je suis dans ce cas là ! je n'est pas encore fait l'exequatur)



tu peux faire la demande toi meme ou faire procuration a quelqu'un (pas besoin obligatoirement d'un avocat), et le conjoint n'a pas besoin d'etre la non plus.

tu as besoin de:

- ton acte de mariage marocain

- ton jugement de divorce => a traduire en arabe et a legaliser

- un certificat de non appel et non opposition => a traduire et a légaliser

- un acte de naissance arabe

- copie des cartes d'identités (francaise et marocaine)


Voilà avec un peu de chance ca ne passera pas un mois pour avoir ton exequatur

Il n'a pas la double, il est marocain.
Il s'était marié en France lors de séjour là bas il y a des années, il était étudiant à l'époque.
Nous n'avons pas encore l'acte de mariage marocain, nous faisons tout ça pour l'avoir, pour au moins faire le halal et être légitimes devant Dieu et devant la société marocaine...
sinon, j'en déduis que le délai peut aller jusqu'à 1 mois...!

 

[soso1933]

si un bladinaute veut se rejoindre à nous, il est la bienvenue

 

[soso1933]

salam!
Je suis une française musulmane (convertie à l'Islam en 1999), je suis actuellement au Maroc pour célébrer mon mariage adoulaire avec mon fiancé qui est marocain.
Nous avons attendu longtemps pour obtenir une sorte d'autorisation consulaire qui s'appelle un certificat de capacité à mariage délivré par le consulat de France à Tanger, mais maintenant que nous déposons notre dossier de mariage au bureau des mariages mixtes au tribunal des affaires familiales, le service demande à mon fiancé un certificat de célibat délivré par le Mouqaddem de son quartier.
Le problème est que mon fiancé est divorcé en France d'un mariage qui avait lieu en France, mais aucune trace de cette situation familiale au Maroc, puisqu'il n'avait jamais déclaré ni son mariage ni son divorce au pays, il était rentré définitivement au pays sans jamais faire cette démarche.
Mon fiancé ne vous pas s'avancer à déclarer son divorce français car il a peur qu'on l'oblige à faire une exequatur auprès des tribunaux marocains vu la bureaucratie qu'on connait tous.
Il a l'intention de tenter une demande de certificat de divorce chez le Mouqaddem du quartier sur présentation de son acte de mariage français avec la mention "mariage dissous par le divorce ..."
Je me suis dit que ça serait utile de poser la question sur bladi.net avant toute demande officielle..
Auriez-vous nous rapporter de l'aide chers amis?
D'avance merci

Salam!
Apparemment le sujet n'intéresse pas beaucoup de monde..
Je cloture le post..
A bientôt inchallah

 

[zakietayub]

il te faut comme papier
-le jugement de divorce francais
-certificat de non appel
-certificat de signification du jugement
-l'acte de mariage
après il faut tout traduire en arabe
de plus il te faut les originaux car il ne veulent pas de photocopie

 

[jeuneonline]

SALAM ALIKOM
Je ne sais pas si vous avez trouvé un réponse pour votre question, mais j'aimerais au cas ou vous l'aviez, de la partager avec moi.
Je suis dans le même cas de figure que votre mari.
Je compte me marier (si dieu le veut) dans quelques mois, et je souhaiterais s'il faut quand même déclarer un mariage et un divorce fait en france, mais n'ayant aucune trace au Maroc.

Et donc je suis dans le même cas que votre mari, Pourriez donc me renseigner?
Merci d'avance.

 

[avocato]

bonsoir
pourquoi vous compliquer la vie et essayer d'enfreindre une loi qui est pour vous défendre
je déclare a toute personne désireuse de faire une exequatur que je peux vous obtenir l'exequatur du divorce en 15 jours
je suis avocat au maroc et nous traitons souvent ce genre d'affaire pour le compte de clients RME.
l'exequatur est une procédure instaurée pour vous défendre et garantir la véracité de vos déclaration.
donc si vous avez ce genre de problème. contactez moi sur mon adresse mail : maitre_mohamed_avocat@hotmail.com
je suis a votre disposition
cordialement
maitre mohamed

 

[lfmrime]

expliquez vous Maitre: en clair, ce n'est pas comme cela que vous allez avoir des clients. Il faut appeler les choses par leur nom:un chat est un chat.
A vous

 

[soso1933]

SALAM ALIKOM
Je ne sais pas si vous avez trouvé un réponse pour votre question, mais j'aimerais au cas ou vous l'aviez, de la partager avec moi.
Je suis dans le même cas de figure que votre mari.
Je compte me marier (si dieu le veut) dans quelques mois, et je souhaiterais s'il faut quand même déclarer un mariage et un divorce fait en france, mais n'ayant aucune trace au Maroc.

Et donc je suis dans le même cas que votre mari, Pourriez donc me renseigner?
Merci d'avance.

Désolé, je n'ai pas vu ta demande!
Je ne fais que passer, mais je te promets de te raconter le parcours en détails dès que j'ai un plus de temps!
Si cela peut te donner une idée de la galère surmontée pour avoir un certificat d'exequatur, nous ne l'avons eu que depuis une semaine, elle nous à étais nécessaire pour compléter notre dossier qui repris son chemin et qui attend l'enquête de la police marocaine nécessaire pour avoir l'autorisation du procureur du roi, le dernier papier à récupérer, et le plus important puisque c'est lui qu'on présente au Adouls lors du passages devant eux pour rédiger l'acte et faire le Hlal.
Nous ne sommes donc pas encore mariés!
Je reviens relancer le posts très bientôt inchallah, mon expérience peut bien aider je pense.
En attendant, commencez dès que possible vos démarches pour avoir l'exequature, faites appel à un avocat marocains spécialisé aux affaires familiales, ils vous dira les pièces à rassembler et à traduire.
Bon courage, il en faut du courage pour un mariage mixte franco-marocain
Salam

 

[soso1933]

bonsoir
pourquoi vous compliquer la vie et essayer d'enfreindre une loi qui est pour vous défendre
je déclare a toute personne désireuse de faire une exequatur que je peux vous obtenir l'exequatur du divorce en 15 jours
je suis avocat au maroc et nous traitons souvent ce genre d'affaire pour le compte de clients RME.
l'exequatur est une procédure instaurée pour vous défendre et garantir la véracité de vos déclaration.
donc si vous avez ce genre de problème. contactez moi sur mon adresse mail : maitre_mohamed_avocat@hotmail.com
je suis a votre disposition
cordialement
maitre mohamed

ça sent la publicité tout ça!

 

[Maman2Rayan]

j ai fait l exequature au maroc d un divorce francais (divorce sans enfant)
ca a duré deux ans !!!!!!!!!avec un avocat en plus
surtout prepare un bon dessous de table !!!!!!!!!!si tu veux que ca aille vite!!!

 

[laviestbel]

si il a la double nationalité ! il y a une traçe

(je suis dans ce cas là ! je n'est pas encore fait l'exequatur)



tu peux faire la demande toi meme ou faire procuration a quelqu'un (pas besoin obligatoirement d'un avocat), et le conjoint n'a pas besoin d'etre la non plus.

tu as besoin de:

- ton acte de mariage marocain

- ton jugement de divorce => a traduire en arabe et a legaliser

- un certificat de non appel et non opposition => a traduire et a légaliser

- un acte de naissance arabe

- copie des cartes d'identités (francaise et marocaine)


Voilà avec un peu de chance ca ne passera pas un mois pour avoir ton exequatur

a qui faut-il demander ces documents nécessaires pour l'éxequature???

à l'avocat qui a suivi l'affaire? ou.....?

 

[Petite_Mina]

si tu t'es mariée en france, uniquement à la mairie.. je ne pense pas qu'il fasse déclarer le divorce au maroc..

 

[ihab47]

Bonsoir,

quelle est la situation de deux franco-marocains, mariés et divorcés en France, par rapport à la législation marocaine, si l'un ou l'autre désire se remarier?

merci de votre aide précieuse.

ihab

 

[jeuneonline]

Y a t il vraiment besoin de signaler aux autorités marocaines que j'étais marié et divorcé, sachant qu 'il n'y a eu aucune trace sur mes papier marocains?

 

[jeuneonline]

Désolé, je n'ai pas vu ta demande!
Je ne fais que passer, mais je te promets de te raconter le parcours en détails dès que j'ai un plus de temps!
Si cela peut te donner une idée de la galère surmontée pour avoir un certificat d'exequatur, nous ne l'avons eu que depuis une semaine, elle nous à étais nécessaire pour compléter notre dossier qui repris son chemin et qui attend l'enquête de la police marocaine nécessaire pour avoir l'autorisation du procureur du roi, le dernier papier à récupérer, et le plus important puisque c'est lui qu'on présente au Adouls lors du passages devant eux pour rédiger l'acte et faire le Hlal.
Nous ne sommes donc pas encore mariés!
Je reviens relancer le posts très bientôt inchallah, mon expérience peut bien aider je pense.
En attendant, commencez dès que possible vos démarches pour avoir l'exequature, faites appel à un avocat marocains spécialisé aux affaires familiales, ils vous dira les pièces à rassembler et à traduire.
Bon courage, il en faut du courage pour un mariage mixte franco-marocain
Salam

Bonjour,
ce que je voulais savoir, Y a t il vraiment besoin de signaler aux autorités marocaines que j'étais marié et divorcé, sachant qu 'il n'y a eu aucune trace sur mes papier marocains, et que le mariage s'est effectué uniquement à la maire et non pas à l'ambassade du Maroc en France?
merci d'avance

 

[ihab47]

pas de réponse

?!

 

[soso1933]

Bonjour,
ce que je voulais savoir, Y a t il vraiment besoin de signaler aux autorités marocaines que j'étais marié et divorcé, sachant qu 'il n'y a eu aucune trace sur mes papier marocains, et que le mariage s'est effectué uniquement à la maire et non pas à l'ambassade du Maroc en France?
merci d'avance

Tu déclare ta situation au Maroc pour que la mention "divorcée" figure sur votre acte de mariage adoulaire que ton mari doit présenter au consulat de France en vue de demander un visa conjoint français.

 

[ihab47]

Besoin d'aide s'il vous plait

Je suis de nationalité franco-marocaine et jcompte me marier à une personne qui est divorcée d'un premier mariage.

Elle est aussi de nationalité franco-marocaine, ainsi que son ex-mari. Ils se sont mariés à la mairie, donc aucun contact avec les autorités marocaines.

En vu de notre mariage, j'aimerais savoir s'il vous plait si nous sommes obligés de procéder à cette fameuse exequature?

Merci de votre aide precieuse!

 

[samylyon]

Je ne pense pas!
D'après ce que j'ai compris, l'exequatur c'est pour les personnes qui ont affaire au consulat de France en vue d'une demande de visa conjoint français!
Vous les 4 vous vivez en France, vous n'auriez pas besoin de tout ça! ce qui vous intéresse c'est faire le H'lal!, je me tropme?

 

[ihab47]

Je ne pense pas!
D'après ce que j'ai compris, l'exequatur c'est pour les personnes qui ont affaire au consulat de France en vue d'une demande de visa conjoint français!
Vous les 4 vous vivez en France, vous n'auriez pas besoin de tout ça! ce qui vous intéresse c'est faire le H'lal!, je me tropme?

Non, nous comptons nous marier à la Mairie ou alors j'ai pas bien compris ta question!

 

[ihab47]

Je me permets de vous reposer la question:

Je suis de nationalité franco-marocaine et jcompte me marier à une personne qui est divorcée d'un premier mariage.

Elle est aussi de nationalité franco-marocaine, ainsi que son ex-mari. Ils se sont mariés à la mairie, donc aucun contact avec les autorités marocaines.

En vu de notre mariage, j'aimerais savoir s'il vous plait si nous sommes obligés de procéder à cette fameuse exequature?

Merci de votre aide precieuse!

 

[allloa]

pourquoi se prendre la tête. Je ne pense pas que la france et le maroc collaborent à ce point. Le moquadem si tu veux lui compliquer la vie fais le. Mais bon tu peux simplement demander un certificat de célibat il va pas t'ennuyer avec ça. Si tu veux que ça dure plus longtemps fais le mais bon tu es déjà divorcé en france donc si il y a demande de visa par la suite, il y a no soucis. Tu es divorcé donc célibataire

 

[amaouada]

Comment dit on exequatur de divorce en arabe?

 

[jovial]

Je m'en voudrais d'insinuer une inanité, mais il est à espérer que ce Monsieur ait demandé l'autorisation de se naturaliser à l'administration marocaine! Sinon, il pourrait connaître des ennuis je crois.

Quant aux décisions rendues par la justice française en pareil cas (divorce), elles sont applicables au Maroc (du moins je le pense). C'est le cas pour l'Algérie où de petits voyous rentrent au pays pour se divorcer sachant que le Code algérien leur est profitable.

 

[Ancien-Membre]

Je m'en voudrais d'insinuer une inanité, mais il est à espérer que ce Monsieur ait demandé l'autorisation de se naturaliser à l'administration marocaine! Sinon, il pourrait connaître des ennuis je crois.

Quant aux décisions rendues par la justice française en pareil cas (divorce), elles sont applicables au Maroc (du moins je le pense). C'est le cas pour l'Algérie où de petits voyous rentrent au pays pour se divorcer sachant que le Code algérien leur est profitable.

Pourquoi tu en reviens toujours à l'Algérie ????? c'est maladive chez toi ! cette femme parle du MAROC

 

[jovial]

Pourquoi tu en reviens toujours à l'Algérie ????? c'est maladive chez toi ! cette femme parle du MAROC

Par comparaison! Comme je méconnais la situation au Maroc, donc je compare avec le cas de l'Algérie étant donné que les deux pays ont des traités semblables avec la France.

Par ailleurs, tu es priée de lire le contenu de mon intervention au lieu de me renter dedans comme...une comète!

 

[patdip]

Bonjour,
Merci de vos messages.

Je me décide ce jour à faire ce témoignage, cela changera des témoignages des ex qui se morfondent en attendant le texto, appel portable improbables des "petits voyous" marocains ou algériens ou d'ailleurs qui trouvent une mine d'or sur BLADI et Internet sur "comment truander les Etats aux lois injustes" et accessoirement les êtres humains qui ont eu le malheur de se trouver sur leur passage et dont ce n'était pas l'histoire.

Donc :
Je suis une femme française divorcée d'un marocain au bout de sept ans de mariage(marocain en situation irrégulière, régularisé, devenu français grâce à ce mariage).

Notre mariage avait bien été transcrit au Consulat en France.

J'ai eu l'extrême tristesse d'apprendre que mon mariage n'existait pas au Maroc, non enregistré à l'Etat civil.

Alors quand je lis et je vois la désinvolture des ex-mari et des futures femmes, plus les combines pour truander pour gagner quelques mois, je me questionne sur les motifs de ces personnes.

J'ai pris le risque de m'exposer à l'époque pour ce mariage et je croyais à la force de la transparence, face à la police, face à ma famille, face à mes amis.

J'ai découvert le mensonge, les mariages non déclarés, les combines.

Je vous souhaite de tout coeur que votre mariage soit à l'image de la façon dont vous vous mariez, dans l'honnêteté, dans l'amour, en assumant l'un et l'autre votre passé, votre histoire.

J'ajoute que je suis heureuse ce jour d'être redevenue et restée une femme libre, autonome, vivant dans un pays où se croisent femmes, hommes, de toutes couleurs, toutes allures, toutes religions.

Voltaire dit : "Je hais vos idées mais je me battrais jusqu'au bout pour que vous puissiez les exprimer."Saint-Just dit : "Pas de liberté pour les ennemis de la liberté."

Bonne journée à vous tous et merci de vous lire.

Patdip
La force de la fidélité dans un monde infidèle