Salam tout le monde lundi je part a sale pour l'achat d'un quad . Mais on m'as dit que dans certaine commune il est impossible de légalise le contrat de vente des quad donc je vous demande si a sale c'est bien possible.
Légalisation contrat de vente quad .
- Initiateur de la discussion Anastoupou
- Date de début
pour la douane
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=30
pour la législation en france
http://www.quad-infos.com/page-legislation-1.html
ça dépend de l’homologation
et du quad avec ou sans permis
mam
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=30
pour la législation en france
http://www.quad-infos.com/page-legislation-1.html
ça dépend de l’homologation
et du quad avec ou sans permis
mam