Mon frére né a paris

T

tarek karaev

Bonjour
mon frére est né a paris a 30 novembre 1990 et il est né labas par ce que ma mére éte dans un hopital a paris pr faire une operation de chirurgie et mon frere est né avant l'operation de ma mere -ma mere est venu en 1990 de visa alors il ete prof au maroc et juste apres l'operation elle est revenu au maroc avec mon frere-je suis déolè a cause de nombreux faute grammaticals et de conjugaison mais j qlq questions
-1_ est ce que mon frere a le droit de revenir a la france bien que il n'est pas passé 22 ans-il a maintenant 20 ans .
il a des preuves qu'il est né dans un hopital a paris_moi je suis a bruxelles maintenant alor je peut aller a paris si il ya de chances et je travail pas pr l'instant alors je peut m'occupé du dossier de mon frere
 
il vaudrait mieux aller au consulat de france avec toutes tes explications et ses papiers,
pour savoir exactement
ce qu'il PEUT FAIRE
ce qu'il FAUT FAIRE

mam
 
il peut est français par le fait qu'il ait né et donc avec les preuves que tu as tu peut faire valoir sont droit de retourner a son pays natal, et revendiquer sa nationalité française et je pense que l'acte de naissance fait ici en france prouve tout ... apres je sais pas les demarches a faires et s'il vont faire droit a ta demande bon courage quand meme :)
 
Bonjour apparemment ce n'est pas aussi simple

Le régime juridique de l’enfant né en France dont aucun des deux parents n’y soit né est différent. L’article 21-17 du Code Civil dispose : « Tout enfant né en France de parents étrangers acquiert la nationalité française à sa majorité si, à cette date, il a en France sa résidence et s’il a eu sa résidence habituelle en France pendant une période continue ou discontinue d’au moins cinq ans, depuis l’âge de onze ans».
 
belgika a dit:
Bonjour apparemment ce n'est pas aussi simple

Le régime juridique de l’enfant né en France dont aucun des deux parents n’y soit né est différent. L’article 21-17 du Code Civil dispose : « Tout enfant né en France de parents étrangers acquiert la nationalité française à sa majorité si, à cette date, il a en France sa résidence et s’il a eu sa résidence habituelle en France pendant une période continue ou discontinue d’au moins cinq ans, depuis l’âge de onze ans».
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Cette info est la bonne malheureusement.
 
belgika a dit:
Bonjour apparemment ce n'est pas aussi simple

Le régime juridique de l’enfant né en France dont aucun des deux parents n’y soit né est différent. L’article 21-17 du Code Civil dispose : « Tout enfant né en France de parents étrangers acquiert la nationalité française à sa majorité si, à cette date, il a en France sa résidence et s’il a eu sa résidence habituelle en France pendant une période continue ou discontinue d’au moins cinq ans, depuis l’âge de onze ans».
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Yep c'est ça, la naissance en France ne suffit pas !
 
Dans le cas de ton frère il lui faut:
- Naissance en France
-Avoir vécu un minimum de 5 ans en France. (très important!)
- faire sa demande avant ses 18 ans.
 
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