naturalisation : avis d'imposition

  • Initiateur de la discussion Initiateur de la discussion hicham300
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Bonjour
Je vais déposer ma demande de naturalisation , j ai rassemblé tous les doucement demandé sauf les 3 dernier avis d’imposition, j ai que la dernière (2005 ) est ce que je peu envoier mon dossier ou non ?
Merci
 
bjr

par expérience, ils vont le retourner, et te demander de faire les 2 autres déclarations même si t'as rien à déclarer...!!!

tu peux tjrs essayer.
Bonne chance.
 
Merci elmatadory, je pense que je vais essaiyer, le temps de faire les avis qui me reste à faire si il me renvoi le dossier

Et est ce que quelqu’un a déposé un dossier avec des avis en moins ?
 
ils sont vraiment intransigeants dans le cas des dossiers incomplets, les relevés d'imposition sont des pieces importantes, alors essaie de faire tes declarations meme avec 0 revenu; je crois ke c'est retroactif tu peux les faire meme tardivement et essaie ensuite d'envoyer ton dossier avec les formilaires de declaration en joignant une lettere explicative où tu precisera que tu leur fera parvnir les relevés d'imposition aussi tot que tu les recoives. bonne chance
 
merci pour votre sollicitude .je voudrai bien participé plus mais vu mes obligations journalliéres et mon travail je ne peux pas pour l'instant participer plus.mais dés que j'ai un moment c'est avec plaisir que je viens aux nouvelles
 
moi j'avais aucune déclaration , je suis allé les voir et j'ai pu déclarer que 2005 et 2004 , pour 2003 ils m'ont dit pas possible , à la préf je leur donnais une feuille provisoire comme quoi j'avais 0 impots bon courage
 
Merci elmatadory, je pense que je vais essaiyer, le temps de faire les avis qui me reste à faire si il me renvoi le dossier

Et est ce que quelqu’un a déposé un dossier avec des avis en moins ?

Pourquoi ne pas aller a ton centre des impots pour demander une copie ? je suis deja alle a celui de ma ville, car lors d'un demenagement, j'avais perdu l'original, et ils m'ont sans aucun souci fait une copie. Si tu ne peux pas te deplacer, appelle les et ils t'en enverront une copie par courrier.
 
Je confirme le message de "nadjibo", moi aussi je suis dans le même cas, je dispose seulement des avis de 2004 et 2005, j'ai contacté mon centre des impots, ils m'ont dit que c'est pas de tout possible d'avoir celui de 2003, car informatiquement, ils peuvent saisir ma déclaration de 2003. donc je sais comment je doit faire pour cet avis???? sinon, je pense à faire une déclaration sur l'honneur comme quoi j'était pas imposable en 2003 avec ma carte étudiant de 2003, çà peut passer????? pour ceux qui avaient ce genre de pb, merci de nous dire cmt ils ont fait?
 
oui normalement ça passe , moi je leur ai donné 2004 et 2005 et j'ai fait une déclaration sur l'honneur comme quoi j'étais pas imposable en 2003 et ils ont accepté mon dossier
bon courage
 
Merci "nadjibo" pour ta réponse, de toute façon j'ai pas trop le choix! je vais leur donner une déclaration sur l'honneur et on verra.
bon courage à toi aussi.
 
Salam mes frères,

Est ce que quelqu'un peut me dire ce que c'est qu'une une attestation d'honneur, et comment l'obtenir? au faite je suis pas imposable en 2006, et vu que c'est bloqué informatiquement, je ne peu pas avoir d'avis d'imposition pour l'année 2006, comment je dois faire pour avoir une attestation d'honneur?


Merci d'avance et bon courage à tous,
 
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