Refus de renouvellement du titre de séjour

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K

klein93

Bonjour,

Après un an de mariage, ma femme de nationalité française avait quitté le domicile conjugale à deux mois de l'expiration de mon titre de séjour.

En effet, avant le mariage je vivais déja en France en tant qu'étudiant, j'avais eu une licence de l'enseignement suprérieur. J'ai un CDI, et dans le dossier que j'ai présenté à la prefecture, j'avais une lettre de mon employeur, dans laquelle il décrit mes qualités...

Le jour du renouvellement, me femme n'était pas venue avec moi, on était toujours pas divrocé et on a un crédit en commun qu'on doit rembourser jusqu'à l'année prochaine.

Pendant la période du mariage, j'ai subi des violences physiques, conjugales (même si je suis un homme) j'avais des mains courantes, et une plainte que j'ai adressé au procureur de la république.

Le compte commun est toujours approvisonné par nous deux, l'appartement est aux deux noms...

Quand j'ai demandé le renouvellement c'était pour avoir le titre de salarié . Mais bon j'ai reçu un refus du prefet avec un arreté qui me donne le délai d'un mois pour quitter le territoire français.

Entre temps, je suis inscrit dans un établissement d'enseignement superieur car je prépare un MASTER.

Quelqu'un pourrait m'aider? Là j'envisage faire un recours auprès du tribunal administratif, il y a des chances que je puisse obtenir l'annulation de la décision du préfet? Pourrai je revenir à la prefecture pour faire une demande de carte de séjour étudiant? C'est quoi la solution? Je suis toujours obligé de payer les mensualités du crédit...je fais comment avec la banque? C'est mon épouse qui va devoir tout payer? sachant que le divorce n'az toujours pas été prononcé et il n'y a jamais eu une comparition devant le juge?

Merci
 
klein93 a dit:
Bonjour,

Après un an de mariage, ma femme de nationalité française avait quitté le domicile conjugale à deux mois de l'expiration de mon titre de séjour.

En effet, avant le mariage je vivais déja en France en tant qu'étudiant, j'avais eu une licence de l'enseignement suprérieur. J'ai un CDI, et dans le dossier que j'ai présenté à la prefecture, j'avais une lettre de mon employeur, dans laquelle il décrit mes qualités...

Le jour du renouvellement, me femme n'était pas venue avec moi, on était toujours pas divrocé et on a un crédit en commun qu'on doit rembourser jusqu'à l'année prochaine.

Pendant la période du mariage, j'ai subi des violences physiques, conjugales (même si je suis un homme) j'avais des mains courantes, et une plainte que j'ai adressé au procureur de la république.

Le compte commun est toujours approvisonné par nous deux, l'appartement est aux deux noms...

Quand j'ai demandé le renouvellement c'était pour avoir le titre de salarié . Mais bon j'ai reçu un refus du prefet avec un arreté qui me donne le délai d'un mois pour quitter le territoire français.

Entre temps, je suis inscrit dans un établissement d'enseignement superieur car je prépare un MASTER.

Quelqu'un pourrait m'aider? Là j'envisage faire un recours auprès du tribunal administratif, il y a des chances que je puisse obtenir l'annulation de la décision du préfet? Pourrai je revenir à la prefecture pour faire une demande de carte de séjour étudiant? C'est quoi la solution? Je suis toujours obligé de payer les mensualités du crédit...je fais comment avec la banque? C'est mon épouse qui va devoir tout payer? sachant que le divorce n'az toujours pas été prononcé et il n'y a jamais eu une comparition devant le juge?

Merci
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c'est ce que les gens appelent bruler les etapes, pour quoi t'a demandé un changement de statut alors que t'es pas encore divorcé?
 
Mon titre de séjour expirait le 15 jours après le rendez vous, et pour pouvoir continuer à travailller je devais me présenter à la prefecture pour renouveler mon séjour.
Or le motif pour lequel, le prefet a refusé de me délivrer le titre de séjour était: la rupture de communauté de vie (même si ça vient de mon épouse) et le fait que dans mon pays d'origine je ne risque rien si j'y retourne (sympa l'adminisitration)...

En gros voilà! J'ai toujours été en règle, j'ai mon domicile, mon boulot, je paye mes impots et c'est comme ça qu'on me remercie! Juste parceque ma femme a décidé de partir, moi je dois payer les consèquences! (Je perd mon boulot, je peux plus payer le credit, je perd l'appart que je loue et mes affaires qu'il y a dedans)...


Quelqu'un aurait une solution???
 
C est injuste je ss ds l mm cas que toi je te souhaite bon courage moi j ai deja entamer le divorce a l amiable je travail et mon logement je me ss presentee tte seule a la prefectre et je ss a mon 3 eme recepisse tu voischaque prefecture fait comme elle veut je crois c est pas les mm lois partout mon histoire tu peux la lire ici je ss ex dubled1111 j ai perdu ce pseudo cause l oubli de mon mot de passe courage
 
Ba moi je n'ai toujours pas divorcé, il n y a meme pas eu comparution devant le juge, et c'est ma femme qui a quitté le domicile et non pas moi.... Ils parlent d'égalité! Elle est où là? Je trouve ça injuste!


Merci karim! je t'ai envoyé mes coordonnée via la messagerie privée! je te remercie d'avance.
 
Et oui c est comme ca il y a bcp de personne dans notre cas voit avec un avocat specialise lui seul te dira cequi va passer vraiment et rabi y3awine moi j ose pas demander j ai la trouille
 
je suis dans le meme cas que toi sauf que j'attends la réponse de la préfécture, j'ai eu un récepicé qui va bientot expirer, et je suis dans une inquiétude incroyable exactement la meme situation c'est terrible!
si karim t'a éclairssit les choses es que tu peux venir à mon aide aussi
merci
 
klein93 a dit:
Bonjour,

Après un an de mariage, ma femme de nationalité française avait quitté le domicile conjugale à deux mois de l'expiration de mon titre de séjour.

En effet, avant le mariage je vivais déja en France en tant qu'étudiant, j'avais eu une licence de l'enseignement suprérieur. J'ai un CDI, et dans le dossier que j'ai présenté à la prefecture, j'avais une lettre de mon employeur, dans laquelle il décrit mes qualités...

Le jour du renouvellement, me femme n'était pas venue avec moi, on était toujours pas divrocé et on a un crédit en commun qu'on doit rembourser jusqu'à l'année prochaine.

Pendant la période du mariage, j'ai subi des violences physiques, conjugales (même si je suis un homme) j'avais des mains courantes, et une plainte que j'ai adressé au procureur de la république.

Le compte commun est toujours approvisonné par nous deux, l'appartement est aux deux noms...

Quand j'ai demandé le renouvellement c'était pour avoir le titre de salarié . Mais bon j'ai reçu un refus du prefet avec un arreté qui me donne le délai d'un mois pour quitter le territoire français.

Entre temps, je suis inscrit dans un établissement d'enseignement superieur car je prépare un MASTER.

Quelqu'un pourrait m'aider? Là j'envisage faire un recours auprès du tribunal administratif, il y a des chances que je puisse obtenir l'annulation de la décision du préfet? Pourrai je revenir à la prefecture pour faire une demande de carte de séjour étudiant? C'est quoi la solution? Je suis toujours obligé de payer les mensualités du crédit...je fais comment avec la banque? C'est mon épouse qui va devoir tout payer? sachant que le divorce n'az toujours pas été prononcé et il n'y a jamais eu une comparition devant le juge?

Merci
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c'est complètement injuste,
on ne peut pas te chambouler ta vie comme ça ,
c'est incroyable!

pour le préfet, tu es resté en France parce que tu es marié à une française, et que c'est ton droit de vivre avec ta femme,
maintenant
comme la raison pour laquelle tu résides ici n'existe plus,
on te demande de retourner chez toi , c'est leur logique .
alors prends un avocat et bon courage!
 
En effet, je suis allé voir un avocat spécialisé en droit d'immigration. J'ai un dossier solide quand même, on verra s'il y a le respect des droits de l'homme.
J'ai l'appui de la société pour laquelle je bosse (CDI), j'ai l'appuie du directeur de ma fac (Inscription en MASTER) et ça faisait 7 ans que je suis en France (je ne suis pas arrivé par le mariage)

L'avocat m'a dit qu'il y a de forte chance que je puisse avoir un titre de séjour après la saisi du tribunal administratif, car le recour auprès du prefet ne sert pas à grand chose (Vu que c'est lui qui a refusé le renouvellement). Donc entre autre, il va prouver que c'est ma femme qui a rompue la communauté de vie, et ce n'est pas à moi de payer les conséquences car je suis toujours au domicile conjugal et je participe toujours au frais.

Mais ce que je trouve dommage c'est que les lois de l'immigration autorisent aux français de prendre en otage leur conjoint étranger et leur faire subir la pression! Donc je t'exploite, tu obéillit ou je te renvoi chez toi! Donc j'attend que mon dossier passe au TA afin qu'ils jugent mon cas.

Par contre le prix de l'avocat, je ne vous raconte pas (...) c'est cher!
 
babalou a dit:
t'as des nouvelles klein 93???
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Il ne faudra pas s'attendre à un miracle.
Si ta femme ne s'est pas présenté à la prefecture le jour du renouvellement, c'est refus avec une obligation de quitter le territoire (même si tu n'as pas encore divorcé). Donc la seule solution c'est d'avoir d'autres raisons pour rester en France : Un CDI dans les metiers de la liste que Brice Hortefeux avait fixé ou des études. Sinon ils se prennent même pas la tête pour t'envoyer un recommandé.

Quand tu reçois le recommandé, l'obligation de quitter le territoire devient effective à partir de cette date et tu as un mois pour faire un recours gracieux auprès du prefet ou le ministre de l'immigration (ce que je ne te conseille pas si tu reçois le refus). Donc un seul conseil: Prend un avocat, et fais un recours auprès du TA (Tribunal administratif) et n'attend pas l'aide juridique car tu va perdre du temps et en cas de contrôle policier, c'est direct vers le centre de rétention administrative et charter offert pour aller au bled!

Le recours auprès du TA te protège, le temps que le tribunal traite ton cas.


Voilà ce que j'ai comme réponse pour l'instant. J'attend voir comment ça va se passer, ikoun kheir lina inchalla.
 
bonsoir hje te souhaite du courage je ss presque comme toi mais moi j ai plus de 3 DE vie commune j ai eu ma 4 eme carte tte seule ss lui car j ai presenté mes plaintes ds mon dossier mm si elles sont ss suite la je vais demander ma 5 EME carte je vais tenter celle de 10 ans je voudrai savoir si je recois un refus est ce vrai qu il faut se cacher qd on fait un recours car ca prnd plus de 2 MOIS car si c est le cas moi j ai nul part ou se cacher et je te dis encore bon courate et que dieu te vient en aide inchaalah
 
klein93 a dit:
Bonjour,

Après un an de mariage, ma femme de nationalité française avait quitté le domicile conjugale à deux mois de l'expiration de mon titre de séjour.

En effet, avant le mariage je vivais déja en France en tant qu'étudiant, j'avais eu une licence de l'enseignement suprérieur. J'ai un CDI, et dans le dossier que j'ai présenté à la prefecture, j'avais une lettre de mon employeur, dans laquelle il décrit mes qualités...

Le jour du renouvellement, me femme n'était pas venue avec moi, on était toujours pas divrocé et on a un crédit en commun qu'on doit rembourser jusqu'à l'année prochaine.

Pendant la période du mariage, j'ai subi des violences physiques, conjugales (même si je suis un homme) j'avais des mains courantes, et une plainte que j'ai adressé au procureur de la république.

Le compte commun est toujours approvisonné par nous deux, l'appartement est aux deux noms...

Quand j'ai demandé le renouvellement c'était pour avoir le titre de salarié . Mais bon j'ai reçu un refus du prefet avec un arreté qui me donne le délai d'un mois pour quitter le territoire français.

Entre temps, je suis inscrit dans un établissement d'enseignement superieur car je prépare un MASTER.

Quelqu'un pourrait m'aider? Là j'envisage faire un recours auprès du tribunal administratif, il y a des chances que je puisse obtenir l'annulation de la décision du préfet? Pourrai je revenir à la prefecture pour faire une demande de carte de séjour étudiant? C'est quoi la solution? Je suis toujours obligé de payer les mensualités du crédit...je fais comment avec la banque? C'est mon épouse qui va devoir tout payer? sachant que le divorce n'az toujours pas été prononcé et il n'y a jamais eu une comparition devant le juge?

Merci
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Ce que je ne comprends pas est: tu étais sous quel statut le jour où t'es parti faire le renouvellement? Dans tous les cas, la réponse du préfet est injuste. A ce compte, il vaut mieux attendre une carte de 10 ans avant de se marier!!

La France, pays des droits de l'homme? :rolleyes:
 
J'avais le statut vie privée et familiale, mon dossier contenait également une plainte que j'ai adressé au procureur avec des témoignages, des mains courantes, certificat médical, La licence que j'ai eu au bout de 3 ans d'études, mon contrat de travail...et malgré tous ça, j'ai reçu un refus!!! Vous parlez des droits de l'homme...voilà un cas devant vous! je n'ai jamais eu de problème avec la justice, même pas une amende dans les transports! un dossier vièrge!
 
klein93 a dit:
J'avais le statut vie privée et familiale, mon dossier contenait également une plainte que j'ai adressé au procureur avec des témoignages, des mains courantes, certificat médical, La licence que j'ai eu au bout de 3 ans d'études, mon contrat de travail...et malgré tous ça, j'ai reçu un refus!!! Vous parlez des droits de l'homme...voilà un cas devant vous! je n'ai jamais eu de problème avec la justice, même pas une amende dans les transports! un dossier vièrge!
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oups j'avais pas vu
quand tu as une OQTF, la seule solution c'est de saisir le tribunal administatif du ressort de ta ville
pour interrompre le délai d'un mois il faut remplir un dossier d'AJ (aide juridictionnelle) mais u que t'es en CDI, je doute que t'aies droit à une telle aide
ensuite, tu ramène tous les justificatifs qui prouvent la sincérité du mariage (pas de mariage blanc), que vous vous ^^etes rencontrés avant, que vous vous êtes aimés etc... ça se fait à l'aide de témoigne ou factures à vos 2 noms avant le mariage (si vous vous viviez en concubinage)
ensuite que la rupture du lien matrimonial n'est pas due à ta faute (donc plainte, main courante et attestations de voisins, entourage...
les justificatifs qui prouvent ton intégration : ton prêt, tes diplomes, un logement, un CDI ...
les justificatifs qui prouvent que t'es pas à la charge de la société : bulletins de salaire, avis d'imposition
et tu demandes au TA l'annulation de l'OQTF d'une part, et d'autre part d'enjoindre à la préf la délivrance d'un titre de séjour dans un délai d'un mois sous peine d'astreinte par jour de retard

si t'as des questions...
 
rifffaine a dit:
oups j'avais pas vu
quand tu as une OQTF, la seule solution c'est de saisir le tribunal administatif du ressort de ta ville
pour interrompre le délai d'un mois il faut remplir un dossier d'AJ (aide juridictionnelle) mais u que t'es en CDI, je doute que t'aies droit à une telle aide
ensuite, tu ramène tous les justificatifs qui prouvent la sincérité du mariage (pas de mariage blanc), que vous vous ^^etes rencontrés avant, que vous vous êtes aimés etc... ça se fait à l'aide de témoigne ou factures à vos 2 noms avant le mariage (si vous vous viviez en concubinage)
ensuite que la rupture du lien matrimonial n'est pas due à ta faute (donc plainte, main courante et attestations de voisins, entourage...
les justificatifs qui prouvent ton intégration : ton prêt, tes diplomes, un logement, un CDI ...
les justificatifs qui prouvent que t'es pas à la charge de la société : bulletins de salaire, avis d'imposition
et tu demandes au TA l'annulation de l'OQTF d'une part, et d'autre part d'enjoindre à la préf la délivrance d'un titre de séjour dans un délai d'un mois sous peine d'astreinte par jour de retard

si t'as des questions...
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Merci pour ta réponse, mais ça veut dire quoi : ''enjoindre à la préf la délivrance d'un titre de séjour dans un délai d'un mois sous peine d'astreinte par jour de retard''

Parceque là je travaille toujours avec le récipissé qui fini le 12 Janvier, j'ai reçu un courrier de mon employeur indiquant que je ne pourrai pas continuer à travailler si je ne leur fournit pas un titre de séjour valable.

Le problème c'est que je suis toujours en attente du RDV du passage devant le tribunal administratif...


Est ce que je pourrai aller à la préfécture pendant ce temps là, et deposer une nouvelle demande pour avoir le statut étudiant? Sachant que je suis inscrit cette année, j'ai ma carte d'étudiant, et un courier de mon université dans lequel le directeur indique qu'il serait dommage que je puisse pas terminer mes études à cause de l'OQTF...
 
salut klein93!!
je ne sais pas si tu as lu mon cas qui n'est pas different du tien!!je voulais te dire que j'ai eu ma carte d'un an le 26 décembre 2008 qui veut dire ya une semaine, si tu veux plus de précisions contacte moi.
bonne chance
 
bonjour klein et babalou
apparement pas de news de la part de klein inchallah ikoun khir....
par contre ça tombe bien pour toi babalou je suis content pour toi 3aqbal klein, juste une question babalou, t'as eu koi titre de séjour vpf oubien salarié, et t'en ai ou pour le divorce?? tiens nous au courant pour partager ton experience...allah m3a ljami3
si ça te dérange de parler en public je pe t'ecrire en pv
merci par avance
 
babalou a dit:
salut klein93!!
je ne sais pas si tu as lu mon cas qui n'est pas different du tien!!je voulais te dire que j'ai eu ma carte d'un an le 26 décembre 2008 qui veut dire ya une semaine, si tu veux plus de précisions contacte moi.
bonne chance
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Me conçernant, j'ai fais un recours auprès du Tribunal administratif pour qu'il annule l'Obligation de Quitter le territoire que le préfet du 93 m'a délivré et j'attend le RDV de passage devant le tribunal...
Mais le pire de mon histoire c'est que ma femme est revenue, et elle dit qu'elle veut reprendre sa vie avec moi et qu'elle s'excuse par rapport à ce qu'elle m'a fait!!! Je vous jure, je ne comprend plus rien dans tout ce qui se passe!!!!

Je prie dieu de m'aider dans ces moment difficiles!!!
 
mon frere je te donne un conseil que peu etre tu va pas aimé,moi j ai vecu aussi en france 6ans j ai validé 4ans et j ai redoublé 2ans on ma cassé la tete avec le renouvelement de titre de sejour disant que j ai mal parlé au M9adema ou la fonctionnaire du prefecture,j ai fait le choix tt suite apres de retourné au maroc je le regret pas puisque j ai pu trouver un travail facilement sans piston ni argent,et puis je peu tjrs poursuivre mes etudes au maroc en tant que homme sans domandé ni titre de séjour ni rien d autre. pour se qui concerne ta femme je ne sais pas si tu va pouvoir la pardonné apres se qu elle ta fait,le pb se qu elle est eceinte de toi.bon ne stress pas bcp sa sert a rien si ta une reponse positive reste sinon il y a tjrs ton pays qui va t acueillir a bras ouvert il faut seulement un peu de courage et de la patience et sa ira
 
vous plais j'ai besoin de votre aide je suis une femme je peux pas dire ke je sui battu mai peute etre pire je me sui mariee avec un francais de nationalite marocaine et je suis marocaine depui decembre 2004 et je me sui rentree en france juin 2006 je vie avec lui sachant k(il est pas un domicile il vit avec ces parents alors en vie enssemble en tant ke leur femmes de menage j'ai subi je connais personne j'ai pa de boulot li il fait comme il veut il dor ou il dort as a la maison il travail pas ou plutt c rare il ma fait galere en fin moi j'ai reussi a trouver du bolo aupres d'une personne agee apres un an de galere ce qui fait ke je travail a 60km de chez moi je sais qui me taih en plus avec une atre mais il me fait croir ke tant ke francais il peut faire comme il veut et en aout2008 j'ai me sui appercu k'il a un enfant avec sa copine j'etai contarier j'ai continue a bosser la personne agee il peu plus marcher alors j'etai oubliger de rester avec elle je rentre que le week end et kan je rentre c pour faire la bonne chez eux il est jamai la en fin sui comme une cheine il faut paske je parle rien en plus il me demande de l'argent sans arret en fait c une vie de ***** mai j'ai tjr peurje reagi pas il geule t le temps c grace a moi ke te la tjr il me perturbe je sais plus ou j'en suis et la sa fait deux jours j'ai recu un courrier comme koi j'ai qutter la maison conjugal et j'ai plus le droitde vivre ici c de quitter le teretoire francais dont un moi s'il vous plais est ce que c juste tt ca s'il vous plais aider moi je me suis perdu j'ai pas quitter la maison conjugalje vie deja chez ces parent et c lui ka quitter et c lui ka fait un bebe ailleur il est tjr avec sa copine et moi si je quitt parce que je travail et j'ai la garde de nuit est ce que c juste svp aider moi .
meilleures salutations
 
bonjour à tous,

je reponds à ton mail de janvier , désolé je viens juste de le voir, par contre tu peux me contacter sur mon mail perso qui est moonlover@hotmail.fr.
je pense que je vais etre confronter aux meme démarches cette année aussi donc rebelotte chaque année .
en instance de divorce , il refuse de divorcer pour me faire ......
abientot mohamed.
moon
 
klein93 a dit:
Merci pour ta réponse, mais ça veut dire quoi : ''enjoindre à la préf la délivrance d'un titre de séjour dans un délai d'un mois sous peine d'astreinte par jour de retard''

Parceque là je travaille toujours avec le récipissé qui fini le 12 Janvier, j'ai reçu un courrier de mon employeur indiquant que je ne pourrai pas continuer à travailler si je ne leur fournit pas un titre de séjour valable.

Le problème c'est que je suis toujours en attente du RDV du passage devant le tribunal administratif...


Est ce que je pourrai aller à la préfécture pendant ce temps là, et deposer une nouvelle demande pour avoir le statut étudiant? Sachant que je suis inscrit cette année, j'ai ma carte d'étudiant, et un courier de mon université dans lequel le directeur indique qu'il serait dommage que je puisse pas terminer mes études à cause de l'OQTF...
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oups réponse un peu tardive,
eh bien enjoindre à la préf, c'est de réclamer d'elle qu'elle te donne la carte (pour parler plus simplement)
pour ce qui du renouvellement, tu peux éventuellement tenter le renouvellement du statut étudiant.
 
babalou a dit:
bonjour à tous,

je reponds à ton mail de janvier , désolé je viens juste de le voir, par contre tu peux me contacter sur mon mail perso qui est moonlover@hotmail.fr.
je pense que je vais etre confronter aux meme démarches cette année aussi donc rebelotte chaque année .
en instance de divorce , il refuse de divorcer pour me faire ......
abientot mohamed.
moon
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bonsoir,
dit moi stp j'ai besoin de connaitre ton parours jai le meme probleme et bientot le renouvelement dans 1 mois exactement!!je flippe donc peut tu juste me parler de ton parcours merci d avance!
Hanane
 
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