Refus de visa retour (annexe 15)

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ayour43

salam , et ramadan moubarak said a tt le monde.

après avoir déposé 1demande de visa retour sur la base d'annexe 15.le consulat belge a Casablanca m'as envoyé un émail avec numéro de dossier.et quand j'ai consulté l’état du dossier au site web du SPF j'ai constaté que ma demandé et rejeté.en attendant le retour de mon passeport et la décision d'office des étrangers via visabel.je me demande si quelqu’un a des informations ou de procédure a faire sachant que j'ai 30jours pour faire 1recours.merci a tous.et surtout au modérateurs de ce beau forum.
 
ayour43 a dit:
salam , et ramadan moubarak said a tt le monde.

après avoir déposé 1demande de visa retour sur la base d'annexe 15.le consulat belge a Casablanca m'as envoyé un émail avec numéro de dossier.et quand j'ai consulté l’état du dossier au site web du SPF j'ai constaté que ma demandé et rejeté.en attendant le retour de mon passeport et la décision d'office des étrangers via visabel.je me demande si quelqu’un a des informations ou de procédure a faire sachant que j'ai 30jours pour faire 1recours.merci a tous.et surtout au modérateurs de ce beau forum.
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Bonsoir je t'avais répondu ici,pour le retour,tu es retourné au Maroc,alors que tu n'avais pas de carte électronique étranger tu devais attendre,avant de repartir au Maroc,il faut demander à ton épouse de contacter un avocat

http://www.bladi.info/269926-demarches-suivre-visa-rf-article-40-a/#post8785322
 
Les ambassades ont le pouvoir de délivrer d'office les visas de retour, c'est-à-dire sans consultation préalable de l'Office des étrangers. Dans certains cas, les postes sont tenus de consulter préalablement l'Office.
Pour 2011, une consultation préalable est obligatoire lorsque la demande de regroupement familial a été introduite par:
■
un ascendant d'un ressortissant turc admis ou autorisé au séjour ou établi en Belgique sur la base de l'article 10, § 1er, al. 1er, 1°, de la loi sur les étrangers;
■
un enfant handicapé célibataire âgé de plus de 18 ans d'un étranger non UE sur la base de l'article 10, § 1er, al. 1er, 6°, de cette loi;
■
un membre de la famille d'un étudiant étranger sur la base de l'article 10bis, §§ 1er et 3 de cette loi.
■
un ascendant ou un descendant de plus de 21 ans à charge d'un citoyen européen admis au séjour sur la base de l'article 40bis de cette loi;
■
un ascendant ou un descendant de plus de 21 ans à charge d'un Belge sur la base de l'article 40ter de cette loi;



http://www.legalworld.be/legalworld/...&LangType=2060




http://www.bladi.info/282926-questions-visas-belgique/
 
Merci sœur beljika. c vrai que tu m'as bien expliqué cela,mais vu que j'ai 1fete de mariage a célébré ce juillet.donc j'avais pas le choix.et pour l'office des étrangers j'etait au bureau de marcinelle et on ma dit que j'ai tout le droit d'une visa retour. pr un avocat j'éspere que ces recours ne prend pas bcp de temps
encoure un grand merci pr tt les bladineutes
 
ayour43 a dit:
Merci sœur beljika. c vrai que tu m'as bien expliqué cela,mais vu que j'ai 1fete de mariage a célébré ce juillet.donc j'avais pas le choix.et pour l'office des étrangers j'etait au bureau de marcinelle et on ma dit que j'ai tout le droit d'une visa retour. pr un avocat j'éspere que ces recours ne prend pas bcp de temps
encoure un grand merci pr tt les bladineutes
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Bonjour mon Frère Ayour,aie Marcinelle,on explique plus haut,que les demandes pour les personnes en attente de leur carte de séjour de cinq ans pouvaient entrer leur demande pour le premier juillet,je pense que à Marcinelle ils t'ont mal expliqué,ou bien (j'ai eu des problèmes avec eux) ils le font exprès de ne pas donner les infos correctes! il ne faut surtout pas se laisser faire,un recours l avocat peut le faire en urgence donc si il estime qu'il y a urgence en huit jours il peut obtenir une audience,contacte ton épouse,pour qu'elle consulte un avocat ou qu'elle te rejoigne au Maroc et allez ensemble au Consulat pour plaider ta cause,le consulat n'a pas l obligation dans ce cas précis(retour de vacances) de demander l avis de l OE,courage mon Frère! et discutes en avec ton épouse
 
salam.justement sœur beljika,c une administration que ce moque des gens j'avais déjà des problèmes avec eux. ce que je veux savoir mntnc'est cette circulaire pr les vacances de 2011,oblige le consulat a délivrer un visa d'office ou pas.ma 2em question et,est ce qu’il m'est possible de réintroduire nouvelle demande de RF sur article 40.parce-que le consulat ma proposé 2 choses.soit un recours et c ce que je vx évité a tt prix vu le temps qu'une telle mesure prend.ou une nouvelle demande de visa retour sachant que l'annexe 15 que j'ai a /expiré le 21juillet,Merci a ts bn ramadan
 
ayour43 a dit:
salam.justement sœur beljika,c une administration que ce moque des gens j'avais déjà des problèmes avec eux. ce que je veux savoir mntnc'est cette circulaire pr les vacances de 2011,oblige le consulat a délivrer un visa d'office ou pas.ma 2em question et,est ce qu’il m'est possible de réintroduire nouvelle demande de RF sur article 40.parce-que le consulat ma proposé 2 choses.soit un recours et c ce que je vx évité a tt prix vu le temps qu'une telle mesure prend.ou une nouvelle demande de visa retour sachant que l'annexe 15 que j'ai a /expiré le 21juillet,Merci a ts bn ramadan
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Bonjour en avril tu nous avais laissé ce message

salam alikom mes frères et sœurs,s.v.p j'ai besoin de savoir ce que je doit faire après avoir mn visa de regroupement familiale sur la base d'article 40.pour conjoint
sachant que mn visa et une visa D entrée multiple et séjour illimité.mais sa date d'expiration et le 22mai prochain.mn problème c'est que j'ai pas de logement fixe en Belgique,et ma femme n'as pas encore fini ces études donc elle est tjr chez ces parents alors ,que sont mes chances pour avoir un titre de séjour ou toutes autres documents qui pourra me permettre de revenir en Belgique fin juillet prochain inchalah parce que j'ai encore un mariage a célébrer au bled et je veux pas q mon visa expire sans rien faire.Merci a tt le monde

http://www.bladi.info/269926-demarches-suivre-visa-rf-article-40-a/#post8785322

est ce que finalement tu es arrivé en Belgique et tu t'es domicilié chez tes beaux parents?

le consulat de Belgique comme je l'ai surligné en gras dans ma réponse précédente,peut dans certains cas,demander l'avis de l Office des étrangers
si il y a un problème de logement en Belgique et que tu ne vis pas avec ton épouse,il se peut que ce soit la cause du refus,le mieux à faire est de consulter un avocat ou si tu as bien un domicile,avec ton épouse qu'elle consulte en urgence un avocat pour faire les recours

Bonne journée
 
salam.nn sœur belgika,la cause qu’a motivé l'office des étranger et la suivant,(on ne comprend pas pourquoi le monsieur a quitté la Belgique avant d'avoir sa carte).Pr le logement l'agent du quartier ns a rendu visite et son rapport a était positif.ainsi que notre mariage et mntn reconnu mais pas encore transcrit.1grand Merci pr l’effort q tu fait Pr répondre a mes questions.et au autres aussi.
 
ayour43 a dit:
salam.nn sœur belgika,la cause qu’a motivé l'office des étranger et la suivant,(on ne comprend pas pourquoi le monsieur a quitté la Belgique avant d'avoir sa carte).Pr le logement l'agent du quartier ns a rendu visite et son rapport a était positif.ainsi que notre mariage et mntn reconnu mais pas encore transcrit.1grand Merci pr l’effort q tu fait Pr répondre a mes questions.et au autres aussi.
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Salam Mon Frère Ayour43

Léger comme raisons du refus,surtout que tu as fais les démarches auprès de la commune pour partir (raisons familiales) demande à ton épouse de voir en urgence un avocat Inchallah,il fera peut être le recours en urgence,pour ton retour auprès de ton épouse,courage!
 
salam,pr le recours il me faut la décision de refus que je n'ai pas encore reçu en version papier, alors q le refus date du 18/07/11,ce qui vx dire q je n'est plus que 4 jours pr le recours.la J'ai l'impression q ce retard et expert pr me privé de ce droit en recours.sauf c la durée de 30 jours commence au moment ou je reçois mon dossier chez visabel et non pas la date du refus.je sais pas comment te remercier sœur belgika.mais je pense que zelafa d lhrira w chi 3temrat font l'affaire lol.aller bn journée a ts et merci encore 1fois de plus.
 
Salam mon Frère,pour ton recours il prend cours lorsque tu as la lettre en mains donc là ne te fais pas de soucis,ton épouse ne peut pas venir te rejoindre au Maroc et aller avec toi au Consulat plaider ta cause?
J'espère vraiment que tu obtiendras gain de cause Inchallah courage!
 
Bonsoir,et merci encore une fois de répondre a mes msg qui sont devenu nombreux mais que je doit faire? ya q ce forum qui traite ce genre de problèmes.pr ta question,oui ma femme peut me rejoindre mais pas avant le 10 septembre,parce qu'elle a encore qlq exam a passé.pensé vous que le consulat va ns Accueillir.sans passé par son prestataire visabel?
si oui sa sera plus facile q'un recours qui va prendre certainement trop de temps.ce qui est insupportable pr ns deux bonne soirée a ts.
 
Bonsoir sur le forum quelques couples se sont présentés au consulat pour une demande de visas et ils ont été reçus le consulat doit recevoir ses citoyens belge et leurs conjoints ils ne peuvent pas refuser aller à visabel cela ne sert à rien,c est le consulat qui prend la décision d'octroyer le visa retour

Ton épouse peut toujours contacter le médiateur fédéral,qui pourrait intervenir pour ton dossier,ils se réunissent une fois par mois pour discuter des dossiers visas

voilà l email direct d'une médiatrice

Carolina Livoti 0032 2 289 27 32 carolina.livoti@mediateurfederal.be

si elle demande l'intervention du médiateur tu t engages pendant la procédure à ne plus contacter le consulat,ni l office des étrangers,c'est elle qui s occupera de toutes les démarches courage!
 
Bonjour.je viens de recevoir le motif de refus,pour ma demande de visa retour été 2011.
(l’intéresse n'est pas détenteur d'un titre de séjour ou d’établismnt belge valable au moment de sa demande pr 1visa retour.Mr a est rentré au Maroc le06/07/11 sans attendre la délivrance de son permis de séjour)l'office des étrangers ignore completment la circulaire pr les visa retour d'été de 2011. c j'ai un titre de séjour pourquoi je vais demandé 1visa retour?? que des co.... qui travail dans cet office de discrimination au étrangers.
je me demande c'est il aura des enquettes pour une nvlle demande de visa RF article 40 ou pas.Merci a ts
 
ayour43 a dit:
Bonjour.je viens de recevoir le motif de refus,pour ma demande de visa retour été 2011.
(l’intéresse n'est pas détenteur d'un titre de séjour ou d’établismnt belge valable au moment de sa demande pr 1visa retour.Mr a est rentré au Maroc le06/07/11 sans attendre la délivrance de son permis de séjour)l'office des étrangers ignore completment la circulaire pr les visa retour d'été de 2011. c j'ai un titre de séjour pourquoi je vais demandé 1visa retour?? que des co.... qui travail dans cet office de discrimination au étrangers.
je me demande c'est il aura des enquettes pour une nvlle demande de visa RF article 40 ou pas.Merci a ts
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Bonjour tu es rentré sans attendre la carte de séjour,donc l' OE n'est pas en tort,tu refais une demande de visa sur base de regroupement familial,et le dossier sera à nouveau examiné,bonne chance,bonne après midi:cool:
 
Bonjour,oui l'office n'est pas en tort c'est il ya pas de circulaire pour visa retour été 2011.c cest le cas je serai tt a fait d'accord avec l'OE.
est ce que le refus de cet visa retour retire la compétence du consulat pr délivré un autre visa RF article 40 d'office?sœur beljika.parce que le mot examiné pr l'OE c de distribué des refus gratos d'ailleurs il ya pas mal de cas dans le forum RF article 40 avec refus.et le plus simple entre eux c supson de mariage blanc.merci bcp pr la reponse et bnne journée.
 
Bonjour,on ma posé petit cachet sur mn passport,que je ne comprend pas,
est ce que c'un cachet du refus ou de quelque chose d'autre?

VISA A / C / D - BEL / LUX
DATE: 11JUIl 2011
CONSULAT GÉNÉRAL DE BELGIQUE
CASABLANCA

avec comme mention 1 cercle rouge sur la lettre C et aussi sur le BEL dans la 1ér line du cachet. c quelqu'un a 1idée sur ce cachet q'il me l'explique.
with a special thanks for our beljika sistre's :) bn apres medi a ts
 
ayour43 a dit:
Bonjour,oui l'office n'est pas en tort c'est il ya pas de circulaire pour visa retour été 2011.c cest le cas je serai tt a fait d'accord avec l'OE.
est ce que le refus de cet visa retour retire la compétence du consulat pr délivré un autre visa RF article 40 d'office?sœur beljika.parce que le mot examiné pr l'OE c de distribué des refus gratos d'ailleurs il ya pas mal de cas dans le forum RF article 40 avec refus.et le plus simple entre eux c supson de mariage blanc.merci bcp pr la reponse et bnne journée.
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mais oui il y a une circulaire retour,mais tu n'étais pas apparemment dans les conditions pour pouvoir repartir,aucun titre de séjour même provisoire tu n'as pas attendu!
non le consulat peut toujours passer outre l'avis de l OE,si ils le veulent bien,pourquoi tu ne demandes pas à ton épouse de venir au Maroc,et de voir l'ambassadeur pour expliquer ton cas! sinon voit avec la médiatrice,comme je te l'avais conseillé auparavant mais le mieux vraiment ce serait que ton épouse,te retrouve au Maroc,et discute avec l ambassadeur,il sera peut être sensible,à ta situation inchallah
 
ayour43 a dit:
Bonjour,on ma posé petit cachet sur mn passport,que je ne comprend pas,
est ce que c'un cachet du refus ou de quelque chose d'autre?

VISA A / C / D - BEL / LUX
DATE: 11JUIl 2011
CONSULAT GÉNÉRAL DE BELGIQUE
CASABLANCA

avec comme mention 1 cercle rouge sur la lettre C et aussi sur le BEL dans la 1ér line du cachet. c quelqu'un a 1idée sur ce cachet q'il me l'explique.
with a special thanks for our beljika sistre's bn apres medi a ts
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je ne sais pas t'aider mais je vais chercher pour voir ce que cela veut dire:cool:thank you brother!:D
 
Bonsoir,et merci pour les réponses tjr a temps;).pour le site que tu as donner,
sa ne concerne que les codes des visas.c'est un lecteur du visas, ce qui est pas le cas pour ce que j'ai comme cachet sur mon passeport,voila ce que j'ai exactement en image.et pr le droit au visa retour je confirme q l'OE ne veut pas me l'octroyé pr d'autres raison,et parce-que je n'est pas le droit d'on bénéficier parce-que la circulaire du visa retour été 2011 parle exactement de l'annexe 15 avec séjour limité ou illimité.et pr le RF article 40 on a pas besoin d'un titre de séjour pr en avoir droit au visa retour seule cet annexe et suffisante.

Que Dieu vous bénisse et qu'il vous accorde sa parfaite grâce pr tt ce travail que tu fait pr les autres sœur beljika.
 

Pièces jointes

  • cachet du consulat.jpg
    cachet du consulat.jpg
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Amine,Merci mon Frère,que Allah entende nos prières et puisse te faciliter la tâche,Amine
J 'ai encore cherché,pour la signification de cette lettre mais rien du tout! mes recherches me renvoient toujours à la lecture de vignette de visa,envoie un email à la médiatrice,je t'ai mis ses coordonnées dans un message précédent et envoie aussi un email à l ADDE!

la médiatrice fédérale pourrait peut être t'aider parle lui de la circulaire du retour pour l'été! elle va en réunion une fois par mois,à l OE pour discuter de certains dossiers "plus difficiles" c est aussi un service gratuit,demande à ton épouse de venir au Maroc et de tout tenter auprès de l Ambassadeur,inchallah

Courage!à bientôt
 
Bonjour,sœur beljika.
j'ai besoin que tu me confirme un petit détail concernant la nouvelle loi du RF adopté en mai dernier. car je viens d’être informé par ma femme qu’elle a enfin obtenu la transcription et la reconnaissance de notre acte de mariage. et elle est d'accord pr aller ensemble au consulat,mais j'ai peur de tombé sur la condition de revenues et celle du logement. ce qui n’était pas le cas pr ma 1er demande de visa RF article 40. est ce qu’on peu vraiment compté sur le logement temporaire chez mes beaux parents ou q cette option ne figure plus sur les nouvelles lois de regroupement familiale?. un grand merci a vs.
 
ayour43 a dit:
Bonjour,sœur beljika.
j'ai besoin que tu me confirme un petit détail concernant la nouvelle loi du RF adopté en mai dernier. car je viens d’être informé par ma femme qu’elle a enfin obtenu la transcription et la reconnaissance de notre acte de mariage. et elle est d'accord pr aller ensemble au consulat,mais j'ai peur de tombé sur la condition de revenues et celle du logement. ce qui n’était pas le cas pr ma 1er demande de visa RF article 40. est ce qu’on peu vraiment compté sur le logement temporaire chez mes beaux parents ou q cette option ne figure plus sur les nouvelles lois de regroupement familiale?. un grand merci a vs.
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Bonjour mon Frère Ayour non la nouvelle loi n'est pas encore votée,et enfin je lis une bonne nouvelle la transcription du mariage et la venue inchallah de ton épouse! oui vous pouvez alors loger chez tes beaux parents en attendant que vous trouviez tous les deux,un logement et du travail inchallah
courage à vous deux!
 
Bonjour,sœur beljika
ma femme a téléphoné a 1avocate.qui as lui dit que même avec un acte de mariage transcrit et reconnu en Belgique l'OE peut tjr refusé la demande de visa RF article 40.pour cela, je me demande c'est ya qlq chose a faire pour barré la route devant l'OE. avant de déposé 1nvelle demande de visa. 1loi, directive, circulaires ou même aller a un tribunal c'est il faut.parce-que c je vais attendre des mois et des mois pr avoir mn visa je préfère tenté ma chance d'entré en Belgique autrement.même c ça coute cher.
voila pr mon cas tte idée peut être utile pr nos.bien a vous
 
ayour43 a dit:
Bonjour,sœur beljika
ma femme a téléphoné a 1avocate.qui as lui dit que même avec un acte de mariage transcrit et reconnu en Belgique l'OE peut tjr refusé la demande de visa RF article 40.pour cela, je me demande c'est ya qlq chose a faire pour barré la route devant l'OE. avant de déposé 1nvelle demande de visa. 1loi, directive, circulaires ou même aller a un tribunal c'est il faut.parce-que c je vais attendre des mois et des mois pr avoir mn visa je préfère tenté ma chance d'entré en Belgique autrement.même c ça coute cher.
voila pr mon cas tte idée peut être utile pr nos.bien a vous
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Bonsoir tu n'es plus en regroupement familial tu es rentré avant d'avoir des papiers pour voyager,donc ils te barrent la route,pour revenir,la seule solution je l'ai déjà proposée à plusieurs reprises c est de contacter la médiatrice fédérale,elle pourrait faire débloquer le dossier,aller au tribunal sur quelle base? tu es en tort malheureusement,donc le mieux soit

contacter la médiatrice
ou
ton épouse vient comme tu me l as dis précédemment et elle discute avec l'Ambassadeur
ou
tu refais la demande de regroupement familial

Bonne soirée et bon week end
 
bonsoir
justement soeur beljika,
je parle d'une nvelle demande de regroupement familiale.et non plus de visa retour même c j'avais tt le droit d'en bénéficier au moment ou j'ai quitté la Belgique.la circulaire d'été 2011 le preuve.mais vu q les recours prenant bcp de temps,j'ai préféré déposé 1nvelle demande de RF.ce que j’aimerai savoir c au cas ou l'OE refuse a nvx cette demande,est ce q'il ya une possibilité pr l'obligé a octroyée ce visa ou pas.car j'ai vu des postes qui parle d'un recours au tribunal de 1er instante pr faire reconnaitre a vnx un acte de mariage déjà reconnu en Belgique.voila et merci pr tte les efforts que tu as déjà fait pr moi.c juste pr savoir c ya 1possibilié de gagner l'affaire ou pas.
 
ayour43 a dit:
bonsoir
justement soeur beljika,
je parle d'une nvelle demande de regroupement familiale.et non plus de visa retour même c j'avais tt le droit d'en bénéficier au moment ou j'ai quitté la Belgique.la circulaire d'été 2011 le preuve.mais vu q les recours prenant bcp de temps,j'ai préféré déposé 1nvelle demande de RF.ce que j’aimerai savoir c au cas ou l'OE refuse a nvx cette demande,est ce q'il ya une possibilité pr l'obligé a octroyée ce visa ou pas.car j'ai vu des postes qui parle d'un recours au tribunal de 1er instante pr faire reconnaitre a vnx un acte de mariage déjà reconnu en Belgique.voila et merci pr tte les efforts que tu as déjà fait pr moi.c juste pr savoir c ya 1possibilié de gagner l'affaire ou pas.
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Bonsoir mon frère Ayour si tu as un refus comme le mariage est transcrit tu as droit de demander la reconnaissance du mariage,et en général les tribunaux ordonnent alors à l OE d'octroyer le visa sans conditions et directement,donc oui c est possible mais j'espère sincèrement inchallah que tout se passera sans problèmes! non ce ne sont pas des efforts c'est normal de s'entraider et de s'encourager,quand on est dans les problèmes,;)Bonne soirée et bon week end ! courage à vous deux!
 
j'aimerai aussi avoir des nouvelles d'une soeur ici si aprés revi du visa ont peu toujours me donné un jour
j'ai demandé à mon mari de venir au cameroun et voir avec l'ambassade qu'en pensez vous???
je suis depassé
 
salam,soeur belgika.je suis de retour avec mes questions nmbreuses(lol)
peut tu me dire c'est il ya une posibilité de retrait de ma carte sejour par 1simple procuration a ma femme? parcequ'elle a reçu 1corrier qui l'informe que ma carte et prete.
sachant que j'ai déja déposé une nvlle demande de visa RF article 40,dont le resultat que donne le site de visabel et le suivant (Your Application has been forwarded to the Belgium High Commission.)mais sur le site de l'OE mon code de visa ne donne aucun resultat.je vx savoir aussi c si normal que le fonctionaire chargé de mon dossier au visabel ma rendu mon passport et il a gardé juste les autres pieces de dossiers (photocpies des documents demandé).bonne matinée a tt les bladinautes et un grand merci a notre soeur belgika.
 
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