Séparation des biens et divorce avec enfants

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sami118

Salam aleykoum,

Dans le cas d'un mariage avec séparation des biens en France..en cas de divorce avec 2 enfants ..est ce que la femme a un droit sur une partie du logement vu que celui ci a été acheté par le mari avant le mariage et qu'il continue seul de payer le crédit bancaire après le mariage ( son compte personnel l'atteste)..Vu que la femme ne travaille plus depuis quelques année, peut t'elle dans certains cas abuser des lois pour expulser le mari ou du moins acquérir une part importante de la valeur immobilière du logement qui lui revient..

Car dans plusieurs histoire comme celle ci en France ,le mari se retrouve dans un Foyer en perdant tout...malgré le fait que la séparation des biens en principe protège le mari dans ce cas..mais la loi c'est une chose ..la vie courante en est un autre...la Loi favoriser toujours la femme avec ses enfant peut importe le régime du mariage contracté..
 
Dernière modification par un modérateur:
Bonjour,

Le mariage sans contrat c'est régime de la communauté réduite aux acquêts.
Logiquement dans ce cas les biens acquis avant le mariage restent aux époux les ayants acquis.
Sauf que ta maison, tu le dis , n'as pas été acquise avant la mariage , mais est toujours en cours d'acquisition.
Deux cas de figure, soit la femme n'a jamais travailler et là il lui sera difficile de prouver qu'elle a participer au remboursement du prêt de la maison, soit elle a travaillé et participer indirectement à l'achat de la maison en participant aux charges familiales.
Dans les deux cas , ce sont les juges qui décideront, ils peuvent très bien aussi décider qu'une petite part de la maison lui revient, pas forcément la moitié ,mais une part calculée sur le nombres d'années de sa participation.

Bon courage.
 
Merci pour votre réponse..Il me semble que tu as parlé dans le cas de mariage SANS contrat ..car quand il s'agit d'un contrat de séparation d'acquis normalement ça devrait changer la donne et que même si la femme a contribué de façon indirecte au financement du logement ,ne serait ce que l'éducation des enfants etc. ça ne lui garantie en rien une part de logement !!!!! mais uniquement un compensation pour qu'elle puisse se loger ailleurs si elle le souhaite.. sans toucher au logement qui appartient au mari!! A confirmer..car les lois ne sont pas très précises là dessus c est toujours au bon vouloir du juge
 
sur http://particuliers.lcl.fr/divorce-patrimoine/

Que devient le logement commun ? Lorsque les 2 époux sont, ensemble, propriétaires de la résidence principale du couple, l'un des 2 peut souhaiter le conserver. Il devra alors verser à l'autre une somme d'argent, dite soulte, pour lui « racheter » sa part.

ça dépend aussi de la façon dont vous divorcez

mam
 
Quand je parle de mariage sans contrat , je parle biensur du contrat de mariage et non du divorce.
c'est a dire si avant le mariage vous avez signer un contrat garantissant tes droits sur la maison.
 
mam80 a dit:
sur http://particuliers.lcl.fr/divorce-patrimoine/

Que devient le logement commun ? Lorsque les 2 époux sont, ensemble, propriétaires de la résidence principale du couple, l'un des 2 peut souhaiter le conserver. Il devra alors verser à l'autre une somme d'argent, dite soulte, pour lui « racheter » sa part.

ça dépend aussi de la façon dont vous divorcez

mam
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Salam

Il parle d'une dissolution d'un mariage avec contrat de séparation de biens .

Il devient propriétaire du domicile conjugal pendant leur union .

Je pense que la personne doit partir et retrouver un autre logement et si elle occupe tj le domicile conjugal , le juge pourra lui demander des indemnités d'occupation du logement .
 
bilibutch a dit:
Bonjour,

Le mariage sans contrat c'est régime de la communauté réduite aux acquêts.
Logiquement dans ce cas les biens acquis avant le mariage restent aux époux les ayants acquis.
Sauf que ta maison, tu le dis , n'as pas été acquise avant la mariage , mais est toujours en cours d'acquisition.
Deux cas de figure, soit la femme n'a jamais travailler et là il lui sera difficile de prouver qu'elle a participer au remboursement du prêt de la maison, soit elle a travaillé et participer indirectement à l'achat de la maison en participant aux charges familiales.
Dans les deux cas , ce sont les juges qui décideront, ils peuvent très bien aussi décider qu'une petite part de la maison lui revient, pas forcément la moitié ,mais une part calculée sur le nombres d'années de sa participation.

Bon courage.
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elle a précisé "en cas de séparation des biens".
 
sami118 a dit:
Merci pour votre réponse..Il me semble que tu as parlé dans le cas de mariage SANS contrat ..car quand il s'agit d'un contrat de séparation d'acquis normalement ça devrait changer la donne et que même si la femme a contribué de façon indirecte au financement du logement ,ne serait ce que l'éducation des enfants etc. ça ne lui garantie en rien une part de logement !!!!! mais uniquement un compensation pour qu'elle puisse se loger ailleurs si elle le souhaite.. sans toucher au logement qui appartient au mari!! A confirmer..car les lois ne sont pas très précises là dessus c est toujours au bon vouloir du juge
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ben oui logiquement sinon à quoi sert la séparation des biens ?
sinon j'ai jamais compris le principe de la participation à un financement en choisissant d'être une personne à charge plutôt que de travailler et augmenter les revenus du foyer. c'est vraiment bizarre comme idée.
et l'éducation des enfants c'est fait aussi par les parents qui travaillent. à croire que les mères célibataires qui travaillent n'éduquent pas leurs enfants et qu'il faut absolument être à la maison quand ils sont à l'école pour les éduquer.
 
pogoss a dit:
elle a précisé "en cas de séparation des biens".
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et donc ?
y'a toujours séparation de bien pendant un divorce ..; celui ci est déterminé par l’existence d’un contrat de mariage ou non et des biens acquis avant le mariage ou non ...
je ne comprend pas ta précision , peux tu préciser ta précision ? lol
 
bilibutch a dit:
et donc ?
y'a toujours séparation de bien pendant un divorce ..; celui ci est déterminé par l’existence d’un contrat de mariage ou non et des biens acquis avant le mariage ou non ...
je ne comprend pas ta précision , peux tu préciser ta précision ? lol
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On appelle cela lors d'un divorce , une liquidation de biens .
 
pogoss a dit:
ben oui logiquement sinon à quoi sert la séparation des biens ?
sinon j'ai jamais compris le principe de la participation à un financement en choisissant d'être une personne à charge plutôt que de travailler et augmenter les revenus du foyer. c'est vraiment bizarre comme idée.
et l'éducation des enfants c'est fait aussi par les parents qui travaillent. à croire que les mères célibataires qui travaillent n'éduquent pas leurs enfants et qu'il faut absolument être à la maison quand ils sont à l'école pour les éduquer.
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c'est vrai tant que madame fait de bon petits plats le soir y'a pas de problème loool
 
bilibutch a dit:
et donc ?
y'a toujours séparation de bien pendant un divorce ..; celui ci est déterminé par l’existence d’un contrat de mariage ou non et des biens acquis avant le mariage ou non ...
je ne comprend pas ta précision , peux tu préciser ta précision ? lol
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En fait il existe différents sorte de contrat de mariage et chacun a ses avantage et ses inconvénients :Celui qui apparament devrait protéger les acquies de chacun c'est le régime intitulé "séparation des biens" qui s"écarte de la communauté réduite aux acquêts (le régime par défaut) ou le régime dit "universel" :50%/50% des biens.
Cependant leur mise en application n'est pas toujours chose aisée et peut favoriser l'un ou l'autre selon plusieurs critères ce qui fait qu'on ai jamais à l'abri que le partenaire puisse s’accaparer d'une grosse partie du bien qui lui revient pas du tout..Alors qu'on est femme devant un juge femme et l'"ennemi" Homme" lol je ne vous dis pas...On rigole mais il suffit de voir ce qui se passent lors des divorces en France pour s'en rendre compte.
 
bilibutch a dit:
et donc ?
y'a toujours séparation de bien pendant un divorce ..; celui ci est déterminé par l’existence d’un contrat de mariage ou non et des biens acquis avant le mariage ou non ...
je ne comprend pas ta précision , peux tu préciser ta précision ? lol
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"séparation des biens" c'est le nom du régime matrimonial avec un contrat de mariage.
sans contrat de mariage on parle de "communauté des biens".
 
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kewkew a dit:
Le mari a acheté le logement AVANT le mariage et en + c'est un mariage sous le régime de la séparation des biens ... La madame, elle peut se brosser.
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sauf que le crédit est en cours
qu'elle a travaillé aussi, avant, est il dit
il faut regarder dans les jurisprudences

mam
 
mam80 a dit:
sauf que le crédit est en cours
qu'elle a travaillé aussi, avant, est il dit
il faut regarder dans les jurisprudences

mam
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tant que c'est un contrat avec séparations des biens, chacun reste propiétaire de ce qu'il a acheté, tant qu'il peut prouver que c'est tel ou telle personne qui la acheté, même pour de la vaisselle!!!!!!!!
en plus, même s'il n'y avait pas contrat, dans tout les cas le gars garde au moins ce qu'il a payé avant la date de mariage!!!!!!!!!
S'il n'avait pas de contrat, ils auraient partagé 50-50% la partie payée pendant le durée du mariage et le crédit restant
du fait de la séparation des bien, c'est lui garde le tout (prêts déjà payé et crédits restant)

par contre si elle bossait avant et qu'elle a arrêté pendant le mariage, elle ou plutot son avocat risque de demander une allocations compensatrice pour maintenir son niveau de vie. cela en plus de la pension alimentaire pour les enfants
 
si il y a un contrat rédiger par un avocat et enregistrer chez un notaire. Consulté le notaire, normalement si il y a sépartion de biens, les biens appartiennent uniquement à la personne qui contrat le prêt (ici si c'est le mari qui à fait le prét et que la maison est en son nom propre c'est à lui) ce que sont épouse peut demander c'est une pension alimentaire plus conséquente pour ces enfants
 
nadia91270 a dit:
si il y a un contrat rédiger par un avocat et enregistrer chez un notaire. Consulté le notaire, normalement si il y a sépartion de biens, les biens appartiennent uniquement à la personne qui contrat le prêt (ici si c'est le mari qui à fait le prét et que la maison est en son nom propre c'est à lui) ce que sont épouse peut demander c'est une pension alimentaire plus conséquente pour ces enfants
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pas si son épouse a travaillé et participé , de ce fait, au remboursement des échéances du prêt
la loi est compliquée à ce sujet, mais ne néglige rien :
même si elle a contribué à l'éducation des enfants, seulement

mam
 
sami118 a dit:
Salam aleykoum,

Dans le cas d'un mariage avec séparation des biens en France..en cas de divorce avec 2 enfants ..est ce que la femme a un droit sur une partie du logement vu que celui ci a été acheté par le mari avant le mariage et qu'il continue seul de payer le crédit bancaire après le mariage ( son compte personnel l'atteste)..Vu que la femme ne travaille plus depuis quelques année, peut t'elle dans certains cas abuser des lois pour expulser le mari ou du moins acquérir une part importante de la valeur immobilière du logement qui lui revient..

Car dans plusieurs histoire comme celle ci en France ,le mari se retrouve dans un Foyer en perdant tout...malgré le fait que la séparation des biens en principe protège le mari dans ce cas..mais la loi c'est une chose ..la vie courante en est un autre...la Loi favoriser toujours la femme avec ses enfant peut importe le régime du mariage contracté..
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en cas de séparation de biens le domicile conjugal meme s'il appartient uniquement a un des époux reste un element clé de la famille ( surtout avec enfants) jusqu'au prononcé definitif du divorce;
le femme peut obtenir facilement du juge d y rester avec les enfants pendant cette periode

apres le prononcé du divorce les choses changent; la femme ne peut plus pretendre se maintenir dans le logement appartenant en propre a son ex mari, car c'est toujours son bien propre mais plus un domicile conjugal puisque le divorce est officiel;

donc le mari va recuperer son logement ; mais cela ne veut pas dire qu il ne va pas laisser des plumes dans le divorce;
en effet la femme, qui a arreté de travailler pendant des années ( elle dira que c 'est pour se dévouer a élever les enfants....) demandera une prestation compensatoire en dedomagement de la difficulté dans laquelle elle va etre plongée du fait du divorce. Perte de revenus pendant les annees de "sacrifice pour le bien de la famille" perte d'adaptabilite a trouver un emploi...
donc elle va obtenir du juge .... un capital
que le mari devra verser; s'il n'a pas les sous pour cela il devra vendre son logement pour regler ce capital

enfin la séparation de bien c'est normalement le régime normal et habituel en islam et en droit marocain;
c'est moins pire que la communauté mais on le voit cela n'est pas parfait non plus
 
elgato a dit:
en cas de séparation de biens le domicile conjugal meme s'il appartient uniquement a un des époux reste un element clé de la famille ( surtout avec enfants) jusqu'au prononcé definitif du divorce;
le femme peut obtenir facilement du juge d y rester avec les enfants pendant cette periode

apres le prononcé du divorce les choses changent; la femme ne peut plus pretendre se maintenir dans le logement appartenant en propre a son ex mari, car c'est toujours son bien propre mais plus un domicile conjugal puisque le divorce est officiel;

donc le mari va recuperer son logement ; mais cela ne veut pas dire qu il ne va pas laisser des plumes dans le divorce;
en effet la femme, qui a arreté de travailler pendant des années ( elle dira que c 'est pour se dévouer a élever les enfants....) demandera une prestation compensatoire en dedomagement de la difficulté dans laquelle elle va etre plongée du fait du divorce. Perte de revenus pendant les annees de "sacrifice pour le bien de la famille" perte d'adaptabilite a trouver un emploi...
donc elle va obtenir du juge .... un capital
que le mari devra verser; s'il n'a pas les sous pour cela il devra vendre son logement pour regler ce capital

enfin la séparation de bien c'est normalement le régime normal et habituel en islam et en droit marocain;
c'est moins pire que la communauté mais on le voit cela n'est pas parfait non plus
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Donc cmt se protéger des rapaces lool ?
 
elgato a dit:
ne pas se marier c'est la seule solution
et encore... y a des rapaces qui sont capables de t accuser de viol et te faire chanter
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Tu es milliardaire??

Parce que pour éviter le mariage et avoir peur de ses biens faudrait vraiment être riches ..ou bien alors tellement radin qu'il a peur pour ses centimes au point de vouloir bannir le mariage .

T'inquiètes pas que pour ses femmes qui veulent gratté elles ne choissisent pas n'importe qui. Leur cible es bien précise .bref

On parle jamais de ses femmes qui une fois divorcé le ex mari ne verse aucune pention pour les enfants mais veut quand même avoir un droit de visite .c'est ses femmes la que la loi protége ..et ouis quand bien même tu divorce avec des enfants ..tu compte laisser tes enfants vivre a la rue?? Et penser a ton patrimoine car cette femme divorcé continuera a élever tes enfants tout de même . Et ses enfants elle ne l'ai a pas fait seul faudrait les nourrir les habillés faire en sorte qu'ils fasse de grande étude vacances ect..
 
Dernière modification par un modérateur:
Les femmes qui bosse aussi on le droit a la pension faudrait arrêter de rêver ...et les enfants elles s'en occupe seul financièrement?? Pendant que monsieur refasse sa vie tranquillou??
 
shivvah a dit:
Ba accepter que sa femme travaille et comme ça en cas de divorce y'a pas grand chose voir rien à lui verser puisqu'elle peut se loger et subvenir à ses besoins toute seule :D

Plutôt que vouloir une femme au foyer.
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Non mais tu sais bien que je rigolais quand meme ?

Franchement quand tu te maries avec une personne tu ne pense pas à cela , j'espère que les futurs mariés ne se voient pas déjà en futurs divorcés .

Après sur ce sens du travail de la femme , je préfère qu'elle ai une vie professionnelle .
C'est déjà un équilibre dans la vie de l'épouse pour avoir aussi une vie sociale .
 
Feryelle a dit:
Les femmes qui bosse aussi on le droit a la pension faudrait arrêter de rêver ...et les enfants elles s'en occupe seul financièrement?? Pendant que monsieur refasse sa vie tranquillou??
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Cool tkt madame aura sa caution lool

Mtn on essaie d'instaurer la garde alternée pour les divorces , je penses que c'est une bonne chose pour l'enfant
 
Magnum78 a dit:
Non mais tu sais bien que je rigolais quand meme ?

Oui je sais que tu déconnes Lol

Mais Franchement quand tu te maries avec une personne tu ne pense pas à cela , j'espère que les futurs mariés ne se voient pas déjà en futurs divorcés .

Après sur ce sens du travail de la femme , je préfère qu'elle ai une vie professionnelle .
C'est déjà un équilibre dans la vie de l'épouse pour avoir aussi une vie sociale .
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Mais franchement il faut pas être crédule y'a juste à regarder autour de soi pour savoir que le divorce (chez les Français comme chez Magrébins est fréquents) croire que l'on est une exception c'est ou immature ou kamikaze lol

Par conséquent il faut anticiper (évidemment que l'on pense pas à la séparation à ce moment là) mais bon faut quand mm se dire que si les autres couples tiennent pas (alors que tout comme nous ils s'imaginaient rester ensemble)alors il faut prendre des précautions et assurer ses arrières (surtout pour les femmes au foyer)

Personne ne sait de quoi demain est fait et prendre ses précaution c'est être responsable et ne pas se retrouver à tout perdre quand ça tourne mal parce que là c'est trop tard.

ça me parait être du simple bon sens.
 
shivvah a dit:
Mais franchement il faut pas être crédule y'a juste à regarder autour de soi pour savoir que le divorce (chez les Français comme chez Magrébins est fréquents) croire que l'on est une exception c'est ou immature ou kamikaze lol

Par conséquent il faut anticiper (évidemment que l'on pense pas à la séparation à ce moment là) mais bon faut quand mm se dire que si les autres couples tiennent pas (alors que tout comme nous ils s'imaginaient rester ensemble)alors il faut prendre des précautions et assurer ses arrières (surtout pour les femmes au foyer)

Personne ne sait de quoi demain est fait est prendre ses précaution c'est être responsable et ne pas se retrouver à tout perdre quand ça tourne mal parce que là c'est trop tard.

ça me parait être du simple bon sens.
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Comment ça ?

Je n'ai pas compris par rapport a la femme au foyer ?

Tu penses qu'il ne faut pas se marier avec une femme au foyer ?

Je peux me marier avec une femme qui bosse et le jour où elle a un enfant , arrête de bosser .
 
Magnum78 a dit:
Cool tkt madame aura sa caution lool

Mtn on essaie d'instaurer la garde alternée pour les divorces , je penses que c'est une bonne chose pour l'enfant
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Je ne parle pas de mon cas lol mais de façon générale .

La femme qu'elle bosse ou non auras sa caution sauf pour celle qui gagne le triple de salaire par rapport a son futur ex conjoint .et encore j'en connais des femmes qui gagne plus que leur mari et le juge a quand même fixé la pension et les concerné ne sont même pas mariés ils ont juste un enfant ensemble
 
Magnum78 a dit:
Comment ça ?

Je n'ai pas compris par rapport a la femme au foyer ?

Tu penses qu'il ne faut pas se marier avec une femme au foyer ?

Je peux me marier avec une femme qui bosse et le jour où elle a un enfant , arrête de bosser .
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Mdrrr comment etre une femme au foyer en étant célibataire?? sa existe mais c'est rare :confused:
 
Feryelle a dit:
Je ne parle pas de mon cas lol mais de façon générale .

La femme qu'elle bosse ou non auras sa caution sauf pour celle qui gagne le triple de salaire par rapport a son futur ex conjoint .et encore j'en connais des femmes qui gagne plus que leur mari et le juge a quand même fixé la caution et les concerné ne sont même pas mariés ils ont juste un enfant ensemble
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Oui une pension lool

Pas une caution , il est kidnappé le pauvre mari .


Oui mais c'est une pension pour l'enfant pas pour elle .
 
Magnum78 a dit:
Comment ça ?

Je n'ai pas compris par rapport a la femme au foyer ?

Tu penses qu'il ne faut pas se marier avec une femme au foyer ?

Je peux me marier avec une femme qui bosse et le jour où elle a un enfant , arrête de bosser .
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Non je dis que les femmes au foyer devraient penser au fait que si elles divorcent ba elles se retrouvent sans rien (pas de retraite, pas moyen de reprendre un boulot dans leur branche parce qu'un trou de qq années est irrécupérable donc petit boulot sinon)

Bref elles pourraient bosser au moins à mi temps (à partir de la maternelle les enfants sont à l'école toute la journée) elles pourraient au moins trouver qq heures cotiser pour leur retraites et mettre de l’argent de côté au cas ou.
 
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