ca ressemble a ca la religion musulman non?
Exemple
René décède sans avoir fait de testament.
Il est marié à Pauline et na pas denfant.
Il a trois frères : Louis et Roger, qui ont la même mère et le même père que lui, et Pierre, que sa mère a eu avec un autre conjoint.
Par rapport à René (le défunt), Louis et Roger sont donc des frères germains et Pierre, un frère utérin. Comme René était légalement marié à Pauline, le patrimoine familial sera dabord partagé et le régime matrimonial sera ensuite liquidé. Ce qui reste constitue la succession de René. Si cette succession sélève à 45 000 $, voici comment elle sera partagée :
Pauline, sa conjointe, recevra les 2/3 de la succession, soit 30 000 $.
Le 1/3 restant, soit 15 000 $, sera partagé également entre les frères de la ligne paternelle (7 500 $) et ceux de la ligne maternelle (7 500 $). La ligne paternelle compte deux frères, Louis et Roger, qui recevront chacun la moitié de la part dévolue à cette ligne, soit 3 750 $. La ligne maternelle compte trois frères, Louis, Roger et Pierre, qui recevront donc chacun le tiers de la part dévolue à cette ligne, cest-à-dire 2 500 $.
Comme Louis et Roger font partie des deux lignes, ils prennent part dans les deux. Ils recevront donc chacun 6 250 $. Quant à Pierre, il aura 2 500 $.
La représentation
La représentation, cest le fait, pour un descendant, de devenir successible à la place de son ascendant dans le cas où ce dernier est décédé ou jugé indigne2.
Exemple
Joseph a deux fils, Georges et Robert. Georges a lui-même une fille, Marie.
Georges décède en 1990.
Puis, Joseph décède en 1995.
Les successibles de Joseph sont donc ses descendants Georges et Robert.
Georges étant décédé, cest donc Marie, la petite-fille de Joseph, qui, en tant que représentante de son père, devient successible à sa place.
La représentation peut sappliquer à linfini à tous les descendants du défunt en ligne directe : enfants, petits-enfants, arrière-petits-enfants, etc.
En ligne collatérale privilégiée, la représentation sapplique seulement en faveur des enfants des frères et surs du défunt.
Enfin, il est important de savoir que lon ne peut représenter quelquun qui a renoncé à une succession.