Terrain non titré

  • Initiateur de la discussion Initiateur de la discussion Ahmed027
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Ahmed027

Bonjour tt le monde,

Voila mon père a acheté un terrain de 100m2 chez un autre que lui aussi l'a acheté chez son propriétaire sans titré (je parle ici pour les années 1990..1992), maintenant que mon père veut titre sont terrain, de nombreux héritiers (un peut prés 12) sont sortie de nul part pour se manifester et arrêté la procédure de titrage (ils n'ont aucun papier qu'il justifier leur manifeste).
J'aimerai savoir s’ils peuvent arrêter la procédure de titrage ou non et aussi qu'il sera la solution pour résoudre ce problème et merci d'avance pour vous réponse
 
que présensent ils comme papier ?
état civil (ou autre)
où figure le nom de ton père comme géniteur

mam
 
Bonjour,
Je parle ici pour les héritiers de premier propriétaire (ca femme et ces enfants) ils ont un état civil, mon père c juste le dernier acheteur du terrain et entre eux il y a un qui l'a acheté en 1976, mon père a acheté ce terrain en 2004.
 
Ahmed027 a dit:
Bonjour,
Je parle ici pour les héritiers de premier propriétaire (ca femme et ces enfants) ils ont un état civil, mon père c juste le dernier acheteur du terrain et entre eux il y a un qui l'a acheté en 1976, mon père a acheté ce terrain en 2004.
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Bonjour peut être que ceci pourrait vous aider


Cette rubrique englobe toutes les procédures inhérentes à votre logement/terrain de puis son immatriculation au livre foncier jusqu’à son aliénation à un autre tiers. Vous trouverez aussi toutes les procédures qui vous permettrons de consulter certaines données auprès de la conservation foncière telles que les données juridique d’un terrain.

voir le lien

http://www.service-public.ma/diffus...sionportlet_rubriqueSelected.idRubrique=11978
 
Ahmed027 a dit:
Bonjour tt le monde,

Voila mon père a acheté un terrain de 100m2 chez un autre que lui aussi l'a acheté chez son propriétaire sans titré (je parle ici pour les années 1990..1992), maintenant que mon père veut titre sont terrain, de nombreux héritiers (un peut prés 12) sont sortie de nul part pour se manifester et arrêté la procédure de titrage (ils n'ont aucun papier qu'il justifier leur manifeste).
J'aimerai savoir s’ils peuvent arrêter la procédure de titrage ou non et aussi qu'il sera la solution pour résoudre ce problème et merci d'avance pour vous réponse
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Alors, j'ai une petite idée sur la situation de père.

Si le propriétaire original du terrain (celui qui a laissé les héritiers) est le vendeur.

Alors c'est problématique, mais ça se règle relativement facilement.

Si c'est un des héritiers qui a vendu le terrain, alors la vente est nulle. Parce que c'est une copropriété et un des héritiers ne peut vendre une partie du terrain sans l'accord des autres, en plus les héritiers ont un droit de "chof3a" (traduisible par préemption , je crois), ils peuvent faire annuler la vente et rembourser ton père au prix initial d'achat.


Je crois que la situation de ton père est la seconde, et donc si c'est ça, c'est l'impasse.

Globalement ne jamais acheter à un seul héritier, même quand c'est un terrain titré, c'est la foire aux problèmes, soit faire signer tous les héritiers soit s'abstenir.
 
NIHIL a dit:
Milkia = titre de propriété (en arabe litteraire chahadat lmilkia)

Mo7afada = La conservation foncière.

Tasjil wa Ta7fid = l'inscription du bien à la conservation foncière.

Donc titré c'est avec milkia (titre de propriété)
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ah ok merci

c'est risqué d'acheter sans milkia et la première chose à faire c'est de voir si y a pas des héritiers, je me demande ce que le notaire a fait, c'est son travail, non?

c'est quoi le but de la mo7afada? vu que tu as l'air calé:langue:
 
Il faut éviter d'acheter ce genre de bien qui n'est pas titré.
C'est une source d'ennuis judiciaires sans fin tant avec les vendeurs, que les héritiers potentiels, les administrations, avocats...
C'est pire si on habite en Europe.

En général on pense avoir fait une affaire, mais c'est très trompeur.
 
Ahmed027 a dit:
Bonjour tt le monde,

Voila mon père a acheté un terrain de 100m2 chez un autre que lui aussi l'a acheté chez son propriétaire sans titré (je parle ici pour les années 1990..1992), maintenant que mon père veut titre sont terrain, de nombreux héritiers (un peut prés 12) sont sortie de nul part pour se manifester et arrêté la procédure de titrage (ils n'ont aucun papier qu'il justifier leur manifeste).
J'aimerai savoir s’ils peuvent arrêter la procédure de titrage ou non et aussi qu'il sera la solution pour résoudre ce problème et merci d'avance pour vous réponse
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quels pays ?
 
un terrain sans titre c'est la pire des choses qui puissent arriver, ca vaut rien du tout, vous allez avoir plein d'emmerde de toute sorte, debarassez vous en si c'est encore possible.
 
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