Transcription du mariage sans CCM

Ancien-Membre

Ancien-Membre

Bonjour,

Je suis désolé mais je vais encore ajouter une question sur un mariage franco marocain.
Tout d'abord je vous explique ma situation: je suis franco marocain (né en france de parents marocains) et je suis allé cet été demander en mariage une jolie marocaine. Sur mon élan j'ai réuni les quelques papiers nécessaires pour aller chez laâdoul et officialiser notre union :)
J'ai eu quelques jours apres (apres mon retour en France) mon contrat de mariage marocain.
Bref, tout allait pour le mieux avant que je rentre en France et m'apercoive que pour que son mariage soit reconnu en France, il faut le transcrire au consulat de France au Maroc et qu il faut avoir un CCM (chose bizarre dont je n'avais jamais entendu parler avant ces derniers jours)
Bref, j'aurais voulu savoir comment je pouvais faire pour rattraper ma méconnaissance des lois sarkozy en perdant le moins de temps possible et en evitant d'aller au Maroc (mine de rien ca fait cher des AR Paris Tanger quand on a un mariage a payer)

Merci a vous toutes et a vous a tous.

Salam
 
SAlam,

Tu peu plus faire de CCM, il falait faire sa avant, prendre RDV avec le consulat de france de la où tu dépend.

MAis bon c'est pas grave, c'est comme moi je me suis mariée cet été devant l'adoul san ccm et ofète là ce qu'il faut que tu fasse c'est prendre RDv avc le consulat et tu leur demande un RDV pour la transcription de ton acte de mariage et c'est à ce moment là ke toi et ta femme passeraient un entretien. En faite comme on est pas passer par un CCM ba c'est plus longs les délais mais Allah i sehel inchaalah.
SI ta besoin de kestion je pouré taidé si tu ve je suis pareil ke te toi.
Bon courage
 
anoushka a dit:
SAlam,

Tu peu plus faire de CCM, il falait faire sa avant, prendre RDV avec le consulat de france de la où tu dépend.

MAis bon c'est pas grave, c'est comme moi je me suis mariée cet été devant l'adoul san ccm et ofète là ce qu'il faut que tu fasse c'est prendre RDv avc le consulat et tu leur demande un RDV pour la transcription de ton acte de mariage et c'est à ce moment là ke toi et ta femme passeraient un entretien. En faite comme on est pas passer par un CCM ba c'est plus longs les délais mais Allah i sehel inchaalah.
SI ta besoin de kestion je pouré taidé si tu ve je suis pareil ke te toi.
Bon courage
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Je viens d'appeler le consulat de France. Ils m'ont dit de prendre RDV pour juin 2008!!!!!!!! Moi je me marie en Juillet 2008 :( Et une fois que j'aurais déposé le dossier elle m a dit qu il me faudrai 6mois pr qu il soit traité. J'aurai donc ma transcription pour Janvier 2009!!!!!!!! Je suis dégouté :s
Franchement je me demande si ce ne serait pas mieux pour moi d'aller a la mairie chercher un dossier de mariage tout bete...
 
Tu peu pas, dsl.
Mé tu sai c pa obligé ke se soit 6mois, si il voi ke c un vrai mariage d'amour alors il pourront préssé votre dossier, inchaalah je te le souhaite.

bon courage.
 
didi93600 a dit:
Je viens d'appeler le consulat de France. Ils m'ont dit de prendre RDV pour juin 2008!!!!!!!! Moi je me marie en Juillet 2008

Salut

Moi le consulat m'a fait le meme coup. J'ai appelé et ils m'ont dis qu'il y a pas de place avant 6 mois, j'ai pas pris de rdv, j'avais trop les nerfs. J'ai rappelé 2 semaines apres, ils m'ont dis qu'il y a de la place a partir de novembre (soit 2 mois apres)...bizarre.....

Moi non plus j'ai pas de ccm, c pas si grave, ca prend plus de temps, mais ca marche quand meme, et encore, j'en connais qui ont fais le ccm et qui ont attendus aussi 6 mois voir plus pour la transcription....donc....
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Le CCM :
Le Certificat de capacité de mariage est un document qui atteste que la personne n'a pas d'empêchements à se marier (qu'elle n'est pas déjà mariée, qu'il n'y a pas eu d'oppositions au mariage lors de la publication des bans).

La loi n°2006 - 1376 du 14 novembre 2006, relative au contrôle de la validité des mariages, rend obligatoire l'obtention d'un C.C.M pour tout mariage célébré à compter du 1er mars 2007



Depuis le 1er mars 2007, même les binationaux doivent donc produire ce document, alors qu'avant ils pouvaient en être dispensés.


La nouvelle loi sur le contrôle de la validité des mariages mixtes :

La demande de transcription est certainement l'étape la plus difficile dans un mariage mixte.

Jusqu'à présent, le Consulat, s'il soupçonnait des irrégularités dans le mariage, agissait surtout au moment de la demande de transcription (sauf dans certains cas de mariages blancs flagrants pour lesquels il refusait le CCM). Il a la possibilité de surseoir à la transcription en transmettant le dossier au Procureur de la République à Nantes .


Avec la nouvelle loi sur le contrôle de la validité des mariages célébrés à l'étranger, la procédure est changée. Le contrôle de la validité du mariage se fait en amont, au moment de la demande du CCM. Le Procureur pourra être saisi et pourra s'opposer au mariage.

Si, malgré son opposition, le mariage est tout de même célébré, il appartiendra aux époux de saisir le tribunal pour demander la main levée de l'opposition.


et le mieux pour toi monsieur , c de prendre un rdv au consulat le plutot possible , ca prend bcp de temps et sans cela , tu pourrai rien , ya pas trop de choix , si seulement a suivre les demarches , c vrai que c lente mais bon c voila
bon chance
P.S : pour les avocats peuvent rien faire que perdre l'argent , c le consulat qui controle
 
salam,

Prend RDV c'est mieux c'est vrai ke c'est long mais inchaalah on aura tous notre livret et on sera bientôt au côté de nos conjoints ou eux de nous. Sa parait long mais inchaalah sa passera vite tout passe vite en ce moment je sais pas si c'est que moi ki ressent ça! Je sais pas si tu as un emploi stable et un appartement mais si tu les a pas comme moiet ben sa laisse le temps d'essayer de tout avoir, un bon taf CDI, un appart comme sa bien.

Allah i aawnak perd pas espoir
 
salam did du93:je suis désolée de te dire que c'est plus possible de se remarier en france (c'est déja fait au maroc)et avec les lois de sarco il te faut s'armer de pacience pour faire le regroupement familliale:c'est long trés long et et sous conditions:travail stable;logement......bonne chance et bon courage
 
fassia25 a dit:
salam did du93:je suis désolée de te dire que c'est plus possible de se remarier en france (c'est déja fait au maroc)et avec les lois de sarco il te faut s'armer de pacience pour faire le regroupement familliale:c'est long trés long et et sous conditions:travail stable;logement......bonne chance et bon courage
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Je ne veux pas faire de regroupement familial étant donné que je suis francais. je veux juste transcrire mon mariage marocain dans les registres d etat civil francais
 
sayyahyah a dit:
Le CCM :

et le mieux pour toi monsieur , c de prendre un rdv au consulat le plutot possible , ca prend bcp de temps et sans cela , tu pourrai rien , ya pas trop de choix , si seulement a suivre les demarches , c vrai que c lente mais bon c voila
bon chance
P.S : pour les avocats peuvent rien faire que perdre l'argent , c le consulat qui controle
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Dans mon consulat (Tanger) c'est sans rdv dc j irai en decembre avec ma femme.
J'espere que la transcription + visa ce sera bon pour debut aout :(
 
salam
c'est trop tard pour le ccm ce qu'il te faut de prendre unrendez vous au conculat pour transcription d'acte de mariage une fois le rendez vous etablie .vous serez present ici au maroc avec ton conjoint vous passerez un entretient apres vous attendez 6 mois pour le livret de famillle
 
didi93600 a dit:
Dans mon consulat (Tanger) c'est sans rdv dc j irai en decembre avec ma femme.
J'espere que la transcription + visa ce sera bon pour debut aout :(
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prepare toi pour la transcription , ca ira vite , le temps passe vite , vite , thkt tu suivi les demarches et tout sera regle , et mets a tes pensees que ca peut etre moins que ca , car yen a qui prend leur livre de famille facilement , donc ca depend de consulat et mise en charge
bon chance
 
didi93600 a dit:
Bonjour,

Je suis désolé mais je vais encore ajouter une question sur un mariage franco marocain.
Tout d'abord je vous explique ma situation: je suis franco marocain (né en france de parents marocains) et je suis allé cet été demander en mariage une jolie marocaine. Sur mon élan j'ai réuni les quelques papiers nécessaires pour aller chez laâdoul et officialiser notre union :)
J'ai eu quelques jours apres (apres mon retour en France) mon contrat de mariage marocain.
Bref, tout allait pour le mieux avant que je rentre en France et m'apercoive que pour que son mariage soit reconnu en France, il faut le transcrire au consulat de France au Maroc et qu il faut avoir un CCM (chose bizarre dont je n'avais jamais entendu parler avant ces derniers jours)
Bref, j'aurais voulu savoir comment je pouvais faire pour rattraper ma méconnaissance des lois sarkozy en perdant le moins de temps possible et en evitant d'aller au Maroc (mine de rien ca fait cher des AR Paris Tanger quand on a un mariage a payer)

Merci a vous toutes et a vous a tous.

Salam
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Bonjour,

Ce qui est bizarre c'est que la CCM ne date pas d'hier et que cela permet la publication des bans sur le panneau de la mairie ou vous vivez, ce qui est la seule obligation française pour un mariage.

Adam
 
moi j ai deposer mon dossier sans ccm en octobre 2007 a agadir on ma dis minimume 8 mois il y a des personne dans mon cas merci de me repndre y t il une possibilite de faire avance le dossier plus vite merci
 
salam a tous??
Moi jc pas si c un soucit ou koi? G pris un rdv au consulat de fes pour une demande de ccm en septembre 2007 il m'on repondu pour me donner un rdv en avril 2008, et en faite je me suis marié sans ccm en novembre 2007!!
Est ce que sa cause un probleme pour la transcription???
Comme dans tout les cas g rdv??
merci pour vos reponse
 
bonjour je sui perdu j'ai la reponse du proc en me disnant qu'il ne pas transcrir le mariage et je sai pa esque j'engage un avocat ou je lui reecri en core
merci de m'aider dans les plus bref délais.
 
Je n'ai pas fait de CCM, je me suis marié en juillet et je suis allé au consulat de Tanger en décembre pour la transcription. Je n'ai pas eu de probleme.
A priori le CCM n est pas obligatoire lorsqu on a la double nationalité.
Le délai d'attente pr la transcription est entre 4 et 5 mois a Tanger
 
didi93600 a dit:
Je n'ai pas fait de CCM, je me suis marié en juillet et je suis allé au consulat de Tanger en décembre pour la transcription. Je n'ai pas eu de probleme.
A priori le CCM n est pas obligatoire lorsqu on a la double nationalité.
Le délai d'attente pr la transcription est entre 4 et 5 mois a Tanger
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SALAM jpe te demander commen sa c'est passer ta demande de tranqscription? moi jai rendez vous en juin et pareil pas de ccm...
MERCI davance
 
didi93600 a dit:
Je n'ai pas fait de CCM, je me suis marié en juillet et je suis allé au consulat de Tanger en décembre pour la transcription. Je n'ai pas eu de probleme.
A priori le CCM n est pas obligatoire lorsqu on a la double nationalité.
Le délai d'attente pr la transcription est entre 4 et 5 mois a Tanger
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si t'avais le CCM t aurais po dû attendre 4 a 5 mois et j pense que c plus que ça , y en a ki ont resté a attendre leur livret plus q un an et c embetant de resté loin de ton conjoint tt ce temps la, et j reviens a ce que tu vien de dire que le CCM n est po obligatoire si on a double nationalité ! mm quand on est etranger le CCM n est po obligatoire on peu tjs passer par le tribunal et avoir l accord de procureur , personne te force pr faire une demande de mariage au consulat , mais ça revient vue que la partie marocaine pourra po quitté le territoire qu aprés la transcription de l acte de marige prés de consulat ! et la tu peux savoir que le CCM a un role bref il te facilite le parcours tt simplement !
bonne chance a toi
 
moi je me sui marié il ya un ans en algérie sans ccm je savai meme pas s'il exister et maitenan le procureur s'opose et veut anulé mon mariage alor svp si vous pouvé m'expliqué je doit faire quoi sa serai tré gentil merci
 
moi ja depoer mon dossier en octobre 2007 au consulat d agadir sans ccm car j etais pas au courant de la loi francaise . la femme au consula d agadir ma dis minimum 8 mois pour la transcription sans ccm . et j attend toujour ce fameux livret de famille sa fais 4 mois
 
moi ja depoer mon dossier en octobre 2007 au consulat d agadir sans ccm car j etais pas au courant de la loi francaise . la femme au consula d agadir ma dis minimum 8 mois pour la transcription sans ccm . et j attend toujour ce fameux livret de famille sa fais 4 mois
 
bonjour a tous

voilà je suis dans le cas d'une transcription sans ccm
cela fai maintenant un an que j'ai fait ma demande auprés du consulat de casablanca
depuis rien silence radio, personne ne veux me renseigner ni courrier ni mail ni telephone
je n'en peut plus mon mari qui est au maroc à plsieurs fois peter les plombs et en est meme arrivé a vouloir que l'on se separe car c'est trop dur de vivre separer
je suis parti 5 fois au maroc cette année et j'y retourne dans 2 semaines niveau finance c'est pas cool mais quand on aime on compte pas.
Je tiens a vous dire que c'est de plus en plus la *****(hachakoum) depuis que notre amis sarko est au pouvoir.
La seule chose que l'on peut faire c'est patienter il nous tienne et on ne peut rien faire si ce n'est esperer

Bon courage a tous je vais encore tenter un truc cette fois ci et je vous raconterais dés mon retour bye
 
rabouchou a dit:
bonjour a tous

voilà je suis dans le cas d'une transcription sans ccm
cela fai maintenant un an que j'ai fait ma demande auprés du consulat de casablanca
depuis rien silence radio, personne ne veux me renseigner ni courrier ni mail ni telephone
je n'en peut plus mon mari qui est au maroc à plsieurs fois peter les plombs et en est meme arrivé a vouloir que l'on se separe car c'est trop dur de vivre separer
je suis parti 5 fois au maroc cette année et j'y retourne dans 2 semaines niveau finance c'est pas cool mais quand on aime on compte pas.
Je tiens a vous dire que c'est de plus en plus la *****(hachakoum) depuis que notre amis sarko est au pouvoir.
La seule chose que l'on peut faire c'est patienter il nous tienne et on ne peut rien faire si ce n'est esperer

Bon courage a tous je vais encore tenter un truc cette fois ci et je vous raconterais dés mon retour bye
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Ton mec a voulu se separer parce que les procedures sont trop longues???
Les vices du consulat ne sont donc pas aussi inutiles!!!
 
didi93600 a dit:
Bonjour,

Je suis désolé mais je vais encore ajouter une question sur un mariage franco marocain.
Tout d'abord je vous explique ma situation: je suis franco marocain (né en france de parents marocains) et je suis allé cet été demander en mariage une jolie marocaine. Sur mon élan j'ai réuni les quelques papiers nécessaires pour aller chez laâdoul et officialiser notre union :)
J'ai eu quelques jours apres (apres mon retour en France) mon contrat de mariage marocain.
Bref, tout allait pour le mieux avant que je rentre en France et m'apercoive que pour que son mariage soit reconnu en France, il faut le transcrire au consulat de France au Maroc et qu il faut avoir un CCM (chose bizarre dont je n'avais jamais entendu parler avant ces derniers jours)
Bref, j'aurais voulu savoir comment je pouvais faire pour rattraper ma méconnaissance des lois sarkozy en perdant le moins de temps possible et en evitant d'aller au Maroc (mine de rien ca fait cher des AR Paris Tanger quand on a un mariage a payer)

Merci a vous toutes et a vous a tous.

Salam
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tu peux l'envoyer a nante
 
bjr tout le monde je voulais just savoir est ce que mon futur mari doit avoir un appartement tout seul pour qu on puisse passer l entretien parcke en faite pour l instant il vit avec sa famille et on envisage se marier prochainnement on a pa encore pri le RDV c pour ça j voulais savoir est ce ke c obligé ou pa . merci
 
Bonsoir à tous!
Moi aussi je me suis mariée sans CCM.........tout simplement parce que je ne connaissait pas son existence. Je me suis mariée en Août 2007, j'ai appelé aussitôt après le consulat pour avoir un RDV de dépôt de dossier de transcription et il m'ont donné un RDV pour AVRIL 2008, soit 8 MOIS D'ATTENTE juste pour déposer le dossier. Et il faudra que j'attende ENCORE AU MOINS 8 MOIS avant le livret de famille => AU MOINS 16 MOIS aprés le mariage pour être AUTORISE à vivre en France avec mon mari!C'est HORRIBLE!
Ce qui me fait peur c'est qu'il m'ont donné le RDV par mail en 1 lignel. Je voudrais savoir SVP s'il faut avoir une convocation (standard papier)? car j'ai peur qu'avec mon simple mail ils me trouvent une excuse pour me refouler le jour du RDV! J'ai appelé le consulat plusieurs fois pour avancer mon RDV, ils répondent tjrs que c'est plein! Ils m'ont dit aussi qu'il n'y a pas besoin de convocation mais j'ai peur comme même de ne pas tout avoir. Qqn peut me rassurer SVP en me disant ce qui se passe exactement le jour du RDV?
 
mango2005 a dit:
Bonsoir à tous!
Moi aussi je me suis mariée sans CCM.........tout simplement parce que je ne connaissait pas son existence. Je me suis mariée en Août 2007, j'ai appelé aussitôt après le consulat pour avoir un RDV de dépôt de dossier de transcription et il m'ont donné un RDV pour AVRIL 2008, soit 8 MOIS D'ATTENTE juste pour déposer le dossier. Et il faudra que j'attende ENCORE AU MOINS 8 MOIS avant le livret de famille => AU MOINS 16 MOIS aprés le mariage pour être AUTORISE à vivre en France avec mon mari!C'est HORRIBLE!
Ce qui me fait peur c'est qu'il m'ont donné le RDV par mail en 1 lignel. Je voudrais savoir SVP s'il faut avoir une convocation (standard papier)? car j'ai peur qu'avec mon simple mail ils me trouvent une excuse pour me refouler le jour du RDV! J'ai appelé le consulat plusieurs fois pour avancer mon RDV, ils répondent tjrs que c'est plein! Ils m'ont dit aussi qu'il n'y a pas besoin de convocation mais j'ai peur comme même de ne pas tout avoir. Qqn peut me rassurer SVP en me disant ce qui se passe exactement le jour du RDV?
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d'abord je te souhaite le bon courage,bien sur ton mari quand il a demandé un rendez vous il ont le répondu par email,alors imprime cette page la si tu as un grave peur qu'il ont refusé d'entré, mais sois sur que tt il est organisé chez eux (c'est pas comme nous les arabes :eek: tjours pas d'organisme je la dis franchement et éxcusé moi)..
pour l'entretien bien sur pleinne de question seront posé à vous,mais ne craind rien tous sera bien passé..incahalah ;)
bon chance...
 
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