Y a t-il un risque d'expulsion?

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crandor

Bonjour

J'ai quelqu'un qui m'est très cher, il a fait un mariage avec une personne d'origine marocaine et de nationalité française. Après 3 ans de vie commune il a eu sa carte de résident de 10 ans.

Le mariage n’était pas du tout intéressé, et il s'est fait sur amour.

Ses relations se sont gâtées avec son épouse, depuis l'obtention de ce titre, elle a perdu confiance l'accusant d'avoir joué la comédie pendant 4 ans rien que pour les papiers. Elle a fini par le mettre à la porte à la veille des 4 années de mariage, ils en sont à aujourd’hui' hui à une vingtaine de jours de l'anniversaire de 4 ans (début janvier 2013).

Hier le garçon reçu une convocation des autorités administratives (Polices des front), sur plainte de son épouse, et c'est un peu le coup de massue.
ma ou mes questions :

* quels seraient les risques pour l'homme en honorant cette convocation, est ce qu'il risque un retrait de carte de résident manu militari.

* quels seraient les recours possibles.

* est ce que les violences psychologiques de la part de l’épouse ont droit de cité dans ce cas , et surtout comment les prouver.

Les violences conjugale se manifestent dans ce cas par l'arrachement sous le chantage de ce qui est censé être obtenu par le dialogue, genre tu fais ceci, tu ne rencontres pas celui là et bien d'autres.... si non plus de papier.
au bout de 4 ans on finit par craquer.

et puis dernière question, les tunisiens et algériens sont exclues de ce délai de 4 ans, pourquoi pas les marocains.

Pour conclure, c'est un vrai cauchemar que vit l'homme en question, hébergé dans un foyer, avec une épée de Damoclès né de la convocation.

Merci de vos conseils et pour votre aide que j’espère rapide, surtout que l’échéance de la convocation est imminente.
 
dans un premier temps, il faudrait contacter la CIMADE ou RESEAUX EDUCATION SANS FRONTIERE
qui ont des bénévoles avertis un peu partout

AVANT LA CONVOCATION !!!!!

qu'a t il invoquer comme pretexte pour entrer en foyer ?
est il passé par une assistante sociale ou une association ?
c'est leurs critères d'origine qu'il faudrait essayer de récupérer.....s'il avait détaillé son cas à ce moment là

mam
 
crandor a dit:
Bonjour

J'ai quelqu'un qui m'est très cher, il a fait un mariage avec une personne d'origine marocaine et de nationalité française. Après 3 ans de vie commune il a eu sa carte de résident de 10 ans.

Le mariage n’était pas du tout intéressé, et il s'est fait sur amour.

Ses relations se sont gâtées avec son épouse, depuis l'obtention de ce titre, elle a perdu confiance l'accusant d'avoir joué la comédie pendant 4 ans rien que pour les papiers. Elle a fini par le mettre à la porte à la veille des 4 années de mariage, ils en sont à aujourd’hui' hui à une vingtaine de jours de l'anniversaire de 4 ans (début janvier 2013).

Hier le garçon reçu une convocation des autorités administratives (Polices des front), sur plainte de son épouse, et c'est un peu le coup de massue.
ma ou mes questions :

* quels seraient les risques pour l'homme en honorant cette convocation, est ce qu'il risque un retrait de carte de résident manu militari.

* quels seraient les recours possibles.

* est ce que les violences psychologiques de la part de l’épouse ont droit de cité dans ce cas , et surtout comment les prouver.

Les violences conjugale se manifestent dans ce cas par l'arrachement sous le chantage de ce qui est censé être obtenu par le dialogue, genre tu fais ceci, tu ne rencontres pas celui là et bien d'autres.... si non plus de papier.
au bout de 4 ans on finit par craquer.

et puis dernière question, les tunisiens et algériens sont exclues de ce délai de 4 ans, pourquoi pas les marocains.

Pour conclure, c'est un vrai cauchemar que vit l'homme en question, hébergé dans un foyer, avec une épée de Damoclès né de la convocation.

Merci de vos conseils et pour votre aide que j’espère rapide, surtout que l’échéance de la convocation est imminente.
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si il a un CDI pour lui cela sera plus facile.Si il est au RSA ça va être plus compliqué de prouver sa bonne foie d intégration. Aussi est ce qu il a été voir la police lorsqu il a quitter le foyer . Quand un coups souhaite se séparer il faut avant de quitter le domicile familial porte plainte au niveau de la police pour constitué une preuve que ce n 'est pas un abandon de domicile mais s'est e conjoint qui nous a forcé a le quitter
 
crandor a dit:
Bonjour

J'ai quelqu'un qui m'est très cher, il a fait un mariage avec une personne d'origine marocaine et de nationalité française. Après 3 ans de vie commune il a eu sa carte de résident de 10 ans.

Le mariage n’était pas du tout intéressé, et il s'est fait sur amour.

Ses relations se sont gâtées avec son épouse, depuis l'obtention de ce titre, elle a perdu confiance l'accusant d'avoir joué la comédie pendant 4 ans rien que pour les papiers. Elle a fini par le mettre à la porte à la veille des 4 années de mariage, ils en sont à aujourd’hui' hui à une vingtaine de jours de l'anniversaire de 4 ans (début janvier 2013).

Hier le garçon reçu une convocation des autorités administratives (Polices des front), sur plainte de son épouse, et c'est un peu le coup de massue.
ma ou mes questions :

* quels seraient les risques pour l'homme en honorant cette convocation, est ce qu'il risque un retrait de carte de résident manu militari.

* quels seraient les recours possibles.

* est ce que les violences psychologiques de la part de l’épouse ont droit de cité dans ce cas , et surtout comment les prouver.

Les violences conjugale se manifestent dans ce cas par l'arrachement sous le chantage de ce qui est censé être obtenu par le dialogue, genre tu fais ceci, tu ne rencontres pas celui là et bien d'autres.... si non plus de papier.
au bout de 4 ans on finit par craquer.

et puis dernière question, les tunisiens et algériens sont exclues de ce délai de 4 ans, pourquoi pas les marocains.

Pour conclure, c'est un vrai cauchemar que vit l'homme en question, hébergé dans un foyer, avec une épée de Damoclès né de la convocation.

Merci de vos conseils et pour votre aide que j’espère rapide, surtout que l’échéance de la convocation est imminente.
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Bonjour,

Tout d'abord il faut savoir que dans un couple, seuls les deux protagonistes savent ce qu'il se passe entre eux.

Ni toi ni nous ne pouvons juger de la situation, qui est fautif, qui ne l'est pas etc etc...

Ensuite il faut savoir qu'une expulsion ne peut pas se faire comme ça de but en blanc, c'est une procédure légale.

Ya plusieurs étapes avant une expulsion...

Donc nous il ne risque pas l'expulsion (dans l'immédiat) rassure toi.

Par contre ça peut finir par un retrait de titre de séjour et une obligation à quitter le territoire sous 30 jours.
 
Bonjour

Merci beaucoup pour vos reponses.

coté rassurant c'est que pas d'expulsion sans procedure, ça lui donnerait le temps au moins pour se defendre.

Est ce qu'il a été voir la police avant avant de quitter le domicile conjugale? non, il s'etait dit que c'est un nuage qui finirait par passer.

L'accés au foyer, il a invoqué une simple raison de domicile introuvable.

Coté ressources, il avait un job serieux et depuis il est indemnisé pour perte d'emploi, avec des recherches serieuses de job (facile à prouver). Il est diplomé et n'est pas du genre à vivre sur le dos de la société.

Null ne sait ce qui se passe dans un couple: vrai, mais je suis trés proche du gars, et m'oblige dans une neutralité difficile à gerer, qui me gratifie de la confiance de son epouse.

Sur la demarche, j'ai cru comprendre à defaut d'avoir entrepris un certains nombre de demarches, il faut obligatoirement avant le rendez vous, contacter des associations.

J'essaye de pousser vers une reconciliation qui parait entreprenate, etant la dimension de la cassure et la perte de confiance.

En somme c'est tout un avenir qui risque d'être cassé pou le gars qui m'inquiete.

ce qui est debile, et même si c'est cynique de ma part, c'est que c'etait une affaire de jour pour que les 4 annés soient accomplis.

en tout cas je reste à votre ecoute, et merci beaucoup pour votre precieuse aide
 
nwidiya a dit:
Tu penses qu'il va tomber en dépression définitive si il repart au Maroc?
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Bonjour

Ben quand on a une situation, des repaires, rapartir à Zero au delà de la trentaine ça n'est pas si évident que ça.

Si par exemple votre employeur d'un jour à l'autre vous dit je n'ai plus besoin de vous, même au Maroc je vous laisse imaginer ce que ça va representer, même s'il n y a mort d'homme, le moindre qu'on puisse en dire c'est que c'est depressif.
 
crandor a dit:
Bonjour

Ben quand on a une situation, des repaires, rapartir à Zero au delà de la trentaine ça n'est pas si évident que ça.

Si par exemple votre employeur d'un jour à l'autre vous dit je n'ai plus besoin de vous, même au Maroc je vous laisse imaginer ce que ça va representer, même s'il n y a mort d'homme, le moindre qu'on puisse en dire c'est que c'est depressif.
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Oui mais dans tous les pays c'est pareil, qu'on soit en France ou au Maroc.

Quand on est étranger dans un pays tiers, il faut remplir plusieurs critères pour avoir un titre de séjour.
Si on ne les remplit pas, bah on connait les règles...

Les règles du jeu sont connues dès le départ, qu'on soit "méchants" ou "gentils" :D
 
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