elfarido
قُلۡ هُو
La France a expulsé dans la nuit de mardi à mercredi trois ressortissants afghans en situation irrégulière vers Kaboul. Les trois hommes ont embarqué dans « un vol conjoint groupé avec les Britanniques ». Les militants des droits de lHomme sont rapidement montés au créneau pour protester, au nom de la dignité humaine. Ceux qui dénoncent un coup de communication mettent en avant le coût disproportionné des reconduites à la frontière.
Officiellement, le coût total des reconduites forcées est estimé à 415,2 millions deuros pour lannée 2009, soit 20 970 euros par personne en se basant sur lestimation de 19 800 reconduites forcées cette année. Ces chiffres sont ceux dun rapport du Sénat rédigé par la commission des Finances à loccasion de lexamen du budget 2009 du ministère de lImmigration.
Le document détaille les différentes composantes de ce total: 28,8 millions deuros pour le fonctionnement des centres de rétention administrative (CRA), 42 millions deuros pour les frais déloignement (billets davion, de train ou de bateau), 10 millions deuros pour la prise en charge sanitaire et sociale dans les centres de rétention administratives (CRA) et 5 millions en crédits de paiement au titre de lexercice des droits des personnes placées en CRA. Vient sajouter à ces sommes le coût de la garde et de lescorte en CRA par la police et la gendarmerie, qui sélève à 334,4 millions deuros.
Le rapport précise que ces chiffres ne prennent pas en compte les services des préfectures compétents dans ce domaine, laide juridictionnelle attribuée aux personnes retenues, ainsi que le coût du contentieux devant les tribunaux liés à la rétention administrative et à la reconduite à la frontière.
De 1800 à 26 000 euros pour une reconduite
Migreurop, un réseau constitué dassociations européennes et africaines et de chercheurs spécialistes des politiques migratoires propose une autre lecture* des chiffres officiels. Les frais engendrés par lexpulsion de clandestins y sont détaillés, de la garde à vue au retour au pays dorigine, en passant par les séjours en centre de rétention. Le calcul de ces montants peut varier considérablement selon que lon prend en compte les seuls « frais de billetterie » (le coût des billets davion pour le migrant et son escorte policière) ou lensemble des corps de métiers qui aboutissent à lexpulsion: police aux frontières, juges des libertés et de la détention ou encore les fonctionnaires qui accueillent les expulsés dans leur pays.
On passe ainsi, par personne, de 1 800 euros pour le seul calcul des « frais de billetterie » à 26 000 pour lestimation du coût total. Lécart avec les estimations du rapport du Sénat (20 970 euros) sexplique par la prise en charge des coûts de la justice.
« On peut comprendre alors que les retours volontaires, qui sont des procédures beaucoup moins coûteuses, soient de plus en plus encouragés« , conclut Olivier Clochard, chercheur au CNRS et membre de Migreurop.
Officiellement, le coût total des reconduites forcées est estimé à 415,2 millions deuros pour lannée 2009, soit 20 970 euros par personne en se basant sur lestimation de 19 800 reconduites forcées cette année. Ces chiffres sont ceux dun rapport du Sénat rédigé par la commission des Finances à loccasion de lexamen du budget 2009 du ministère de lImmigration.
Le document détaille les différentes composantes de ce total: 28,8 millions deuros pour le fonctionnement des centres de rétention administrative (CRA), 42 millions deuros pour les frais déloignement (billets davion, de train ou de bateau), 10 millions deuros pour la prise en charge sanitaire et sociale dans les centres de rétention administratives (CRA) et 5 millions en crédits de paiement au titre de lexercice des droits des personnes placées en CRA. Vient sajouter à ces sommes le coût de la garde et de lescorte en CRA par la police et la gendarmerie, qui sélève à 334,4 millions deuros.
Le rapport précise que ces chiffres ne prennent pas en compte les services des préfectures compétents dans ce domaine, laide juridictionnelle attribuée aux personnes retenues, ainsi que le coût du contentieux devant les tribunaux liés à la rétention administrative et à la reconduite à la frontière.
De 1800 à 26 000 euros pour une reconduite
Migreurop, un réseau constitué dassociations européennes et africaines et de chercheurs spécialistes des politiques migratoires propose une autre lecture* des chiffres officiels. Les frais engendrés par lexpulsion de clandestins y sont détaillés, de la garde à vue au retour au pays dorigine, en passant par les séjours en centre de rétention. Le calcul de ces montants peut varier considérablement selon que lon prend en compte les seuls « frais de billetterie » (le coût des billets davion pour le migrant et son escorte policière) ou lensemble des corps de métiers qui aboutissent à lexpulsion: police aux frontières, juges des libertés et de la détention ou encore les fonctionnaires qui accueillent les expulsés dans leur pays.
On passe ainsi, par personne, de 1 800 euros pour le seul calcul des « frais de billetterie » à 26 000 pour lestimation du coût total. Lécart avec les estimations du rapport du Sénat (20 970 euros) sexplique par la prise en charge des coûts de la justice.
« On peut comprendre alors que les retours volontaires, qui sont des procédures beaucoup moins coûteuses, soient de plus en plus encouragés« , conclut Olivier Clochard, chercheur au CNRS et membre de Migreurop.
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