Quelles sont les informations que contient le CCM?

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puceimane45

Bonjour à tous,

J'ai eu mon entretien pour le CCM le 22 avril 2009. A priori tout s est bien passé. Le fonctionnaire qui nous a reçu, m'a dit que mon dossier était complet et que les bans seraient publiés sous peu. Jusque là tout va bien.
Mais j'ai un autre souci. J'ai la double nationalité, donc lorsque j'irai me marier à l Adoul, non seulement je vais leur fournir le CCm mais ausssi tous les documents que l'Adoul demande à n'importe quel marocain. En tant que Marocaine, je n'aurais donc pas besoin de l'autorisation du Procureur du Roi. Par contre ce qui m'inquiète, c'est que j'ai été mariée et divorcée en France. Mon premier mariage, tout comme mon divorce, n'a jamais été enregistré au Consulat marocain.
J'ai vu un avocat au Maroc qui m'a conseillé de ne pas dire que j'ai déjà été mariée, sinon il va falloir passer devant le tribunal de Meknès pour enregistrer mon divorce français et bonjour la paperasse et les complications.

Ma question est donc, et là je m'adresse à tous ceux qui ont déjà eu leur CCM : quelles sont les informations que contient le CCM? Est il noté quelque part sur le CCM la situation familiale des futurs conjoint (exemple Monsieur untel, célibataire etc...)? Car si ma situation familiale, en l'occurence la mention DIVORCEE, est notée sur le CCM, je serai obligée de passer par le tribunal de Meknes, sinon si cette information ne figure pas, comme je vais leur fournir un extrait d acte de naissance marocain qui provient de Rabat, sur cet acte de naissance, mon mariage et divorce n'y figurent pas et ça pourrait m'éviter bien des tracas.

merci pour vos réponses
 
puceimane45 a dit:
Bonjour à tous,

J'ai eu mon entretien pour le CCM le 22 avril 2009. A priori tout s est bien passé. Le fonctionnaire qui nous a reçu, m'a dit que mon dossier était complet et que les bans seraient publiés sous peu. Jusque là tout va bien.
Mais j'ai un autre souci. J'ai la double nationalité, donc lorsque j'irai me marier à l Adoul, non seulement je vais leur fournir le CCm mais ausssi tous les documents que l'Adoul demande à n'importe quel marocain. En tant que Marocaine, je n'aurais donc pas besoin de l'autorisation du Procureur du Roi. Par contre ce qui m'inquiète, c'est que j'ai été mariée et divorcée en France. Mon premier mariage, tout comme mon divorce, n'a jamais été enregistré au Consulat marocain.
J'ai vu un avocat au Maroc qui m'a conseillé de ne pas dire que j'ai déjà été mariée, sinon il va falloir passer devant le tribunal de Meknès pour enregistrer mon divorce français et bonjour la paperasse et les complications.

Ma question est donc, et là je m'adresse à tous ceux qui ont déjà eu leur CCM : quelles sont les informations que contient le CCM? Est il noté quelque part sur le CCM la situation familiale des futurs conjoint (exemple Monsieur untel, célibataire etc...)? Car si ma situation familiale, en l'occurence la mention DIVORCEE, est notée sur le CCM, je serai obligée de passer par le tribunal de Meknes, sinon si cette information ne figure pas, comme je vais leur fournir un extrait d acte de naissance marocain qui provient de Rabat, sur cet acte de naissance, mon mariage et divorce n'y figurent pas et ça pourrait m'éviter bien des tracas.

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désolée de te dire que c'est un peu compliqué pour toi car sur le CCM ton etat civil sera mentionné (divorcée) et là tu vas avoir des problemes car lors de la transcription de ton acte adulaire au consulat il va avoir une contradiction: sur l'acte tu es celibataire et pour le consulat tu es divorcé sauf et c'est là le probleme.
je te conseille de voir le conseiller juridique du consulat (generalement c'est un avocat) ou expose ton probleme directement au service d'etat civil de consulat.
soit prudente pour ne pas avoir de problems par la suite
ce n'est pas évident et bonne chance.
 
puceimane45 a dit:
Bonjour à tous,

J'ai eu mon entretien pour le CCM le 22 avril 2009. A priori tout s est bien passé. Le fonctionnaire qui nous a reçu, m'a dit que mon dossier était complet et que les bans seraient publiés sous peu. Jusque là tout va bien.
Mais j'ai un autre souci. J'ai la double nationalité, donc lorsque j'irai me marier à l Adoul, non seulement je vais leur fournir le CCm mais ausssi tous les documents que l'Adoul demande à n'importe quel marocain. En tant que Marocaine, je n'aurais donc pas besoin de l'autorisation du Procureur du Roi. Par contre ce qui m'inquiète, c'est que j'ai été mariée et divorcée en France. Mon premier mariage, tout comme mon divorce, n'a jamais été enregistré au Consulat marocain.
J'ai vu un avocat au Maroc qui m'a conseillé de ne pas dire que j'ai déjà été mariée, sinon il va falloir passer devant le tribunal de Meknès pour enregistrer mon divorce français et bonjour la paperasse et les complications.

Ma question est donc, et là je m'adresse à tous ceux qui ont déjà eu leur CCM : quelles sont les informations que contient le CCM? Est il noté quelque part sur le CCM la situation familiale des futurs conjoint (exemple Monsieur untel, célibataire etc...)? Car si ma situation familiale, en l'occurence la mention DIVORCEE, est notée sur le CCM, je serai obligée de passer par le tribunal de Meknes, sinon si cette information ne figure pas, comme je vais leur fournir un extrait d acte de naissance marocain qui provient de Rabat, sur cet acte de naissance, mon mariage et divorce n'y figurent pas et ça pourrait m'éviter bien des tracas.

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Bonjour,
Il y a effectivement peut être une solution, c'est que tu te marie comme une Française, cAD tu passe par l'autorisation du procureur du roi. Le mari d'une copine a été marié en France a une marocaine et ni leur mariage ni leur divorce n'a été enregistré Au maroc, Mais comme il est Français de souche il est passé par l'étape autorisation du procureur du roi et Donc il n'a pas eu besoin de fournir c papiers là pr la simple raison k'il n'a po eu recours à des papiers marocains. A mon avis ça peut être une bonne piste pr toi!
 
bonsoir puceimane, je suis dans le même cas que toi, je suis également divorcée et j'ai un jugement de divorce français (puisque le mariage était français donc que divorce français) mais par contre j'avais fait une transcription de ce divorce au consulat marocain en france (à l'époque -2001- il le faisait, je sais que maintenant il ne le font plus), d'autant plus que j'ai deux enfants de mon premier mariage qui également pas enregistrés au consulat.
J'ai passé ma demande de ccm le 14/04/2009 à Fes, dossier reçu à la mairie le 29/04/2009, publication des bans en cours, j'attend donc mon ccm.
Mais nous sommes allé voir plusieurs adouls qui nous ont dit pas de problème pour mon mariage, certains me demande le divorce français et d'autre la transcription écrite en arabe de ce même divorce français. Je vais me marier également à meknes et mon mari à fait 4 adouls pour avoir des informations. D'une manière ou d'une autre, ils répondent tous que l'on peut se marier. Je crois c'est le tarif qui change (je pense que tu comprend)
Pour moi la partie française, il me demande acte de naissance marocain, carte nationale marocaine, certif médical, attestation de résidence, attestation de fiancialles, copie divorce français (traduit donc en arabe) et ccm puisque double nationalité.
Je te tiens au courant si tu le souhaites.
J'attend mon ccm avec impatience et après inchallah je pars au bled pour l'acte.
Courage.
 
Bonjour,

Je réponds à la place de Puceimane45 ma fiancée, son compte a été coupé car elle a fait de la pub pour un site!
Donc voilà on a les infos, le CCM ne contient pas la situation familiale des futurs conjoints! j ai eu l info directement du consulat de fes!

A bientot et courage à tous
 
bonjour a tous, voila je suis divorcée et ayant deux enfants. j'ai rdv pour le ccm très prochainement et je stress, mon soucis est que je n'ai pas l original de mon jugement de divorce français, je n'ai que la photocopie, est ce un problème ?
de plus j'ai trainé mon ex mari devant les tribunaux car il avait demandé la nationalité francaise par mariage il y a de cela 4 ans et apprès aquisition
de celle ci il nous a abandonné, par contre il avait déja ses papiers (carte de séjour) quand je me suis mariée avec lui. j'aime mon futur mari sincèrement risquerais d'avoir des soucis après cela ?? répondez moi svp !!
 
bonjour,

Ne t'inquiète pas sabah, je suis dans le même cas que toi. Juste une question, si tu es de nationalité française, est ce que ton divorce est mentionné sur l'extrait d'acte de naissance qui vient de nantes ? car si c'est mentionné, il ne te le demande même pas. Moi je depend du consulat de fes. J'avais moi aussi la photocopie du jugement de divorce mais le monsieur m'a dit c'est bon pas besoin puisque c'est marqué sur votre extrait de naissance.
Si tu as d'autres questions n'hésite pas ?

courage
 
sabah34200 a dit:
bonjour a tous, voila je suis divorcée et ayant deux enfants. j'ai rdv pour le ccm très prochainement et je stress, mon soucis est que je n'ai pas l original de mon jugement de divorce français, je n'ai que la photocopie, est ce un problème ?
de plus j'ai trainé mon ex mari devant les tribunaux car il avait demandé la nationalité francaise par mariage il y a de cela 4 ans et apprès aquisition
de celle ci il nous a abandonné, par contre il avait déja ses papiers (carte de séjour) quand je me suis mariée avec lui. j'aime mon futur mari sincèrement risquerais d'avoir des soucis après cela ?? répondez moi svp !!
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La photocopie de jugement du divorce est largement suffisante pour le dossier de la CCM.
cependant j'ai une petite question: est ce que ton premier mariage est enregistré auprès des autorités marocaines car si oui il faut également le valider au maroc.

je te pose cette question car c'est important pour l'etape de mariage adulaire
 
je ne sais pas si c'est ça mais oui j'ai mon acte de divorce marocain. Par contre une autre question stp, demande t il le certificat de nationalité française lors de l entretien ccm, car le meme soucis , je n'ai que la photocopie de ce fameux document , renseignez moi svp !! merci
 
sabah34200 a dit:
je ne sais pas si c'est ça mais oui j'ai mon acte de divorce marocain. Par contre une autre question stp, demande t il le certificat de nationalité française lors de l entretien ccm, car le meme soucis , je n'ai que la photocopie de ce fameux document , renseignez moi svp !! merci
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salam sabah,

Pour le ccm, ils te demandent l'extrait intégral d'acte de naissance français (délivré par nantes ou par la mairie de ton lieu de naissance). Ce document prouve ta nationalité française. alors ne t'inquiète pas. Inchallah tout se passera bien.

Courage. Bisous
 
sabah34200 a dit:
je ne sais pas si c'est ça mais oui j'ai mon acte de divorce marocain. Par contre une autre question stp, demande t il le certificat de nationalité française lors de l entretien ccm, car le meme soucis , je n'ai que la photocopie de ce fameux document , renseignez moi svp !! merci
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C'est bon tu as ton acte de divorce donc c'est enregistré et c'est un soucis en moins.

pour le CCM la photocopie de la CIN francaise est suffissante pour prouver la nationalité francaise.

ne t'inquite pas la photocopie de la decision d'acquisition de la nationalité francaise suffit pour le consulat aussi.

donc tu as deux pieces, tu leur fournis une des deux !!!!!!!!!!!
 
salam ninameknes, je voulais savoir si tu pouvais me renseigner toi ou une autre personne qui est sur ce site actuellement, j'aimerais savoir combien de question est ce qu il pose lors de l entretien ccm, et si tu pouvais me donner quelques exemple de question que tu aurais eu lors de cet entretien, merci de me répondre, je stress tellement !!! merci pour ta ou vos réponse.
 
salut sabah,

Ne stress pas pour le ccm ce n'est pas compliqué.
Moi je l'ai passé au consulat de fes, alors je ne sais pas si tu dépend de ce consulat ?

On te reçoit toi et ton mari dans un premier temps, vous donnez les papiers, ensuite la partie marocaine sort. L'agent consulaire pose des questions à la partie française et ensuite il te demande de sortir et c'est au tour de ton mari de revenir seul. En général il pose les mêmes questions pour savoir si vous répondez la même chose.

Concrètement à moi (je suis la partie française, je suis divorcée et j'ai deux enfants) il m'a posé les questions suivantes :
Quant on s'est rencontrés ? dans quelles conditions ? fait-il partie de ma famille ?
combien de fois on s'est vu ? quant il m'a demandé en mariage ?
Connait-il mes enfants ? leurs prénoms ains que leurs âges (aux enfants) ?
Est-ce que cela se passe bien avec les enfants ?
Son métier à lui ? le mien ? depuis combien de temps je travaille ?
A t-il de la famille en france ?
combien il a de frères ou soeurs ?

Ensuite lorsque il a eu mon mari, il lui a posé presque toutes les mêmes questions. Je pense qu'il doit comparer nos réponses.
Mais franchement l'agent consulaire a été sympathique car mon mari ne parle pas trop le français alors il parlait doucement pour qu'il comprenne et même à un moment donné en arabe (car l'agent consulaire est un française d'origine marocaine). Par contre c'est possible que tu sois reçu par un agent consulaire que français.

Voila sabah, j'espère que ça ira. Ne t'inquiète pas et n'hésite pas.

Tu dépens de fes toi aussi ? quel date ton rendez vous ccm ?

bizzzz et à bientot
 
salam ninameknes et a toutes !! oui moi aussi je dépends du consulat de fes, on m'a dit qu'ils étaient très désagréable !! je sais que les agent consulaire qui nous pose les questions sont un homme et une femme , par qui as tu étais reçu ? l homme ou la femme ? et toi tu en ait ou ? ton mari est il rentré ? si tu veux bien donne moi ta boite msn on discutera plus tranquillement, sinon c'est pas grave. j ai dit a quelques amies quand j 'avais rdv, et certaine ennemies l on appris, et j'ai peur qu elles m est annulé le rdv , c'est tellement simple d'annuler sur le net!! surtout qu elles connaissent mon nom !!! peut etre que le srtess me fais délirer !! (mais je l aime tellement !) imagine j arrive et on me dit ," non vous n'avez pas rdv !!" merci a toi et toutes les personnes qui me soutiennent sur ce site, je vous embrasse toutes.
 
sabah34200 a dit:
salam ninameknes et a toutes !! oui moi aussi je dépends du consulat de fes, on m'a dit qu'ils étaient très désagréable !! je sais que les agent consulaire qui nous pose les questions sont un homme et une femme , par qui as tu étais reçu ? l homme ou la femme ? et toi tu en ait ou ? ton mari est il rentré ? si tu veux bien donne moi ta boite msn on discutera plus tranquillement, sinon c'est pas grave. j ai dit a quelques amies quand j 'avais rdv, et certaine ennemies l on appris, et j'ai peur qu elles m est annulé le rdv , c'est tellement simple d'annuler sur le net!! surtout qu elles connaissent mon nom !!! peut etre que le srtess me fais délirer !! (mais je l aime tellement !) imagine j arrive et on me dit ," non vous n'avez pas rdv !!" merci a toi et toutes les personnes qui me soutiennent sur ce site, je vous embrasse toutes.
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Hello sabah,

En effet tu as raison, au consulat à fes il y a un homme et une femme qui recoivent, moi j'ai été reçu par l'homme. Il est un peu froid mais sympa tout de même car il a été agréable avec mon mari qui ne parle pas bien le français.
T'inquiète pas, on ne peut pas annuler un rendez vous comme ça. Je pense que le stress te fais délirer et ton chéri te manque, c'est normal. Moi aussi il me manque mais je pars à la fin de la semaine au maroc pour faire mon acte adoulaire, car j'ai reçu mon ccm le 29 mai, j'ai du attendre fin juin pour partir car mes enfants sont à l'école.

Imprime le rendez vous que t'a envoyé le consulat comme ça tu seras plus tranquille. Moi lorsque je suis arrivé à la porte du consulat le jour du rendez vous, le portier avait sur sa liste mon nom mais pas celui de mon mari. Mais je lui ai montrais le mail et il nous a dit "c'est bon". Je te donne mon adresse mail kamhanane@hotmail.fr
si tu veux on pourra correspondre.

Bisous
 
salam ninameknes et a toutes, j'ai l e mail du rdv mais il n'y a écris que " vous avez rdv le ...... juillet " il n'y a écrit ni mon nom ni celui de mon mari. par contre j'ai bien donnée mon nom et celui de mon mari quand je leur ait écris pour la prise de rdv, mais je ne l ai pas imprimer. merci pour ta boite. bisous
 
salam sabah,

Je t'ai écrit sur ta boite mail.
Pour le rv de juillet , c'est bon moi aussi j'avais imprimé le mail où il y avait écrit comme toi "vous avez rdv le ...".

Bisous.
 
Bonjour,

la carte d identité française avec une copie de celle ci recto verso peut aussi être suffisante. On te demande UN justificatif de ta nationalité française, alors ça peut etre plusieurs choses : ta CNI française, OU une copie intégrale de ton acte de naissance s il est mentionné en marge que tu as acquis la nationalité française, OU un certificat de nationalité française, OU l'original de ta manifestation de volonté si tu as acquis la nationalité française par manifestation de volonté, OU même un passeport français car c est un document qui justifie de ta nationalité. Voilà tu as le choix entre tous ces documents. mais emmène un original et une copie à chaque fois!

par contre si tu as été mariée en france et divorcée et que tu as la double nationalité, il va falloir que tu enregistres ton divorce au tribunal de la ville dont tu dépends au maroc. C est très important sinon tu ne pourras pas te marier à l Adoul!!! C est ce qui m arrive à moi, et pour ça, il te faut une copie certifiée conforme de ton jugement de divorce par le tribunal qui a prononcé ton divorce, ta carte d identité marocaine et ton passeport français, et le plus importan, un certificat de non appel ou un certificat de non pourvoi selon si c était un divorce à l amiable ou pas. mais si ton divorce a été prononcé il y a moins de 4 mois, tu ne pourras pas obtenir ce certificat car c est le délai minimum à attendre.

En ce qui me concerne, j ai finalement été contrainte d enregistrer mon divorce français au tribunal de meknès, car l Adoul est obligé d écrire sur l acte de mariage marocain que je suis divorcée, sinon, une fois à nantes pour la demande de transcription, le dossier va revenir au maroc pour demande de rectification de l acte de mariage et ensuite bonjour les problèmes!!! c est pour ça que je te conseille d enregistrer ton divorce français au maroc et commence les démarches dès maintenant car c est long!!!! Il faut prendre un avocat et prévoir au moins 400 euros de frais entre les traductions et les frais d avocat!!!

Si t as des questions, suis là
Courage!
 
bonjour calimero, merci pour tes conseils, moi je suis de taza je dépends du consulat de fes aussi, quand j'ai divorcée en france j'ai fais valider mon divorce au maroc a rabat , j'ai donc un document qui prouve que je suis bien divorcer au maroc , est ce que c'est bien de cela donc tu me parle pour pouvoir me marier chez l adoul ? ce document est un genre de jugement de divorce marocain, est ce suffisant ?
 
Oui voilà c est exactement ce que je voulais dire, donc c est bon, ya pas de problème pour toi!!!! C est cool!
Mais dis moi, tu as fait comment pour faire valider ton divorce à rabat??? Moi il a fallu que je prenne un avocat et que je fasse valider mon divorce auprès du tribunal de meknès, ce qui nous a coûté une petite fortune. Cela dit je n étais pas marier à un marocain, mais à un turc en france et je n avais jamais transcris mon mariage au maroc.
Et toi tu as fait comment?
 
bonjour calimeroo45 et a tous !! je suis désolée je n'ai pas pu te répondre avant, j'étais au maroc pour entretien ccm. Moi pour faire valider mon divorce j'ai fais une procuration a mon oncle et c'est lui qui s'est occupé de faire valider mon divorce a rabat, mais je sais qu il n'a pas galérer et que ça a était très rapide . je suis encore désolée mais je ne peux pas te renseigner plus que ça. bisous
 
bonjour a tous et a toutes !! pouvez me renseigner svp, voila j'ai passer mon entretien ccm le 30 juin 2009 il y a de cela 1 semaine, je suis allée voir a la mairie et il n'y a pas encore publication de bancs, est ce normale ? combien de temps faut il attendre entre l entretien et la publication des bancs ? veillez me renseigner please !!
 
Moi je passe inchallah le test samedi prochain :) Je c ke c assez simple, je ss confiante, rebbi kbir hamdoulillah et il sera tjrs la pr nous. On va tous y arriver inchallah!
 
salam a ttes !! j'ai passée l entretient ccm le 29 juin et toujours pas de publications des bancs !! est ce normal ou devrais je m inquiétée ? que faire ? ça fait maintenant 19 jours !! merci de me répondre les filles.
 
bonjour sabah, comment va tu ?

Ne t'inquiète pas, en cette période, ils ont beaucoup de travail donc je crois que les dossiers tardent un peu.
Renseigne toi auprès de ta mairie pour savoir s'ils ont reçu ton dossier ou pas encore.

Tu dépend de quel consulat ?

Bisous
 
bonjour ninameknes, je dépends du consulat de fes, je me suis déja renseignée auprès de ma mairie et ils n'ont rien !! je suis très inquiète , j'ai peur qu ils me refuse le certificat de capacité a mariage et c'est peut etre pour cela qu ils n'ont rien envoyé a ma mairie !! il n'y aura peut etre pas publication des bancs!! que faire !?
 
Salam sabah, non ne t'inquiète pas, vraiment je pense que pendant les vacances ils ont beaucoup de retard. Moi j'ai déposé ma transcription le 29/06 (d'ailleurs quelle coïncidence car toi tu as passé ton rv ccm ce jour là). On s'est peut être vu dans la salle d'attente. La dame qui m'a pris le dossier m'a dit qu'il avait beaucoup de retard.
Par contre il n'y a pas de raison pour qu'il refuse un ccm, du moment que tu leur a donné tous les papiers.
ton rv s'est bien passé ? tu es passé avec la dame ou le monsieur ?

Bisous et à bientot.
 
salam ninameknes,je suis passée avec le monsieur, mais ce qui m inquiète c'est qu il ne m'a posé que 3 /4 question. il m'a demandé depuis quand je suis en cdi et je lui ait répondu que je ne savais plus !! est ce un soucis ? il y a 2 questions auquels je n'est pas répondu correctement. sinon mon dossier était complet oui. j'aime tellement mon fiancé que je n'est pas envie de le perdre, aprés mon divorce c'est le seul que je veux.
 
salam ninameknes !! ça y est je viens de la mairie, il y a une publication des bancs !! je suis contente , merci pour tes conseils et ton soutien, je te remercie énormément !! je suis soulagée et maintenant j'attends le certificat de capacité a mariage , inch'allah que tout ce passe bien. merci encore . et toi ou tu en est ?
 
salut sabah,

Je suis contente pour toi, tu vois que le dossier avance petit à petit. C'est vrai c'est dur d'attendre.

Comme tu m'a donné ton adresse msn, je vais t'écrire un mail.
Moi aussi cela me fait plaisir de parler avec des personnes qui vivent la même chose que moi.

Bisous.
 
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