Certificat de capacité de mariage

  • Initiateur de la discussion Initiateur de la discussion casawia023
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salem tt le monde moi j'ai un pti problem pour le ccm ca fait 2 semain que j'ai demandé le rdv par courrier electronique et j'ai fourni qlq information sur le courrier et il mon jamais repondé par contre il son appelé chez moi et j'ai ete pas present .je demande de l'aide et je veux fair une autre demande pour le rdv mais je sais pas qoi fournir comme infromation de ma part sur le courrier voila merci a toutes persone qui vas m'aider merci d'avance et bon courage pour tous
 
ecoutes spik, le rdv tu le prends via un coup de tel au
22 48 93 00 et si n aboutie pas tu recompose le num et apres appuie sur 0!! bonne chance
 
merci frere fad81 c'est le numero de consulat de fes psk moi je fait ma demarche au consulat de fes merci bien mon frere

Tout est là

http://www.consulfrance-ma.org/article.php3?id_article=619

Prendre rendez-vous avec le service de l’état civil

Trois solutions s’offrent au futur conjoint français :

- e-mail : webmestre.fes-fslt@diplomatie.gouv.fr

- courrier : Consulat général de France à Fès BP 2227 - FES -

- fax : 035 94 94 36 ou 00 212 35 94 94 36, depuis la France ;

Il vous faut toujours préciser :

— vos nom, prénom et date de naissance,

— les nom, prénom et domicile de votre futur(e) conjoint(e).

Téléchargez le formulaire, en double-cliquant sur http://www.consulfrance-ma.org/IMG/... OU

- Demander un visa pour conjoint de Français Séjours longs en France (regroupement familial et conjoints de Français) ou
 
salam khalide

svp vous pouvez m aider ? j ai éssayé d appler le consulat pulsieurs fois et a chaque fois personne ne me repond just le repondeur autaumatique ou sa sonne mais personne ne me repond
je sais pa koi faire et vraiment j ai besoin d aide merci d avance
 
j ai envoiyé un courier electronique au consulat du casa ( Où j ai mensionné tous mes coordonné mais j ai oublier mon num de tel) dans le but d avoir un rendez vous pour le CCM ca fé 1 semaine
tu trouve pas ke c est tres long j attand ton reponse stp
 
aziza appel et ressaie, et apres une autre tentative appuie directement sur 0 et di a la standardiste ke tu souhaite obtenir un rdv pr le ccm et tu n'y arrive pas avoir l etat civil
 
c est tjrs moi, merci pour ta réponse khaled, le jour du rdz vous, on a répondu à ttes les questions sauf bien sur quelques petites erreurs dues au stress, la crainte de dire des contradictions, mais les bancs on ete affichés normalement et le CNO envoé à fes sans retard, alors dois je rester optimiste pour l obtention du CCM, et merci pour chaqu un qui prenne la peine de dessiper ma crainte
 
merci mes frere fad81 et khalid pour vos reponse et je veux bien un aide et sur le forume j'ai du mal a suivre voila mon msn et j'esper que qlq de vous accepte de me parlé derect sur msn voila c'est urgent et je veux des idee pour tout le parcour que je veux comencé pour mes demarche merci mes frere et bon courage a tous ( aminespikspok@hotmail.fr )

merci a tt le monde
 
salam khalide

svp vous pouvez m aider ? j ai éssayé d appler le consulat pulsieurs fois et a chaque fois personne ne me repond just le repondeur autaumatique ou sa sonne mais personne ne me repond
je sais pa koi faire et vraiment j ai besoin d aide merci d avance
j ai envoiyé un courier electronique au consulat du casa ( Où j ai mensionné tous mes coordonné mais j ai oublier mon num de tel) dans le but d avoir un rendez vous pour le CCM ca fé 1 semaine
tu trouve pas ke c est tres long j attand ton reponse stp

Salam aziza

si tu as envoyé par Email, ils répondront à ton adresse Email c'est pas par téléphone.

Au Consulat surtout celui de Fes ils ne répondent jamais au téléphone.

Les seules demandes qu'ils traîtent sont celles faite par Email et par Fax.

Ma réponse je l'ai eu au bout de 10jours par Email, soit patiente et renvoi un Email si au bout de 15 jours t'as toujours rien.

Ils sont trés solicité.
 
merci mes frere fad81 et khalid pour vos reponse et je veux bien un aide et sur le forume j'ai du mal a suivre voila mon msn et j'esper que qlq de vous accepte de me parlé derect sur msn voila c'est urgent et je veux des idee pour tout le parcour que je veux comencé pour mes demarche merci mes frere et bon courage a tous ( aminespikspok@hotmail.fr )

merci a tt le monde

Salam c'est trés simple.

La procédure pour un mariage si t'as la nationalité Française ou ton conjoint est là suivante.

1er > demande rdv CCM ( composer un dossier pour l'entretien avec les documents demandés )

2eme > entretien CCM

3eme > reception à la mairie du domicile du conjoint français du Certificat de Capacité à Mariage

4eme > se rendre au tribunal de grande instance secretariat des mariages mixtes pour récupérer un dossier de demande d'autorisation a mariage mixte auprés du procureur du roi
(composer le dossier, cela comprend 2 entretiens un a la prefecture de police (commissariat) , l'autre a la prefecture de region (wilaya) avec une petite enquete de la police ensuite le tampon du préfet.

5eme > retour au tribunal de grande instance pour remettre le dossier complété et obtenir l'autorisation du procureur du roi.

6eme > aprés avoir obtenu l'autorisation du procureur du roi se rendre chez la3doul avec le certificat de capacité de mariage, l'autorisation du procureur du roi et effectuer un mariage MIXTE.

7eme > la3doul fait valider l'acte au tribunal

8eme > faire les traductions françaises et faire le dépôt au consulat de france de l'acte de mariage

9eme > réception du livret de famille à la mairie du domicile du conjoint français

10eme > demander un rdv visa conjoint de français au consulat de france

11eme > obtention du visa, entrée en France

12eme > déclarer à la mairie le conjoint marocain, faire la démarche d'une demande de titre de séjour pour vie familiale

13eme > obtention du titre du séjour et contrat Anaem d'insertion.


Voilà en gros ce que j'ai fait.


Si c'est un mariage de Marocain à marocain le CCM ne sert à rien et l'autorisation du procureur du roi non plus. aller directement chez la3doul faire l'acte, validé au tribunal puis traduction et dépot au consulat de france
 
c est tjrs moi, merci pour ta réponse khaled, le jour du rdz vous, on a répondu à ttes les questions sauf bien sur quelques petites erreurs dues au stress, la crainte de dire des contradictions, mais les bancs on ete affichés normalement et le CNO envoé à fes sans retard, alors dois je rester optimiste pour l obtention du CCM, et merci pour chaqu un qui prenne la peine de dessiper ma crainte

Si les bancs ont été envoyé ça devrait dire que le dossier suit son court donc c'est bon signe.
Car s'il avait soupçonné quelques chose ils auraient immédiatement arréter la procédure et il n'y aurait pas eu de publication de bancs.
Par contre il peut toujours y avoir une manifestation d'un des proches à ton conjoint en france pour empecher la procédure.
 
bsr a tout le monde . ma femme et recoit ajourdhui le ccm nous somme passé l.entretien le 28 novembre 2008 ajourdhui en la ccm le 22 janvier 2009 si vrai 2 mois . alors je veut bien que vous me aider pour les document de lacte de mariage mixte parce ma femme et francaise et merci
 
bjr les quistion il sont un peus béte mé il faut que tu soit calme et tranquille il sont me posé des quistion : comment tu la raconter le numéroux de elle portable et fix le salaire . sont travaille . ladrésse . le nom de parfum . ca taille le poid et la longeur . mé sentimant pour elle si tous
 
bsr a tout le monde . ma femme et recoit ajourdhui le ccm nous somme passé l.entretien le 28 novembre 2008 ajourdhui en la ccm le 22 janvier 2009 si vrai 2 mois . alors je veut bien que vous me aider pour les document de lacte de mariage mixte parce ma femme et francaise et merci

Ben voilà

C'était juste écrit avant ton post ;)


Salam c'est trés simple.

La procédure pour un mariage si t'as la nationalité Française ou ton conjoint est là suivante.

1er > demande rdv CCM ( composer un dossier pour l'entretien avec les documents demandés )

2eme > entretien CCM

3eme > reception à la mairie du domicile du conjoint français du Certificat de Capacité à Mariage

4eme > se rendre au tribunal de grande instance secretariat des mariages mixtes pour récupérer un dossier de demande d'autorisation a mariage mixte auprés du procureur du roi
(composer le dossier, cela comprend 2 entretiens un a la prefecture de police (commissariat) , l'autre a la prefecture de region (wilaya) avec une petite enquete de la police ensuite le tampon du préfet.

5eme > retour au tribunal de grande instance pour remettre le dossier complété et obtenir l'autorisation du procureur du roi.

6eme > aprés avoir obtenu l'autorisation du procureur du roi se rendre chez la3doul avec le certificat de capacité de mariage, l'autorisation du procureur du roi et effectuer un mariage MIXTE.

7eme > la3doul fait valider l'acte au tribunal

8eme > faire les traductions françaises et faire le dépôt au consulat de france de l'acte de mariage

9eme > réception du livret de famille à la mairie du domicile du conjoint français

10eme > demander un rdv visa conjoint de français au consulat de france

11eme > obtention du visa, entrée en France

12eme > déclarer à la mairie le conjoint marocain, faire la démarche d'une demande de titre de séjour pour vie familiale

13eme > obtention du titre du séjour et contrat Anaem d'insertion.


Voilà en gros ce que j'ai fait.


Si c'est un mariage de Marocain à marocain le CCM ne sert à rien et l'autorisation du procureur du roi non plus. aller directement chez la3doul faire l'acte, validé au tribunal puis traduction et dépot au consulat de france
 
ils vont te demander combien de fois tu as ete
combien tu as payer tes billet d ion
si tu connait on tel ,son adresse ,l prenom de ses freres et soeurs
si il a de la famille en france et plein de petite question comme sa mais tkt a rien de tres grave dans les questions
 
bonjour je suis francaise et je me suis marier avec un marocain le 28 aout pour l acte de mariage il faut que ta femme emmene au au maroc avec elle le ccm ensuite elle passe avec toi une visite medicale et elle emmene tt les papiers kil vous faut ensuite vous allez chez l adoule ensuite vous emmener votre acte e mariage maroain au tribunal du mariage au maroc et apes tu fait traduire ton acte marocain par un traducteur acermentee au maroc pour kil soit traduit en francais et tu emmene le tout o consulat
il vont vous donner un recu et entre 1 a 3 mos ta femme recevra votre livret de famille
 
bonjour tt le monde;
svp j ai une question trés simple comment faire pr prendre un rdv pr un ccm? et est ce que les pièces à fournir avec cette demande doivent figurer sur le dossier de la demande ou doit on attendre jusqu au moment de l entretien? et merci d avance pr vos réponses
 
bonjour tt le monde;
svp j ai une question trés simple comment faire pr prendre un rdv pr un ccm? et est ce que les pièces à fournir avec cette demande doivent figurer sur le dossier de la demande ou doit on attendre jusqu au moment de l entretien? et merci d avance pr vos réponses

salam,
j'avais déja répondu à cela ici


Tout est là

http://www.consulfrance-ma.org/article.php3?id_article=619

Prendre rendez-vous avec le service de l’état civil

Trois solutions s’offrent au futur conjoint français :

- e-mail : webmestre.fes-fslt@diplomatie.gouv.fr

- courrier : Consulat général de France à Fès BP 2227 - FES -

- fax : 035 94 94 36 ou 00 212 35 94 94 36, depuis la France ;

Il vous faut toujours préciser :

— vos nom, prénom et date de naissance,

— les nom, prénom et domicile de votre futur(e) conjoint(e).

Téléchargez le formulaire, en double-cliquant sur http://www.consulfrance-ma.org/IMG/... OU

- Demander un visa pour conjoint de Français Séjours longs en France (regroupement familial et conjoints de Français) ou
 
merci pr la réponse moi je dépend du consulat de rabat je me demande bien si c mon fiançé qui doit faire la demande du rdv ou moi mme sinon est ce que la demande se fait par tél et cest au moment de l entretien qu on doit fournir les piéces et formulaire précisés au niveau du site et merci bcp mais je suis vraiment perdue!
 
c'est toujours la partenaire français qui doit contacter le consulat Francais.quelque soit l'affaire sur laquelle vous voulez vous renseigner. donc ton fiancé doit leur telephoner pour lui dire comment proceder pour un avoir un RDV pour CCM.concernant les pieces du dossier tout à fait l'agent du consulat va les examiner au moment de l'entretien et c'est il ya un doucment qui manque il vous demandera de completer le dossier.mais pas d'entretien avant d'avoir un dossier complet. veillez donc à verifier votre dossier minucieusement avant le jour J. (juste les pieces mentionées sur le site).wallaho waliyo tawfik
 
merci bcp pr ta réponse
je vois qu il y a içi bcp de témoignages!mais en moyenne ca prend combien de temps toute la procédure?
bonjour,moi je suis rendu a 1ans et un mois de procedure....nous n avons pas fini il passe les tests mardi ! mais je ne peux pas me plaindre toutes les demarches ont eté plus rapide que prevue.....Mot d ordre : pateince ! bon courage
 
merci bcp pr ta réponse
je vois qu il y a içi bcp de témoignages!mais en moyenne ca prend combien de temps toute la procédure?

tout dépend les situations ça varient entre 6mois et un an.

Pour moi j'ai eu

- 20 Janvier 2008 RDV demande CCM
- 21 Mars 2008 Réception CCM
- du 23 Mai au 6 Juin 2008 Je me suis rendu au maroc pour faire la demande d'autorisation du procureur, passer les enquetes prefectorales et policiaires, puis faire l'acte chez l'a3doul.
Minimum 15 jours pendant lesquelles tu cours dans tout les sens.
- 5 Juin autorisation accepté
- 6 Juin acte de mariage + traduction + dépot au consulat
- 23 Juillet Réception du livret de famille
- 13 Aout Rendez vous Visa, attribution du visa conjoint de français
- 28 Aout on était tous le deux en France

Donc pour moi en gros 5-6mois de procédure si l'ont compte pas le mois d'avril et Mai durant lesquels j'ai patienté d'obtenir mes congés.
 
salam a tous je voudrais vous demander une fois que le procureur a validé ta transcription de mariage combien de temps faut attendre pour la recevoir.merci d'avan
ce
 
Salam ,
j voulai savoir quelque renseignement si vous pouvez maider alor j vé marier avec mon homme inchallah en juillet j'ai rendez pour une capacité de mariage au consulat de casablanca le 1 avril j voulé savoir pr ceux ki st fait sa pour la parti français pour la preuve de notr nationalité française j'ai m carte didente , mon passport , lact de naissance mais es ce k sé oblig le certificat de nationalite vu jé deja d'otr papier prouven ma nationalité française .
Et pour la procureure de roi on l fé aprè l ccm c'est bien sa ??il metten longtemps a dire l reponse pask j par 1mois ché mon homme en juillet é j voudrai savoir si sa v vite et " k aprè avc mn homme s mari.
 
salam a tous je voudrais vous demander une fois que le procureur a validé ta transcription de mariage combien de temps faut attendre pour la recevoir.merci d'avan
ce

si le procureur a validé l'acte de mariage tu le récupères le jour mème a quelques minutes prés...

Je comprend pas ta question
 
Salam ,
j voulai savoir quelque renseignement si vous pouvez maider alor j vé marier avec mon homme inchallah en juillet j'ai rendez pour une capacité de mariage au consulat de casablanca le 1 avril j voulé savoir pr ceux ki st fait sa pour la parti français pour la preuve de notr nationalité française j'ai m carte didente , mon passport , lact de naissance mais es ce k sé oblig le certificat de nationalite vu jé deja d'otr papier prouven ma nationalité française .
Et pour la procureure de roi on l fé aprè l ccm c'est bien sa ??il metten longtemps a dire l reponse pask j par 1mois ché mon homme en juillet é j voudrai savoir si sa v vite et " k aprè avc mn homme s mari.

Pour le CCM c'est pas obligé juste la pièce d'identité

mais pour l'autorisation du procureur il sera obligatoire de le déposé au dossier et le récupérer aprés.
 
Bonjour à toutes et à tous,

Tout d’abord, je remercie ce forum qui permet à chacun de faire sa propre opinion et de la faire connaître, puis, je remercie les personnes qui postent des informations essentielles pour les personnes en besoin d’aide.

Justement, je souhaiterais obtenir plus d’informations concernant les mariages mixtes. En effet, je suis français d’origine marocaine résident en France et je souhaite incha3lah me marier avec une marocaine résidente à Casablanca, cet été.

Avant de vous poser mes questions, j’ai fait un travail de recherche sur plusieurs sites notamment sur le site du Consulat Général de France à Casablanca, les différents ministères marocains (Intérieur et Justice) et bien évidemment, sur le site de Bladi où il y a une quantité énorme d’informations à recouper.

Ainsi, dans un premier temps, j’aimerais vous citer ci-dessous l’ensemble des étapes propres au mariage mixte afin de savoir si j’ai bien assimilé l’enchaînement des étapes en vue de ce mariage auprès des autorités françaises et marocaines, ensuite dans un second temps, je souhaiterais vous poser des questions diverses pour lesquelles je n’ai pas encore de réponses.

Si je comprends bien, il y a 5 grandes étapes en vue d’un mariage mixte :

1- Dépôt de la demande de certificat de capacité a mariage auprès du Consulat de France
2- Autorisation du mariage mixte auprès du Procureur du Roi (la demande de cette autorisation est reçue auprès du greffe secrétariat à la division de Justice de la famille)
3- Etablir l’acte de mariage adoulaire auprès d’un adoul puis traduire cet acte de mariage en français auprès d’un traducteur assermenté
4- Transcription de l’acte de mariage adoulaire sur les registres de l’état civil français (en vue notamment d’obtenir le livret de famille et ainsi reconnaître le mariage auprès des tiers en France)
5- Demande d’obtention d’un visa de conjoint de français auprès du service des visas du Consulat de France.

Voilà mes questions auxquelles j’espère vous pourrez m’apporter un éclaircissement :
1° Tout d’abord, ai-je bien assimilé l’enchaînement des étapes ci-dessus ou y-a-t-il des modifications à apporter ou des précisions à citer ?

2° Concernant la première étape,
- Ma future épouse n’a pas encore de passeport marocain, doit-on donc, avant de commencer à produire les documents demandés pour le CCM, demander son passeport marocain ? Car si j’ai bien lu le dossier de CCM téléchargé via le site du Consulat, ils demandent les photocopies de nos 2 passeports donc elle doit l’avoir aussi pour demander ce certificat ? Si tel est le cas, quel serait le délai moyen pour obtenir le passeport marocain ?
- Ensuite, une fois tous les documents réalisés, nous devrons nous présenter avec les pièces à fournir en vue de la délivrance du CCM après avoir pris rendez-vous au préalable auprès du Consulat de France à Casablanca ? En fait, j’avais compris envoyer le dossier au Consulat puis ensuite il nous contacte pour se rendre au Consulat, je dois certainement me tromper, c’est pourquoi je demande confirmation ici.
- concernant, le certificat de célibat et le certificat de résidence demandés par le dossier de CCM pour la conjointe marocaine, quel est l’administration marocaine qui délivre ces documents ? Quelles sont les pièces à présenter pour ma future conjointe ?

3° Concernant la deuxième étape, je suppose, une fois s’être vu remis le CCM, ma future épouse et moi-même nous devrons faire les démarches auprès cette fois-ci des autorités marocaines avec l’autorisation du Procureur du Roi en vue de se marier devant l’adoul :
- Quelles sont les justificatifs à présenter lors de cette procédure ?
- Auprès de quel tribunal devons-nous nous présenter pour cette autorisation ?
- Combien de temps en moyenne peut prendre cette procédure ?
- Quel document précisément l’on se voit remettre à la fin de cette procédure ?

4° Concernant la troisième étape,
- L’acte de mariage original peut-il être traduit en français par le même adoul ?
- Par quelle administration peut-on certifiée conforme originale de l’acte de mariage en arabe ?

5° Pour la quatrième étape, doit-on prendre rendez-vous ou l’on peut se présenter directement au Consulat de France pour la transcription de l’acte de mariage ?

6° Concernant la demande de visa, doit-elle prendre rendez-vous ou non ? Devra-t-elle d’abord demander un visa de court séjour ?
 
Bonjour
je passe lentretien ccm le 06-02-09 inchallah bientot
pourriez vous me dire ce qui faut faire apres l'entretien ?
Je pense qui faut attendre le ccm et apres je fais un dossier
il faut faire quoi au dossier et ou et c quoi les pieces a prendre ?
Est ce que je dois retourner au maroc avec le ccm pour faire les demarches la ba ou je pe le faire en france ?
Combien de temps dure la demarche quan on fait le dossier avec le ccm pour savoir combien de temps de jour de vacance je prend pour aller au maroc .
Merci de me repondre
 
Beaucoup de question auquel répondre.
On se croiré à question pour un champion.Trève de plaisanterie, ce sujet est sérieu, je le sait je suis en plein dedans mais j'en suis à la derniere étape à savoir la demande de visa.
Pour répondre à tes questions:
1° C'est un très bon recapitulatif des étapes a fra
 
(suite du message)
1° Bon récapitulatif des étapes à franchir
2° Il faut à tout prix que ta future femme ait un passeport. Autant commencer à faire les demarches dés maintenant pck elle va en avoir besoin pour le visa.
3° En ce qui concerne l'entretien pour l'obtention du CCM, il faut prendre rendez vous auprés du consulat général de france au maroc et ce par téléphone.
Normalement tu dois avoir toute les pieces a regrouper pour le rendez vous et surtt à ne pas oublier pour toute photocopie il est imperatif dapporter les originaux, il vérifie tout, sinon le dossier est rejeté...
ensuite il faut attendre une 40n de jour pour recevoir son CCM à son domicile en france. Et c'est par la suite que vous pourrez passer devant l'adoul.
Sa ne demande pas trop de temps, il suffit d'apporter ces pieces d'identités des époux, les témoins, é le CCM. L'adoul se charge de faire passer le mariage pour la royauté du maroc. Sa prend 2 jours environ.
Aprés sa, il faut traduire l'acte de mariage auprés d'un traducteur arssementé(y'a que sa à Rabat) et apporter tous les doc au consulat général de france.
Aprés avoir fait sa (en diré que j'explik une recette), il faut beaucou de patience car selon les cas sa peut prendre plus ou moin de temps pour recevoir le livret de famille.

J'espere vous avoir un peu éclairci, c'est pa vraiment facile tout sa, il faut beaucoup de patiente et de courage.
Il faut savoir que mon mari et moi nous dependont du consulat general de rabat, et je c pas selon les villes si les procédures sont + ou - differentes.
Allah i 3awena, c'est mon mot de la fin.
 
bonjour moi je suis a ma premier etap de démarch et je veux envoyé un courier electronique au consulat de fes pour prendre un rdv pour la ccm et je sais qoi fournir comme information moi et mon conjoint je sais pas moi par exemple

l'objet de l'envoi

nom prénom

date de naisance

adress

numero tel et.....

apart ca je sais pas qoi ecrir et esk les information pour les 2 conjoint

merci infiniment pour l'aid mes frere et bon courage a tous ( j'ai pas la nationalité marocain )
 
Bonjour Nouf,
Si j'ai un conseil à te donner, ça serait de les appeler et prendre un RDV par téléphone, ça traine moins. Pr le numéro tu le trouveras sur le site du consulat. Bon courage!
 
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